UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  30 septembre 2004	
	Avis de publication    No  347-04	

COSITU version 1.0 SP2 –
Logiciel de calcul des coûts, tarifs et taxes relatifs
aux services téléphoniques
Edition 2004		
		
L'établissement de prix fondés sur les coûts, en particulier le calcul des taxes d'interconnexion, est un des défis majeurs pour les opérateurs et les régulateurs. La négociation des tarifs et taxes est un exercice délicat aussi bien pour un nouvel opérateur entrant dans un marché libéralisé que pour un régulateur désirant fixer des tarifs abordables pour des appels nationaux sans compromettre la compétitivité entre les opérateurs. Maintenant, l'Unité de marché, économie et finance de l'UIT a produit COSITU, un outil pratique pour le calcul des coûts, tarifs et taxes. Ce puissant outil permettra aux opérateurs de réseaux, fournisseurs de services, régulateurs et autorités en charge de l'élaboration des politiques de pays en développement de calculer d’une manière efficace les coûts, les taxes relatives aux échanges du trafic international (taxes de répartition, taxes de règlement et taxes de terminaison), les taxes d'interconnexion entre opérateurs locaux ainsi que les tarifs des services téléphoniques nationaux et internationaux fixes et mobiles.
COSITU SP2 est un lot informatique bilingue (logiciel sur CD-ROM + manuel d'utilisateur: anglais/français et anglais/espagnol). La version anglaise/russe sera bientôt disponible.
	
Date de publication:	Octobre 2004:	anglais et espagnol 
Octobre 2004:	anglais et français	
Langue:	Anglais et français 
Anglais et espagnol	
Matériels et logiciels nécessaires:	PC i486TM ou processeur Pentium® ou compatible, avec 64 MB RAM (minimum) et un lecteur CD‑ROM; Microsoft® Windows 98®, Windows Me®, Windows NT®, Windows XP® Edition Professionnelle ou familiale et Adobe Acrobat avec Search	
Numéro d'article:	25970	Version bilingue:  anglais et français 
21961	Version bilingue:  anglais et espagnol	
Numéro ISBN:	92-61-10997-7	Version bilingue:  anglais et français 
92-61-10987-X	Version bilingue:  anglais et espagnol 	
Prix en francs suisses:	Prix catalogue:    CHF   400.– (sur un seul poste de travail)
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Administrations des pays les moins avancés et
bibliothèques des établissements d'enseignement:    – 80%	

COSITU version 1.0 SP2 – Logiciel de calcul des coûts, tarifs et taxes relatifs aux services téléphoniques
Edition 2004

 1	Installation de COSITU
 2	Principaux utilisateurs de COSITU
 3	Définition des services dont COSITU calcule les coûts
 4	Démarrer avec COSITU
 5	Les menus de COSITU
 6	Séquence de travail
 7	Estimation du trafic
 8	Evaluation des coûts
 9	Coûts des services – Coûts unitaires
10	Détermination des tarifs orientés vers les coûts
11	Simulation sur les fonctionnalités d’obligation de service universel
12	Détermination des tarifs basés sur les coûts
13	Interprétation des résultats
14	Application de COSITU aux réseaux mobiles

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications de l'UIT et dans les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications), sont exprimés en francs suisses (CHF) et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques des établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM/DVD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimal facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux DVD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT‑R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, 	no CH 96 0024 0240 C876 5565 0,
	SWIFT UBSWCHZH80A – Clearing no 240;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT: UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique, non recommandé, ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l'UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion, DHL, Federal Express, TNT, UPS ou valise diplomatique. Les montants estimés des frais d’envoi prioritaire sont calculés, sur demande, dans les devis. Depuis le 1er février 2003, les frais de recommandé sont ajoutés au coût de l'expédition par voie postale économique. Vous avez cependant la possibilité de les refuser mais, dans ces conditions, l'UIT ne prendra pas à sa charge le remplacement des colis non réceptionnés qui ont été expédiés par courrier non recommandé. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration. Toute réclamation doit être faite dans les plus brefs délais et dans les six mois qui suivent l'expédition.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans le (1) mois qui suit la date d’expédition de la publication au client et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimal de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Les achats effectués en direct au comptoir de vente de l'UIT ne sont ni repris ni échangés.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD-ROM, DVD-ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licence. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes par téléphone ne sont pas acceptées.
Veuillez les envoyer par écrit.

