UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  30 juin 1998	
	No  252-8	

Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications pour l'Europe  –
Rapport final
Genève (Suisse), décembre 1997		
	
Le Rapport final (Volumes I et II) est le résumé du Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications pour l'Europe, organisée par le bureau de développement des télécommunications du 15 au 17 décembre 1997 à Genève (Suisse). L'accent à été mis sur les investissements privés, privatisation et développement de l'infrastructure des télécommunications de la Région.
	
Date de publication:	Juillet 1998	
Langue:	Bilingue (français, anglais)	
Pages:	Volume I   (environ 100)
Volume II  (environ 850)	
Format:	A4 (21  29,7 cm)	
Numéro d'article:	Volume I:
Volume II:	13285
13286	
Numéro ISBN:
	Volume I:
Volume II:	92-61-07167-8
92-61-07437-5	
Prix en francs suisses:
(Volume I)	Prix catalogue:    26.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:   22.–
Pays les moins avancés: 6.–	
Prix en francs suisses:
(Volume II)	Prix catalogue:    135.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:   115.–
Pays les moins avancés:   27.–	

Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications
pour l'Europe  –  Rapport final
Genève (Suisse), décembre 1997

Il fournira un ensemble structuré d'orientations novatrices concernant les stratégies de financement et de mobilisation des ressources compte tenu des technologies nouvelles, de l'évolution de la réglementation du commerce des télécommunications et des investissements dans ce domaine ainsi que des besoins spécifiques des différents pays. Les conclusions du Colloque permettront de mieux comprendre les conditions nécessaires pour attirer des investisseurs, tout en soulignant l'importance des investissements essentiels pour le développement du secteur, et pour définir des accords particuliers entre participants. Le Volume I comprend le message du Directeur du BDT, un résumé des conclusions et des recommandations, le programme et la liste des participants. Le Volume II comprend les résumés et les exposés. 
Partie I  –  Développement de la Région
Investissements privés, privatisation et développement de l'infrastructure des télécommunications de la Région.
Etudes de cas de pays de la Région.
Partie II  –  Pénétration des marchés: principales questions
1)	Opérateurs:
–	Opérateurs de réseaux mobiles;
–	Opérateurs de réseaux fixes.
2)	Banques et Institutions Financières:
–	Conseillers en privatisation;
–	Prêts: position de la BIRD, de la BEI et de la SFI.
Partie III  –  Lignes d'évolution et outils
Lignes d'évolution
Principales lignes d'évolution pour l'Europe centrale et l'Europe de l'Est:
1)	Elargissement du cadre réglementaire de l'Union européenne aux pays qui souhaitent adhérer à l'Union européenne;
2)	Harmonisation des politiques et de la réglementation des télécommunications à l'intérieur de la CEPT – L'orateur est membre du Comité CEPT/ECTRA;
3)	Mise en œuvre des Accords de l'OMC: conséquences sur les services de télécommunication et les investissements privés étrangers.
Outils
Instruments pour satisfaire les tendances:
1)	Rééquilibrage des tarifs:
	Deux expériences de pays;
2)	Politique en ce qui concerne les taxes de répartition et les taxes de règlement internationales;
3)	Cas particulier de la téléphonie rurale, accès universel. Influence des technologies nouvelles sur l'évolution de l'accès universel (boucle locale hertzienne, GMPCS, Internet). Participants éventuels d'autres colloques consacrés au même sujet.
4)	Position des Institutions Financières;
5)	Position du secteur privé: dénominateurs communs et différences régionales.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans le catalogue, y compris les listes annexes des Recommandations UIT-R et UIT-T et les avis de publication, distribués gratuitement et visibles sur le WEB à l’adresse http://www.itu.int/publications, sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis. Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. Les Administrations des pays les moins avancés bénéficient d’une remise de 80%.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit (American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa);
b)	par virement bancaire à la Société de Banque Suisse, Genève, au compte n° C8-765.565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT: Genève 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
n	Envoi
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Ces conditions générales sont applicables sous réserve, pour les publications électroniques (CD‑ROM et En ligne), des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

Numéro d'article:	 13285  Volume I
	 13286  Volume II	No 252-8	
Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications
pour l'Europe  –  Rapport final
Genève (Suisse), décembre 1997

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