UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève, 8 octobre 1999	
	Avis de publication        No  199a-9	

Direction of Traffic:  Trading Telecom Minutes
Report – 3rd edition, 1999		

via ITU Website    	
La 3e édition de la publication intitulée «Direction of Traffic», rapport faisant autorité établi conjointement par l’UIT et TeleGeography Inc., met l’accent sur le passage, en ce qui concerne le trafic de télécommunication international, du régime bilatéral, fondé sur les taxes de répartition, à un nouveau régime commercial multilatéral. Concrètement, le rapport examine l’incidence que l’évolution de l’environnement des télécommunications aura sur les pays en développement.
	
Date de publication:	Octobre 1999	
Langue:	Anglais seulement	
Format papier:	Environ 330 pages – A4 (21  29,7 cm)	
Format électronique:	Adobe AcrobatTM PDF	
Numéro d'article:	15630	
Numéro ISBN:	92-61-08041-3	
Prix en francs suisses:	Prix catalogue:    CHF  300.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Pays les moins avancés:   – 80%
Librairie électronique:    CHF  300.–   (Prix unique)	

Direction of Traffic:  Trading Telecom Minutes
Report – 3rd edition, 1999

Depuis plusieurs années déjà, l’idée selon laquelle les télécommunications internationales seraient un service marchand suscite un débat théorique. En 1998, cette idée est finalement devenue réalité avec l’ouverture à la concurrence, le 1er janvier, de la plupart des pays Membres de l’Union européenne et l’entrée en vigueur, le 5 février, de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur les télécommunications de base. L’Accord de l’OMC a instauré, pour le trafic de télécommunication international, un régime commercial multilatéral qui remplace peu à peu le régime bilatéral du système des taxes de répartition. Une part croissante du trafic international échappe désormais au système des taxes de répartition. Parallèlement, un marché dynamique du trafic de télécommunication (en minutes) s’est développé, avec différentes options d’écoulement du trafic. Ainsi, une part grandissante du trafic international est désormais écoulée sur des réseaux autres que le réseau téléphonique public commuté (téléphonie IP, téléphonie en mode relais de trame, etc.).
La 3e édition de la publication intitulée «Ecoulement du trafic», rapport faisant autorité établi conjointement par l’UIT et TeleGeography Inc., met l’accent sur le passage du régime bilatéral, fondé sur les taxes de répartition, à un nouveau régime commercial multilatéral. Concrètement, le rapport examine l’incidence que l’évolution de l’environnement des télécommunications aura sur les pays en développement qui ont été longtemps tributaires des recettes provenant des règlements nets pour maintenir leurs programmes de développement de réseau. Le chapitre 1 du rapport passe en revue les tendances du trafic dans le monde entier. Le chapitre 2 décrit le nouvel environnement des télécommunications issu de l’Accord de l’OMC sur les télécommunications de base et le chapitre 3 analyse le passage du partage des recettes fiscales à l’orientation vers les coûts, et notamment les travaux du Groupe spécialisé de l’UIT. Le chapitre 4 examine les tendances en matière de prix et de coûts, tandis que le chapitre 5 expose les problèmes des pays en développement. Le chapitre 6 met l’accent sur la question du trafic de transit cependant que le chapitre 7, dans sa conclusion, émet des conjectures sur l’avenir du marché du trafic de télécommunication (en minutes).
On trouvera en outre dans le rapport, des diagrammes et une analyse de données, une section de références indiquant les principaux documents de politique générale ainsi qu’une série de tableaux statistiques indiquant les flux de trafic bilatéral, entrants et sortants ainsi que des données de tarification pour les 20 artères principales à destination de plus de 100 pays.
La base de données est disponible en un achat unique pour l'édition en vigueur. Le rapport et la base de données sont aussi disponibles sur un seul support pour la première fois en CD-ROM.
NOTE – On peut aussi consulter la «base de données sur l'écoulement du trafic» de l’UIT, qui fournit d’autres données de séries chronologiques concernant le trafic artère par artère à destination de plus de 100 pays (veuillez consulter l'Avis de publication No 199b-9).

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans le catalogue, y compris les listes annexes des Recommandations UIT-R et UIT-T et les avis de publication, distribués gratuitement et visibles sur le WEB à l’adresse http://www.itu.int/publications, sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis. Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux pays les moins avancés a été portée de 40 à 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques et établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimum facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réductions sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit (American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa);
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, au compte de l’UIT, Genève n° 240-C8765565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT, Genève n° 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l’UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT, valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d’envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. 
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables sous réserve, pour les publications électroniques (CD‑ROM et En ligne), des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

Numéro d'article:   15630	No  199a-9	
Direction of Traffic:  Trading Telecom Minutes
Report – 3rd edition, 1999

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