UIT/93-4
12 mars 1993
Original: anglais 
La Conférence mondiale de normalisation 
des télécommunications termine ses travaux: 
plus de 450 normes approuvées et nouveau programme de travail 1993–1996 adopté
La Conférence mondiale de normalisation des télécommunications a conclu ses travaux le vendredi 12 mars 1993. Quatre cent cinquante-neuf délégués représentant 68 pays et 8 organisations internationales ont participé à cette Conférence qui s'est ouverte à Helsinki (Finlande) le 1er mars et qui a été présidée par Seppo J. Halme, Professeur à l'Université de technologie d'Helsinki, assisté par 5 Vice-Présidents: M.M. J.J. Silva (Brésil), Wang Zhanning (Chine), Y.A. Tolmachev (Russie), S. Mbaye (Sénégal) et E.S. Barbely (Etats-Unis d'Amérique).
La Conférence avait notamment pour mission essentielle de rationaliser davantage les activités du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT de façon à accroître sa compétitivité dans le domaine de la normalisation mondiale. Le processus avait été engagé à Melbourne en 1988, à la dernière réunion de l'organe officiellement responsable de la normalisation à l'UIT (qui s'appelait à l'époque "Assemblée plénière"). La Conférence de Melbourne a remanié complètement la structure, l'organisation, la documentation et les méthodes de travail. Elle a adopté, entre autres, une méthode permettant d'approuver les normes dès qu'elles sont jugées suffisamment mûres et stables pour répondre aux besoins de l'industrie et du marché.
A Helsinki, l'UIT a fait un pas de plus. La Conférence a décidé de créer un Groupe consultatif qui aura pour tâche d'étudier les priorités et les stratégies à mettre en oeuvre dans le cadre des activités du Secteur de la normalisation des télécommunications, d'examiner les progrès accomplis dans l'exécution de son programme de travail et de recommander des mesures propres à faciliter la coopération et la coordination avec d'autres organes de normalisation et d'autres organisations s'intéressant à la normalisation des télécommunications. Compte tenu de l'évolution des besoins, le Groupe consultatif pour la normalisation des télécommunications (GCNT) donnera des conseils sur les modifications qu'il convient d'apporter à l'ordre de priorité des travaux des Commissions d'études afin d'adapter la production aux besoins du marché, de l'industrie et des utilisateurs. Il recommandera également la création de Groupes mixtes de coordination (GMC) (voir ci‑après) lorsque les sujets examinés l'exigeront et proposera des améliorations aux méthodes de travail du Secteur, chaque fois qu'il le jugera nécessaire.
Le GCNT donnera en outre la possibilité d'ouvrir l'UIT aux nouvelles forces qui façonnent le monde des télécommunications. La Conférence a désigné M. B. Horton (Australie) comme Président du GCNT et M. J.M. Fanjul Caudevilla (Espagne) comme Vice-Président .
De plus, la Conférence a mis en place de nouveaux mécanismes pour assurer la coordination des travaux lorsque les questions examinées font intervenir plusieurs Groupes d'experts ou présentent également un intérêt pour les experts des radiocommunications. Ces Groupes, appelés "Groupes mixtes de coordination" (GMC) (pour la coordination intrasectorielle) et les "Groupes de coordination intersectorielle" ont pour rôle de faciliter l'élaboration et la coordination des normes dans les délais voulus, tout en permettant d'éviter les chevauchements ou les lacunes. Les travaux proprement dits seront pris en charge par les Commissions d'études compétentes et soumis au processus d'approbation normale. Les GMC devront aussi assurer la coordination avec des organisations de normalisation extérieures comme l'ETSI, le TTC ou le T1.
Les domaines d'études qu'il est proposé de confier aux GMC sont les suivants: réseau de gestion des télécommunications (RGT), télécommunications personnelles universelles (UPT), RNIS à large bande, services audiovisuels/multimédias, qualité de service et performance du réseau. Etant donné que trois de ces sujets sont aussi au coeur des travaux du Groupe de collaboration pour la normalisation mondiale de la Conférence interrégionale de normalisation - association d'organismes de normalisation qui regroupe l'ETSI, le TTC, le T1 et l'UIT - les effets de synergie escomptés devraient permettre d'obtenir des résultats très positifs dans ces domaines essentiels.
En outre, la Conférence a décidé que des plans seraient établis pour le traitement électronique des documents (EDH) étant donné l'importance critique des fonctions EDH pour le processus de normalisation. A cette fin, un Groupe EDH sera constitué dans le cadre du Groupe consultatif pour la normalisation des télécommunications (GCNT). Il sera chargé d'examiner et d'étudier l'évolution des besoins des usagers et de suivre le développement de l'EDH pour y répondre. La Conférence a reconnu qu'il fallait faire converger, à long terme, les outils EDH de normalisation vers une application fondée sur un modèle EDH homologué et approuvé par la CMNT. Celle-ci a confirmé qu'il faudra, pour cela, conclure des accords provisoires fondés sur la base architecturale souhaitée: ODA et X.400, ce qui nécessitera ensuite l'établissement d'un plan de progression. On a également souligné la nécessité de mettre au point des interfaces et des systèmes faciles à utiliser afin de répondre aux besoins des usagers. 