Numéro d'article:	  25970  anglais et français
	  21961  anglais et espagnol	No  347-04	

ACCORD DE LICENCE

COSITU version 1.0 SP2 – Logiciel de calcul des coûts,
tarifs et taxes relatifs aux services téléphoniques
Edition 2004

1.	Le présent Accord de licence s'applique à la version 1.0 du logiciel de calcul de coûts, tarifs et taxes «COSITU» (ci-après dénommé le «Logiciel»). Le présent Accord de licence devient automatiquement caduc en cas de non-respect par le cessionnaire désigné ci-dessous (ci-après dénommé le «Cessionnaire») des conditions et clauses qui y figurent. Au moment où l'Accord arrive à échéance, le Cessionnaire doit détruire toutes les copies qu'il possède du Logiciel.
2.	Par la présente, l'UIT accorde au Cessionnaire une licence non exclusive d'utilisation du Logiciel, soumise aux conditions et clauses figurant dans le présent Accord de licence. Ce Logiciel peut être installé sur un ordinateur personnel utilisé par une seule personne ou, moyennant le paiement des redevances de licence appropriées, sur plusieurs postes de travail utilisés par plusieurs personnes. Le Cessionnaire accepte de payer à l'UIT les redevances de licence correspondantes, comme indiqué dans le tableau ci-dessous (veuillez choisir la langue et le nombre de postes de travail):

Prix du logiciel pour une installation sur un ou plusieurs poste(s) de travail

Langue	
Nombre de postes de travail 	
1	
2-5	
6-10	
11-25	
Autres	

E/F
□	
E/S
□	
Redevance de licence
(en francs suisses)*	
400.–	
800.–	
1 600.–	
2 700.–	
Sur demande	

*	Prière de cocher la case qui convient.	

Le Logiciel n'est pas destiné à être utilisé en réseau. Une telle utilisation pourrait entraîner une perte de confidentialité ainsi qu'un mauvais fonctionnement du Logiciel pouvant causer des problèmes (par exemple, perte de données ou publication de résultats erronés). L'UIT décline toute responsabilité en cas d'une telle utilisation.
3.	Le Cessionnaire n'est pas autorisé à louer, vendre, céder ou transférer de quelque façon que ce soit le Logiciel à des tiers ni à en rétrocéder la licence. Il n'est pas autorisé à modifier, reconstituer, désassembler ou décompiler le Logiciel ni à créer des dérivés du Logiciel. Le Cessionnaire est autorisé à faire des copies du Logiciel uniquement à des fins d'archivage.

4.	Le Logiciel est la propriété de l'UIT, qui en détient le droit d'auteur. Le Cessionnaire n'acquiert aucun droit en rapport avec ce Logiciel, à l'exception de ceux qui sont spécifiquement accordés aux termes du présent Accord de licence. Le Logiciel est en outre protégé par les lois et traités sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou distribution non autorisée du Logiciel est strictement interdite.
5.	Bien que le Logiciel ait été élaboré avec un soin suffisant et que l'UIT n'ait aucune raison de penser qu'il comporte des défauts, l'UIT exclut toutes les autres garanties, explicites ou implicites, y compris, mais pas uniquement, les garanties implicites de négociabilité et de possibilité d'emploi à une fin précise. En particulier, l'UIT ne garantit pas que le fonctionnement du Logiciel sera exempté d'erreurs ou ininterrompu. En aucun cas l'UIT ne pourra être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit (notamment, mais la liste n'est pas exhaustive, pour cause de perte d'exploitation, interruption d'activité, perte d'informations ou autre perte financière) résultant de l'utilisation de ce Logiciel ou de l'impossibilité de l'utiliser, ou en rapport avec cette utilisation ou cette impossibilité.
6.	Aucune disposition du présent Accord de licence ne constitue une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l'UIT en vertu des accords internationaux et des législations nationales qui lui sont applicables.
7.	Tout différend entre l'UIT et le Cessionnaire (ci-après dénommés conjointement «Parties») découlant du présent Accord de licence ou en relation avec celui-ci sera réglé directement et à l'amiable entre les Parties par voie de négociations mutuelles. En cas d'échec de ces négociations, le différend sera tranché, à la demande de l'une ou l'autre des Parties, par un arbitre unique désigné par la Cour d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale. Le lieu de l'arbitrage sera Genève et la langue de l'arbitrage sera le français. L'arbitrage sera conforme au Règlement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale. Le droit applicable sera le droit suisse. La sentence arbitrale sera définitive et aura force obligatoire pour les Parties, qui ne pourront faire appel devant aucune cour ni aucun tribunal.

	Le Cessionnaire déclare par la présente avoir pris connaissance des conditions et clauses du présent Accord de licence et les accepter sans formuler aucune réserve:
	
	(en caractères d'imprimerie ou dactylographié, s.v.p.)	
	M./Mme Nom du Cessionnaire:  	

	Nom et titre du
	représentant dûment autorisé:  		
	
	Date:  		Signature:  	

Veuillez compléter le présent Accord de licence (pages 4 et 5) et le renvoyer, dûment signé et accompagné du Bon de commande (au verso), à la Division des ventes et du marketing de l'UIT.

Numéro d'article:	  25970  anglais et français
	  21961  anglais et espagnol 	No  347-04	
COSITU version 1.0 SP2 – Logiciel de calcul des coûts, tarifs et taxes relatifs
aux services téléphoniques
Edition 2004

Prière de signer et de renvoyer ce bon de commande dûment rempli à l'adresse suivante:
UIT
Division des ventes et du marketing
Place des Nations
CH-1211 Genève 20 – Suisse	
Téléfax:  +41 22 730 51 94
E-mail:   sales@itu.int