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Resolutions and Decisions

[092] Résolution 1131 - Dispositions générales concernant les conférences et assemblées de l'UIT
[093] Résolution 1132 - Groupe de travail sur la Réforme de l'UIT
[093Add1] Annexe A - Bureau du Groupe de travail sur la réforme de l'UIT
[094] Décision 482 - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite
[095] Résolution 1133 - Budget de l'Union internationale des télécommunications pour 2000-2001
[095T1] Tableau 1
[095T2] Tableau 2
[095T3] Tableau 3
[095T4] Tableau 4
[095T5] Tableau 5
[095T6] Tableau 6
[095T7] Tableau 7
[095T8] Tableau 8
[095T9] Tableau 9
[095T10] Tableau 10
[102] Résolution 1134 - Rapport de gestion financière pour l'exercice 1998
[103] Résolution 1135 - Comptes des activités liées à Asia TELECOM 97
[104] Résolution 1136 - Comptes des activités liées à TELECOM Interactive 97
[105] Résolution 1137 - Transfert de crédits budgétaires au Secteur du développement des télécommunications
[106] Résolution 1138 - Intérêts moratoires selon la Résolution 93
[107] Décision 484 - Annulation de créances irrécupérables pour un montant de 449 001.35 CHF
[108] Décision 485 - Provision pour comptes débiteurs
[109] Résolution 1139 - Provision pour l'installation et le rapatriement des fonctionnaires
[110] Décision 486 - Contribution aux dépenses de la CMR-2000
[111] Résolution 1140 - Locaux du Siège de l'Union - Construction d'une cafétéria centrale
[112] Décision 483 - Amélioration du processus de notification des réseaux à satellite
[116] Résolution 1141 - Réduction du volume et du coût de la documentation pour les conférences, les assemblées et le Conseil de l'UIT
[117] Résolution 1142 - Maladie professionnelles
[118] Résolution 1143 - Renforcement de la présence régionale
[120] Résolution 1144 - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'Union
[121] Résolution 1145 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[122] Résolution 1146 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[126] Résolution 1147 - Assurer la viabilité du réseau GDCNet
[127] Résolution 1148 - Statut des membres du Comité du Règlement des Radiocommunications
[128] Résolution 1149 - Instauration à l'Union d'un régime d'assurance pour soins de longue durée
[136Rev2] Note du Secrétaire général - Résolutions et Décisions
[137] Décision 487 - Conclusion, à titre provisoire, de l'accord de coopération entre l'UNESCO et l'UIT
[139] Décision 488 - Date et durée de la session de 2000 du Conseil

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Mis à jour le 2007-03-30