La CMNT a également procédé au lancement officiel d'ITUDOC, le service d'échange de documents électroniques de l'UIT - non seulement les documents administratifs et d'information générale mais aussi les textes complets des normes de télécommunication de l'UIT approuvées depuis 1988. Les utilisateurs d'ITUDOC ont donc désormais immédiatement accès à la dernière version de toutes les normes récentes. Alors que l'information devient un bien de consommation de plus en plus éphémère, ITUDOC augmente la valeur des documents de l'UIT relatifs à la normalisation, au profit de la communauté des usagers dans son ensemble. La présentation de toutes les normes de télécommunication de l'UIT sur disque compact (CD-ROM) a également été annoncée à la conférence. M. Tarjanne a déclaré aux participants: "Aujourd'hui, l'annonce d'une nouvelle publication sous forme entièrement électronique illustre parfaitement la politique de changement que la présente Conférence s'est employée à renforcer. Cela démontre comment nous nous efforçons d'intégrer les techniques les plus modernes dans nos activités de publication." "En plus de la forme imprimée classique, (qui restera encore longtemps un important support de nos publications) ainsi que de leur acheminement rapide grâce au service de consultation directe ITUDOC," a-t-il dit," nous vous fournissons désormais les Recommandations sur disque compact, utilisables sur votre ordinateur personnel. Dans l'univers concurrentiel de l'édition, nous nous sentons tenus de passer à une spécification et à une tarification appropriées de nos produits, de mettre au point de nouveaux canaux de distribution et d'engager des efforts pour la promotion de ces produits."
Finalement, le mécanisme adopté à Melbourne, qui s'était traduit par une amélioration notable des délais de disponibilité des normes (passés en moyenne de 4 ans à 18 mois), a été pour l'essentiel confirmé. Certaines clauses de sauvegarde supplémentaires ont toutefois été introduites afin de tenir compte des préoccupations exprimées par les pays en développement. Si, par exemple, un pays se considère comme défavorablement affecté par une Recommandation approuvée selon la procédure d'approbation accélérée, il peut soumettre le cas au Directeur du Bureau de la normalisation des télécommunications, qui saisira la Commission d'études compétente pour examen immédiat. Ces mesures devraient aussi aider l'UIT à s'adapter aux tendances dynamiques et continues qui caractérisent l'environnement de la normalisation. Elles permettront en effet d'accélérer l'élaboration des normes et de la rendre plus efficace, de publier rapidement ces normes, de renforcer la concertation avec d'autres organisations mondiales et régionales, de surveiller en permanence les besoins du marché, de l'industrie et des utilisateurs, d'adapter les travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de façon à répondre à ces besoins et, d'une manière générale, de donner une orientation stratégique aux activités de l'UIT. L'élargissement de la participation aux travaux de normalisation de l'UIT (y compris au processus de prise de décision), avec réaffirmation des droits et obligations correspondants, est une question qui sera soumise à la prochaine Conférence de plénipotentiaires compte tenu des  Recommandations formulées par le Conseil de l'UIT.
La Conférence a approuvé le programme de travail des 15 Commissions d'études qui se réuniront pendant les trois prochaines années. Les Commissions d'études sont des Groupes d'experts dont le rôle est d'élaborer des normes pour les systèmes, les réseaux et les services de télécommunication ainsi que pour l'exploitation, la qualité de fonctionnement et la maintenance des équipements. Leurs travaux portent aussi sur les principes de tarification et les méthodes de comptabilité applicables aux télécommunications internationales. Le programme de travail pour la période 1993–1996 comprend 289 Questions traitant à peu près de tous les aspects des télécommunications et de questions très diverses: nouveaux services RNIS, services d'annuaire pour les services de télématique, principes de tarification à appliquer aux services des réseaux virtuels mondiaux ou aux réseaux intelligents, services de gestion des réseaux clients, télécopie couleur, interfaces de communication programmables, services de télématique sur RNIS, architecture à long terme des réseaux intelligents et ensembles de capacités pour réseaux intelligents, spécifications de la signalisation pour les futurs systèmes mobiles terrestres publics de télécommunication (FSMTPT), télécommunications pour les handicapés physiques, services vidéo intégrés, services de données à large bande en mode sans connexion sur le RNIS-LB, systèmes optiques, équipements SDH et ATM - pour n'en citer que quelques-uns.
