UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  7 novembre 2001	
	Avis de publication    No  318-01	

Tendances en économie et finances
Volume I:  Méthodologie du calcul de coûts, tarifs
et taxes d'interconnexion  –  Application à des études de cas		

via ITU Website    	
Cette publication est destinée en particulier aux opérateurs de réseaux et aux autorités de régulation des pays en développement qui ne disposent pas de données très détaillées sur les coûts ou sur l'évolution des prix dans leur marché. La première partie décrit un modèle permettant de calculer  les coûts, tarifs et taxes d'interconnexion des services téléphoniques. La deuxième partie montre comment l’application de ce modèle dans différentes situations (études de cas) a permis d'identifier les exigences des politiques nationales en matière d'obligations de service universel.
	
Date de publication:	Français et anglais:	novembre 2001
Espagnol:	à publier prochainement	
Langue:	Français, anglais et espagnol	
Format papier:	Environ 110 pages – A4 (21  29,7 cm)	
Format électronique:	Word for WindowsTM – Adobe AcrobatTM PDF	
Numéro d'article:	Français:
Anglais:
Espagnol:	20540 
20539 
20541 	
Numéro ISBN:	Français:
Anglais:
Espagnol:	92-61-09502-X
92-61-09501-1
92-61-09503-8	
Prix en francs suisses:	Prix catalogue:    CHF  50.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Pays les moins avancés:   – 80%
Librairie électronique:    CHF  50.–   (Prix unique)	

Tendances en économie et finances
Volume I:  Méthodologie du calcul de coûts, tarifs et taxes d'interconnexion  –  Application à des études de cas

PARTIE  I  –  Méthodologie du calcul de coûts, tarifs et taxes d'interconnexion
	1	But
	2	Notions de base
		2.1	Concept de coût
2.2	Coûts de base
2.3	Principes directeurs
	3	Services visés
		3.1	Services téléphoniques
3.2	Eléments de réseau
3.3	Services non-téléphoniques
	4	Modélisation du réseau de télécommunications
		4.1	Organisation du réseau
4.2	Délimitation du réseau
	5	Considérations sur les coûts disponibles
		5.1	Comptabilité analytique5.2	Comptabilité générale
	6	Données de trafic
		6.1	Trafic requis6.2	Méthodes d'estimation
	7	Allocation du coût des éléments
		7.1	Correction géographique7.2	Coûts directs7.3	Coûts indirects7.4	Coûts communs7.5	Coûts spéciaux7.6	Capacité en réserve et Coûts d'inefficacité
	8	Coût des services
		8.1	Coût des Services téléphoniques
8.2	Coût d'Interconnexion
8.3	Coût des Segments de réseau
8.4	Coûts de référence
	9	Impôt sur les bénéfices
	10	Obligations de Service Universel
		10.1	Définition
10.2	Contribution au service universel
10.3	Déficit d’accès
	11	Tarifs orientés vers les coûts
		11.1	Allocation de l'impôt sur le bénéfice11.2	Allocation des obligations de service universel
	12	Tarifs basés sur les coûts
		12.1	Rééquilibrage tarifaire
12.2	Considérations autour de l'élasticité
	13	Prise en compte des coûts exogènes

PARTIE  II  –  Application à des études de cas
	14	Etudes de corrélation
		14.1	Objectifs14.2	Classifications14.3	Analyses selon les PIB14.4	Analyses selon la classe de télédensité en lignes fixes14.5	Ratio de consommation14.6	Relations Télédensité et PIB per capita
	15	Obligations de Service Universel dans les pays en développement
		15.1	Délimitation du champ15.2	Facteurs de décision15.3	Situation générale des pays en développement
	16	Etudes de cas
		16.1	Contexte et périmètre des études16.2	Résultats des cas individuels: coûts et tarifs
	17	Nécessité et limites du rééquilibrage tarifaire
		17.1	Mécanisme du rééquilibrage tarifaire17.2	Facteurs limitants17.3	Retour sur les cas typiques
	18	Aspects Tarifaires de l'élaboration de politiques nationales de Service Universel
		18.1	Obligations de Service Universel et Efficacité18.2	Approches de la «Disponibilité»18.3	Approches de l'«Accessibilité»18.4	Approches de l'«Abordabilité»

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
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d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT:  UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
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Numéro d'article:  20540	No  318-01	
Tendances en économie et finances
Volume I:  Méthodologie du calcul de coûts, tarifs et taxes d'interconnexion  –  Application à des études de cas

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