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Resolutions and Decisions

[035] Note du Secrétaire général - Rapport sur l'activité de l'Union
[102] Décision 473 - Somme due par Cornel Electronics Ltd.
[103] Resolution 1100 - Biennal budget of the ITU for 1998-1999
[104] Résolution 1101 - Rapport de gestion de la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT pour 1996
[105] Résolution 1102 - Révision du Règlement financier de l'Union
[106] Résolution 647 modifiée - Modifications des conditions de rémunération prévues au régime commun des Nations Unies
[107] Résolution 1103 - Comptes de la septième exposition mondiale des télécommunications et activités connexes (tlc 95)
[108] Résolution 1104 - Parts contributives aux dépenses de l'Union
[113] Résolution 1105 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[114] Résolution 1106 - Mise en oeuvre des recommandations du Groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines
[115] Résolution 1107 - Classement des emplois
[116] Résolution 1108 - Gestion des emplois
[117] Résolution 1109 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[126] Décision 474 - Date et durée de la session du Conseil de 1998
[127] Décision 475 - Deuxième Forum mondial des politiques de télécommunication
[128] Décision 476 - Création d'un groupe de travail sur la planification stratégique
[129] Décision 477 - Annonce de la classe de contribution
[130] Résolution 1110 - Rôle de l'UIT dans le cadre du Mémorandum d'accord sur les GMPCS
[131] Résolution 1111 - Excédents de recettes de TELECOM
[132] Résolution 1112 - Recommandations du Groupe UIT-2000
[133] Résolution 1113 - Recouvrement des coûts pour le traitement par le Bureau des radiocommunications des fiches de notifications pour les services spatiaux
[134] Résolution 1114 - Présence régionale
[135] Résolution1115 - Harmonisation internationale des prescriptions techniques pour l'interception licite de télécommunications
[139] Note du Secrétaire général - Résolutions et Décisions

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Mis à jour le 2007-03-30