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Input Documents 001 to 199

[01] Avant-projet d'ordre du jour de la session du Conseil de 1998
[01Rev1] Ordre du jour de la session du Conseil de 1998
[02] Rapport du Secrétaire général - Expositions régionales et activités connexes...
[03] Conférences et réunions de l'Union: 1998-2001
[03Rev1] Conférences et réunions de l'Union: 1998-2001 (Rév.1)
[04] Projet de plan financier pour 2000-2003
[05] Rapport de la Commission de contrôle budgétaire de la CMR-97
[06] Rapport de la Commission de contrôle budgétaire de l'AR-97
[07] Recettes et dépenses de l'Union pour la période entre deux conférences de plénipotentiaires
[08] Ressources pour les travaux postconférence de la CMR-97
[08A1R1] Ressources additionnelles nécessaires pour la mise en oeuvre des décisions de la CMR-97
[09] Programmes d'assistance spéciale
[09Rév1] Programmes d'assistance spéciale
[10] Résolution 36 (PP-94) sur les télécommunications pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe
[11] Complément au Rapport de la Commission de contrôle budgétaire de la CMR-97
[12] Projet de Plan stratégique de l'Union pour la période 1999-2003
[12Add] Liens entre le projet de Plan stratégique pour la période 1999-2003 et le projet de Plan financier pour la période 2000-2003
[13] Analyse des coûts et barème proposé pour les droits à acquitter...
[14] Mémorandum d'accord sur les domaines de tête génériques d'Internet (gTLD)
[14Corr1] Mémorandum d'accord sur les domaines de tête génériques d'internet
[15] Plan de répartition des coûts, pour la période 1998-99 et options de recouvrements des coûts
[16] Mise en application de la Résolution 1112 du Conseil - Recs. du Groupe UIT-2000
[17] Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 1996/1997
[18] Suivi des recommandations du vérificateur extérieur concernant les comptes de Telecom 95
[19] Parts contributives du Malawi aux dépenses de l'Union
[20] Projets d'amendements à la Constitution et à la Convention
[21] Evolution du tableau des effectifs
[22] Reexamen du déroulement des CMR et des assemblées
[24] CMR-99 et AR-99
[25] Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[26] Rapport du groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines
[27] Classement des emplois
[28] Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés
[29] Budget biennal 1998-1999
[30] Locaux du siège de l'Union - Construction du bâtiment Montbrillant
[31] Mise en oeuvre de la Résolution 49 (Kyoto, 1994)
[32] Mise en oeuvre de la Res. 47 (Kyoto, 1994) "Questions relatives aux rémunérations"
[33] Mise en oeuvre et mise à jour de la Res.51 (Kyoto, 1994) relative à la participation du personnel
[34] Décisions de l'assemblée générale des Nations Unies concernant les conditions d'emploi et les pensions
[36] Recrutement du personnel de l'UIT
[37] Gestion et développement des ressources humaines
[39] Rapport de la Commission de contrôle budgétaire de la CMDT-98
[40] Examen de la gestion financière de l'Union par la Conférence de plénipotentiaires
[40Add1] Examen de la gestion financière de l'Union par la Conférence de plénipotentiaires
[40Corr1] Examen de la gestion financière de l'Union par la Conf. de Plénipot.
