UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  9 mars 1999	
	No  248-8	

Enjeux du développement des télécommunications
Volume I: Financement et commerce
Bilan 1996-1998		
	
La présente publication vise à fournir un exposé annuel de diverses questions d'importance dans le domaine des télécommunications internationales, examinées par l'Union internationale des télécommunications – le Bureau de développement des télécommunications (UIT-BDT).
L'édition de cette année porte essentiellement sur les questions de commerce, de partenariat et de financement dans le contexte de la restructuration et de la modification.
	
Date de publication:	Mars 1999	
Langue:	Français, anglais, espagnol	
Pages:	400 (environ)	
Format:	A4 (21  29,7 cm)	
Numéro d'article:	Français:
Anglais:
Espagnol:	13194 
13128 
13195 	
Numéro ISBN:	Français:
Anglais:
Espagnol:	92-61-07362-X
92-61-07361-1
92-61-07363-8	
Prix en francs suisses:	Prix catalogue:    80.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:   68.–
Pays les moins avancés:   16.–	

Enjeux du développement des télécommunications
Volume I: Financement et commerce
Bilan 1996-1998
La présente publication vise à fournir un exposé annuel de diverses questions d'importance dans le domaine des télécommunications internationales, examinées par l'Union internationale des télécommunications – le Bureau de développement des télécommunications (UIT-BDT).
L'édition de cette année porte essentiellement sur les questions de commerce, de partenariat et de financement dans le contexte de la restructuration et de la mondialisation; ces questions, et les thèmes y afférents, se fondent en partie sur les présentations et les débats des six colloques régionaux consacrés au commerce et au financement, qui ont eu lieu à:
–	Abidjan (mars 1996),
–	Amman (septembre 1996),
–	Brasilia (juillet 1997),
–	New Delhi (novembre 1997),
–	Genève (décembre 1997),
–	St-Pétersbourg (février 1998),
et d'autres rencontres organisées par l'UIT-BDT dans l'intervalle. Les auteurs se sont en outre inspirés d'études analytiques effectuées par l'UIT-BDT et par d'autres organisations intergouvernementales, ainsi que par divers partenaires du secteur. 
La présente publication suit, dans son organisation, les principaux thèmes débattus aux six colloques, à savoir:
–	Le financement de l'accès universel.
–	La participation du secteur privé à l'investissement et au commerce.
–	Les aspects réglementaires du financement des télécommunications.
–	Les Accords de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et l'Accord général sur le commerce des services (AGCS).
–	Les taxes de répartition internationales.
–	Les tarifs et les droits de licence. 
Les contributions ont été choisies de telle sorte qu'elles reflètent un équilibre entre les grands acteurs du secteur des télécommunications, à savoir: les Etats, les organes de réglementation, le secteur privé, les opérateurs de télécommunication et le secteur financier, ainsi qu'entre les diverses régions. Les études de cas apportent une nouvelle illustration de la diversité des processus de restructuration et de privatisation et mettent en lumière l'incidence qu'ils peuvent avoir sur les différentes phases de développement d'un pays.
Les résultats des six colloques sur le commerce et le financement sont présentés dans une brève synthèse, assortie d'un tableau récapitulant les recommandations formulées par chaque colloque.
Des comptes rendus et des rapports détaillés ont été publiés séparément. Les annexes dressent un inventaire des institutions financières et une liste complète des auteurs et des communications présentées aux colloques.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans le catalogue, y compris les listes annexes des Recommandations UIT-R et UIT-T et les avis de publication, distribués gratuitement et visibles sur le WEB à l’adresse http://www.itu.int/publications, sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis. Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux pays les moins avancés a été portée de 40 à 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques et établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). 
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
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b)	par virement bancaire à la UBS SA, Genève, au compte de l'UIT, Genève n° C8-765.565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT, Genève n° 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l’UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT, valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d’envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. 
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables sous réserve, pour les publications électroniques (CD‑ROM et En ligne), des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
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Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

Numéro d'article:  13194	No  248-8	
Enjeux du développement des télécommunications
Volume I: Financement et commerce
Bilan 1996-1998

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