UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  27 mars 2001	
	Avis de publication    No  245-01	

Forum mondial des politiques de télécommunication (FMPT-01) – Téléphonie IP – 
Genève, 7-9 mars 2001

Ce CD-ROM, préparé pour le Forum mondial des politiques de télécommunication (FMPT-2001) sur la Téléphonie IP, du 7 au 9 mars 2001, comprend tous les documents de référence correspondant à cette réunion, y compris le rapport du Secrétaire général, des commentaires et des contributions des Etats membres et des Membres des Secteurs, ainsi qu'un ensemble d'études de cas par pays, chacune d'environ 40 à 50 pages, soit sur le thème de la Téléphonie IP (Canada, Chine, Colombie, Corée (Rép. de), Pérou et Thaïlande), soit sur celui de la diffusion d'Internet (Bolivie, Egypte, Hongrie, Népal, Ouganda et Singapour).

Date de publication:	Avril 2001	
Langue:	Anglais (incorporant du matériau en français et espagnol)	
Format:	CD-ROM	
Numéro d'article:	18764			
Numéro ISBN:	92-61-09167-9			
Prix en francs suisses:	Prix catalogue:    CHF  70.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Pays les moins avancés – Bibliothèques universitaires:    – 80%	

Forum mondial des politiques de télécommunication (FMPT-01) – Téléphonie IP – Genève, 7-9 mars 2001
A sa session de 2000, le Conseil de l'UIT, par sa Décision 498, a décidé de convoquer à Genève le troisième Forum mondial des politiques de télécommunication, du 7 au 9 mars 2001, afin de débattre des questions relatives à la téléphonie sur Internet et de procéder à des échanges de vues sur ce thème, selon le projet d'ordre du jour suivant:
a)	incidences générales de la Téléphonie IP pour les Membres de l'UIT en ce qui concerne:
•	les politiques et les réglementations des Etats Membres de l'UIT dans le domaine des télécommunications;
•	les incidences de la Téléphonie IP pour les pays en développement, en particulier pour ce qui est des politiques et du cadre réglementaire ainsi que des aspects techniques et économiques;
•	les répercussions de la Téléphonie IP sur les activités des Membres des Secteurs, notamment en ce qui concerne les questions financières et les débouchés commerciaux;
b)	mesures propres à aider les Etats Membres et les Membres des Secteurs à s'adapter à l'évolution de l'environnement des télécommunications résultant de la mise en service de la Téléphonie IP, y compris l'analyse de la situation actuelle (par exemple au moyen d'études de cas) et l'élaboration de mesures concertées possibles, associant les Etats Membres et les Membres des Secteurs de l'UIT, en vue de faciliter l'adaptation à ce nouvel environnement;
c)	mesures visant à aider les Etats Membres et les Membres des Secteurs à relever du point de vue du développement des ressources humaines les défis présentés par les nouvelles techniques de télécommunication telles que la Téléphonie IP, en particulier la pénurie de personnel compétent, les besoins de formation et le transfert de technologies.

Contenu
1.	Ordre du jour
2.	Session d’information
3.	Rapport du Secrétaire général de l’UIT
4.	Rapport du Président
5.	Etudes de cas par pays
6.	Informal Experts Group (IEG)
7.	Décision 498 et Lettres circulaires
8.	Ressources de base
9.	Atelier – juin 2000
10.	Autres activités concernant l'UIT
11.	Salle de presse
12.	Sponsors

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications, les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications) sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques et établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimum facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, no 240-C8765565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT:  UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l’UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT ou valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d’envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD‑ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

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INTERNATIONAL  TELECOMMUNICATION UNION
UNIÓN  INTERNACIONAL  DE  TELECOMUNICACIONES
		
PROTECTION  DES  DROITS,  ACCORD  DE  LICENCE
ET  ABSENCE  DE  GARANTIE
1.	Afin de préserver et de protéger ses droits, l'Union internationale des télécommunications (UIT) conserve les titres de propriétés qu'elle détient sur ses programmes et données informatiques (ci‑après dénommés «le produit»), ainsi que les droits en découlant, et ne vend aucun des droits qui y sont attachés. Toutefois, elle accorde le droit d'utiliser le produit selon les termes d'une licence qui n'autorise ni la vente du produit original ni la vente d'une copie quelconque de ce produit.
2.	Aux termes de la présente licence, l'UIT accorde à l'utilisateur le droit non exclusif d'utiliser et de présenter sur écran cet exemplaire du produit, l'utilisation dudit exemplaire entraînant l'acceptation par l'utilisateur des termes et des conditions de la présente note.
3.	Ce produit et la documentation écrite qui l'accompagne sont protégés par le droit d'auteur. La reproduction non autorisée du produit est strictement interdite. L'utilisateur ne peut faire une copie du produit de l'UIT qu'aux seules fins de sauvegarde. Il doit reproduire la note relative au droit d'auteur et l'inclure dans la copie de sauvegarde. L'usage de ce produit est réservé au nombre d'utilisateurs indiqué sur le bon de commande.
4.	Il est interdit de distribuer des copies du produit et de la documentation écrite qui l'accompagne à des tiers, ou de créer des dérivés à partir du produit. En aucun cas l'utilisateur ne peut transférer, céder, louer, céder sous la forme d'un crédit‑bail, vendre le produit ou en disposer de toute autre manière.
5.	Le produit et la documentation écrite qui l'accompagne sont fournis «tels quels» sans garantie d'aucune sorte. L'UIT n'accorde aucune garantie et ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation ou les résultats de l'utilisation du produit du point de vue de sa conformité, de son exactitude, de sa fiabilité, de son actualité ou autre. L'UIT ne peut être tenue responsable de dommages directs, indirects, consécutifs ou fortuits résultant de l'utilisation de ce produit et de la documentation écrite qui l'accompagne, ou de l'incapacité à les utiliser.
  UIT  2001
Tous droits réservés

Numéro d'article:  18764	No 245-01	
BORDEREAU  DE  SOUSCRIPTION
CD-ROM
Forum mondial des politiques de télécommunication (FMPT-01) – Téléphonie IP – Genève, 7-9 mars 2001

Coefficient multiplicateur pour un nombre d'utilisateurs multiples 
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Nombre d'utilisateurs agréés	
1	
2-10	
11-25	
26-50	
51-100	
Autres	

Coefficient multiplicateur	
1	
2	
4	
6	
9	
sur demande	

	
	Je déclare avoir lu la note ci‑jointe intitulée «Protection des droits, accord de licence et absence de garantie», l'avoir comprise, et m'engage à en respecter les clauses et conditions.	
	M. / Mme / Raison sociale (en caractères d'imprimerie ou dactylographié)	
				
	Nom		Fonction	
	déclare être autorisé(e) au nom du Client à signer le présent Accord et atteste que sa signature engage le Client.

	Date:  		Signature de la personne autorisée:  	
	
Veuillez envoyer à la Division des ventes et du marketing de l'UIT ce bordereau de souscription, ainsi que le bon de commande au verso, après les avoir dûment remplis et signés.

Numéro d'article:  18764	No 245-01	
Forum mondial des politiques de télécommunication (FMPT-01) – Téléphonie IP – Genève, 7-9 mars 2001

Prière de signer et de renvoyer ce bon de commande avec le bordereau de souscription à l'adresse suivante:
UIT
Division des ventes et du marketing
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Téléfax:  +41 22 730 51 94
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