[41] Situation financière de la caisse d'assurance du personnel de l'UIT
[42] Fonction de dépositaire du Secrétariat de l'UIT dans la mise en oeuvre des Arrangements élaborés conformément au Mémorandum d'accord sur les GMPCS
[43Rev1] Résolution 46 - Rémunération et frais de représentation des fonctionnaires élus
[44] Note du Secrétaire général (PL 4.6)
[45] Rapport sur les publications de l'UIT, 1994-97 (Résolution 66 de Kyoto)
[46] Vérification extérieur des comptes de l'Union exercice biennal 1996-1997
[46Add1] Vérification extérieur des comptes de l'Union caisse d'assurance du personnel de l'Union Internationale des Télécommunications
[46Add2] Vérification extérieure des comptes de l'Union
[46Add3] Vérification extérieure des comptes de l'Union
[46Add4] Présentation des rapports de vérification extérieure des comptes de l'Union internationale des télécommunications
[47] Parts contributives de l'Erythrée aux dépenses de l'Union
[48] Utilisation des excédents de recettes de Telecom
[49] Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés
[50] Rapport sur la Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-98)
[51] Rapport du deuxième Forum mondial des politiques de télécommunication
[51Corr1] Rapport du deuxième Forum mondial des politiques de télécommunication
[52] Analyse du coût de l'utilisation des langues officielles et de travail de l'Union
[53] Proposition visant à intégrer la notification officielle dans les Nouvelles de l'UIT
[54] Mémorandum d'accord sur le réglement des différends dans le domaine des télécommunications
[55] Note du Secrétaire général (PL 5.7)
[55Add1] Note du Secrétaire général (PL 5.7)
[56] Arrangements entre le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique et le Secrétaire général de l'Union internationale des télécommunications pour la Conférence de plénipotentiaires (Minneapolis, 1998)
[57] Procédures d'élections pour la PP-98
[58] Conférence de plénipotentiaires de 1998
[59] Problèmes liés au passage à l'an 2000 (Mise en conformité lors du changement de millénaire)
[60] Rapport du Conseil à la Conférence de plénipotentiaires
[61] Utilisation du sigle "ITU"dans le label GMPCS-MoU
[62] Mesures spéciales concernant les procédures d'appel alternatives utilisées sur les réseaux de télécommunication internationaux
[63] Répartition des recettes provenant des services internationaux de télécommunication (Résolution 22, Kyoto, 1994)
[64] Coopération entre l'UIT et l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
[65] Gestion de la fortune de la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT
[66] Coopération avec les organisations internationales
[67] Demandes d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs
[67Add1] Demande d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs
[67Corr1] Demandes d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs
[68] Participation provisoire aux activités des secteurs de l'UIT
[69] Résolutions et décisions du Conseil
[70] Note du Secrétaire général (PL 5.9)
[70Corr1] Séance Plénière Italie, Suisse,
[71] Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[72] Journée mondiale des télécommunications
[73] Memorandum d'accord avec DRM
[73Add1] DRM Memorandum of Understanding
[74] Présence régionale
[75] Note du Secrétaire général (PL 5.11)
[76] Demande d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs
[77] Droit de vote
[77Corr1] Right to Vote - Droit de vote - Derecho de voto
[77Corr2] Droit de vote
[78] Note du Secrétaire général (PL 5.10)
[80] Structure du Conseil
[81] Secrétariat du Conseil
[82] Compte rendu de la première séance de la Commission permanente du personnel
[83] Contributory shares of the Republic of Haiti for defraying Union Expenses
[84] Compte rendu de la première séance de la Commission permanente des finances
[85] Note du Secrétaire général (PL 4.3)
[86] Compte rendu de la deuxième séance de la Commission permanente du personnel
[87] Rapport de la Commission permanente du personnel à la séance plénière
[88] Rapport du président de la Commission permanente des finances à la séance plénière
[89] Compte rendu de la deuxième séance de la Commission permanente des finances
[91] Compte rendu de la troisième séance de la Commission permanente des finances
[92] Note du Secrétaire général (Séance plénière)
[93] Compte rendu de la quatrième et dernière séance de la Commission permanente des finances
[94] Note du Secrétaire général (Séance plénière)
[95] Compte rendu de la première Séance plénière
[96] Note du Secrétaire général (Séance plénière)
[97] Note du Secrétaire général (Séance plénière)
[100] Rés. 1116 et 1117 - Mise en oeuvre des arrangements élaborés
[100Corr1] Rés. 1116 - Mise en oeuvre des arrangements élaborés
[101] Rés. 1118 - Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 1996-1997
[102] Rés. 1119 - Vérification extérieure des comptes de l'UIT pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1997
[103] Rés. 1120 - Vérification extérieure des comptes des activités liées à Americas Telecom 96
[104] Rés. 1121 - Crédits additionnels
[105] Rés. 1122 - Parts contributives aux dépenses de l'Union
[106] Res. 1123 - Parts contibutives aux dépenses de l'Union
[107] Rés. 1124 - Parts contributives aux dépenses de l'Union
[108] Rapport sur la mise en oeuvre des Résolutions 15 et 39 de Kyoto
[108Corr1] Rapport sur la mise en oeuvre des Résolutions 15 et 39 de Kyoto
[110] Mise en oeuvre de la Résolution 49 (Kyoto, 1994)
[114] Décision 478 - Mise en oeuvre de la Résolution 49 (Kyoto, 1994)
[115] Rés. 1125 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[116] Res. 1126 - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'UIT
[117] Rés. 1127 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[118] Res. 1128 - Taux technique de la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT

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Mis à jour le 2007-03-30