UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS			
	CIRCULAIRE DE SOUSCRIPTION N° 201
	Genève, le 11 octobre 1996

Souscription au
Livre vert africain: Politiques de télécommunication pour l’Afrique - 1996

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Annexe:	Bulletin de souscription

LE LIVRE VERT AFRICAIN:

POLITIQUES DES TELECOMMUNICATION POUR L’AFRIQUE, 1996

Le Livre vert africain: Politique de télécommunication pour l’Afrique - 1996, est la seconde série des livres régionaux de l’UIT relatifs à la politique. Le Livre est le résultat de la collaboration entre experts africains depuis la première Conférence régionale africaine de développement des télécommunications de l’UIT (Harare, Zimbabwe, 1990). Après trois réunions régionales africaines, le Livre vert africain a été formellement approuvé à la seconde Conférence africaine régionale de développement des télécommunications tenue à Abidjan, Côte d’Ivoire, mai 1996.

Le Livre vert africain explore des thèmes spécifiques concernant la restructuration générale du secteur des télécommunications. Il comprend huit chapitres qui visent: i) à entamer un dialogue entre tous les acteurs concernés par l'élaboration et la création d'un cadre juridique et réglementaire; ii) à améliorer l'efficacité d'exploitation et la productivité des exploitants (organismes) publics de télécommunication (PTO); iii) à favoriser l'introduction progressive de la concurrence; iv) à travailler à l'élaboration de modalités communes de passation de marchés et de normes techniques communes pour les PTO d'Afrique et aussi à la mise en place d'une capacité de fabrication d’équipements de télécommunication; v) à donner une impulsion en vue de l'établissement d'un marché régional des équipements et services de télécommunication et iv) à encourager la mise en oeuvre d'un réseau africain de télécommunication pour faciliter la création de la Communauté économique africaine. 

Le Livre vert africain met l’accent sur l’importance d’une politique de télécommunications bien conçue et d’un cadre réglementaire judicieux, tenant compte des particularités de chaque pays, et attentif au progrès de la technologie. Chaque pays se servira du Livre vert africain comme il lui convient, en accord avec sa propre politique publique nationale et son cadre juridique, administratif et social. C’est un document évolutif qui continuera d’être mis à jour en fonction de l’état du processus de restructuration.

Le Livre vert africain est le fruit d’un effort conjoint du Bureau de développement des télécommunications (BDT) de l’UIT, des administrations de télécommunication africaines, de l’Union Panafricaine des Télécommunications (UPAT), de l’Organisation de l’Unité Africaine (OUA), de la Commission Economique pour l’Afrique (ECA), du Marché Commun de l’Afrique de l’Est et de l’Afrique Australe (COMESA), de la Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO), etc.

Vue générale

I.	Introduction
II.	Situation existante
III.	Considérations juridiques
IV.	Le cadre réglementaire
V.	Restructuration fonctionnelle
VI.	Questions économiques, financières et de tarification
VII.	Développement du réseau de télécommunication
VIII.	Coopération régionale et coopération internationale

ANNEXES

1	Liste des documents de références;
2	Conférence africaine de développement des télécommunications (Harare, Zimbabwe, 1990) 
- Résolution ATDC-90/No. 1;
3	Communauté économique africaine: Projet de Protocole de l'OUA relatif aux transports et 
communications (Article 10 - Télécommunications);
4	Modèle de dotation en effectifs d'un organisme national chargé de la réglementation (ONR);
5	Modèle de structure de la loi définissant un nouveau cadre de réglementation du secteur 
des télécommunications;
6	Fourniture d'un réseau ouvert (ONP) - le concept européen;
7	Exemple de liste de contrôle permettant d’établir un diagnostic détaillé de la gestion d’une 
entreprise;
8	Méthodes applicables à la concession et au renouvellement des licences (Extrait du Livre bleu 
(mars 1996) - Politiques de télécommunication pour les Amériques);
9	Sources, instruments et stratégies de financement;
10	Plan d’Action de Buenos Aires;
11	Mandat des Commissions d’études UIT-D;
12	Plans directeurs réalisés en Afrique avec le concours de l’UIT;
13	Indicateurs de base;
14	Glossaire.

Est également disponible dans les livres de politique régionale de l’UIT:
	Politiques de télécommunication pour les Amériques: Le Livre bleu (1996, Anglais/Espagnol)

Prochain livre de politique régionale de l’UIT:
	Politiques de télécommunication pour les Etats arabes: Le Livre arabe 
(janvier 1997, Anglais/Français/Arabe)

Date de publication	:	octobre 1996	
Format					:	A4 (21 x 29.7 cm)	
Nombre de pages		:	160	
Langue					:	français et anglais	
Prix	:		Francs suisses

Prix catalogue	60.-
Administrations (Membres et “membres” de l’UIT)	51.-
Pays les moins avancés	36.-	
ISBN	:		français	92-61-06322-5
anglais	92-61-06321-7	

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Paiement des publications

Les Administrations Membres de l'UIT dont les comptes font l'objet de la Décision N° 387 du Conseil d'administration (CA35.1980) et les nouveaux abonnés sont priés de bien vouloir joindre leur paiement à la commande.
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•	par les cartes de crédit suivantes:
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•	par virement bancaire sur la Société de banque suisse à Genève, compte N° C8-765,565.0
•	par chèque.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d'autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant total de l'achat au prix fixé en francs suisses.
Pour la Suisse: au compte de chèques postaux de l'UIT: Genève 12-50-3.
L'UIT n'accepte pas l'accréditif comme moyen de paiement.

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	BULLETIN DE 	Annexe à la circulaire N° 201
SOUSCRIPTION
Le Livre vert africain:
Politiques des télécommunication pour l’Afrique, 1996	

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