La Conférence a aussi examiné le transfert de Questions du Secteur des radiocommunications au Secteur de la normalisation des télécommunications afin de regrouper les activités de normalisation. Un certain nombre de points doivent être inscrits le plus rapidement possible au programme de travail du Secteur de la normalisation des télécommunications. Les études relatives à des sujets que le Secteur des radiocommunications a jugé bon de transférer au Secteur de la normalisation des télécommunications mais qui le concernent également seront ouvertes aux spécialistes intéressés du Secteur des radiocommunications sans obligations financières supplémentaires.
Pour l'essentiel, la CMNT a désigné des Commissions d'études chargées de la coordination pour chaque sujet. Toutes les Questions telles qu'elles sont actuellement formulées au Secteur des radiocommunications ainsi que les éléments qui doivent être transférés seront soumis au Président de chacune des Commissions d'études chargées de la coordination. Celles-ci auront pour mission de coordonner les demandes des autres Commissions d'études concernant les éléments des travaux à transférer. 
Les Présidents des Commissions d'études chargées de la coordination examineront avec les Commissions d'études compétentes du Secteur des radiocommunications la manière d'intégrer les sujets à étudier dans leur programme de travail et proposeront des Questions correspondantes. Ils détermineront aussi quelles sont les Commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications ou du Secteur des radiocommunications qui seront chargées de l'étude de ces Questions et ils informeront ensuite le Directeur du TSB. Celui-ci soumettra alors les résultats de ce travail à la réunion de juin du GCNT. Une réunion du GCNT et du Groupe ad hoc pour le Secteur des radiocommunications, qui doit se tenir en juin 1993, décidera officiellement de l'intégration des Questions dans le programme de travail par l'application d'une procédure d'approbation établie ou par d'autres moyens recommandés par le GCNT. L'Assemblée des radiocommunications de novembre prochain supprimera ces Questions du programme de travail du Secteur des radiocommunications.
Dans son allocution de clôture, le Secrétaire général, M. Pekka Tarjanne, a déclaré que les mesures prises par la Conférence constituaient un nouveau pas sur la voie du processus de réforme en cours à l'UIT et qu'elles devraient contribuer à maintenir le rôle prééminent de l'Union dans le domaine de la normalisation. Il a ajouté: "la seule manière de réussir est de regarder vers l'avenir. A mon avis, les résultats de cette Conférence constituent un bon tremplin, associés aux résultats de la Conférence de plénipotentiaires additionnelle, pour l'action future." "La Conférence de plénipotentiaires de Nice de 1989", a‑t‑il poursuivi, "a abouti à un changement fondamental dans le Secteur du développement; la Conférence de plénipotentiaires additionnelle de Genève a apporté des changements fondamentaux dans le Secteur des radiocommunications. Le Secteur de la normalisation des télécommunications a fait de petits pas en avant à Melbourne en 1988, à Nice en 1989, à Genève en 1992 et à Helsinki en 1993". "Toutefois, cela ne suffit pas" a souligné M. Tarjanne. "Afin de pouvoir relever les défis qui nous attendent, il nous faut faire beaucoup plus encore. J'attends donc beaucoup plus de travail, beaucoup plus de changements à Kyoto en 1994 et à la prochaine CMNT en 1996 ou en 1997."
M. Halme, Président de la conférence, récapitulant les principaux résultats, a indiqué que l'adoption de plus de 450 normes appartenant pour la plupart à la série Q traduisait l'importance croissante des réseaux et de l'intelligence répartie. L'une des tâches les plus remarquables de la CMNT 93 a été de constituer le Groupe consultatif pour la normalisation des télécommunications qui sera appelé à jouer un rôle de premier plan pour l'avenir du Secteur de normalisation des télécommunications. La désignation des experts qui dirigeront les travaux des commissions d'études pendant les prochaines années était un point essential de l'ordre du jour. "Après de longues discussions", a dit le Président, "nous avons pu parvenir à des compromis acceptables qui guideront nos travaux futurs". 
Le Ministre des transports et des communications, M. Ole Norrback, a salué les travaux accomplis par la Conférence comme étant "de grands progrès réalisés dans le domaine de la normalisation des nouveaux réseaux et des nouvelles applications". "Le développement de réseaux numériques à intégration des services à large bande apportera de nouvelles possibilités au niveau des postes de travail et des foyers" a- t-il déclaré. "Les nouveaux types de services de télématique et de radiodiffusion doivent se développer de manière considérable et l'expansion nouvelle des techniques des réseaux intelligents atténuera les problèmes que nous avons rencontrés en Finlande lors de l'actualisation du plan de numérotage " a ajouté le Ministre. M. Norrback a rappelé que les guerres et les troubles que connaissent certaines parties du monde rendent les télécommunications inutiles et tendent à détruire les résultats d'un travail patient. "Espérons que nous pourrons élaborer et construire le réseau mondial dans la paix et que les peuples auront la liberté d'échanger information et réflexion avec les hommes de tous les pays," a‑t‑il  conclu.