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Electronic publishing (EP) | |
[001Rev1] Ordre du jour de la session 2001 du Conseil | |
[002] Budget proposé 2002-2003 | |
[003] Crédits additionnels pour le budget 2000-2001 | |
[004] Limites de dépense | |
[005] Recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite | |
[006] Réparations importantes et entretien des bâtiments de l'Union | |
[006c] Major repairs and maintenance (Table in Chinese) | |
[007] Comptes de TELECOM 99 + INTERACTIVE 99 | |
[008] Fond de roulement pour les technologies de l'information et de la communications | |
[009] Rapport de gestion financière pour l'exercice financier 2000 | |
[010] Vérification extérieure des comptes de l'Union exercice 2000 | |
[011] Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés | |
[011Add1] Addendum 1 - Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République de Guinee-Bissau | |
[011Add2] Addendum 2 - Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République Dominicaine | |
[012] Programme de nouvelles initiatives | |
[013] Suite donnée aux recommandations du vérificateur extérieur relatives aux comptes de l'Union pour l'exercice biennal 1998/1999, à AFRICA TELECOM 98 et aux Fonds volontaires pour l'exercice financier 1999 | |
[014] Rapport sur le troisième Forum mondial des politiques de télécommunication consacré à la téléphonie IP | |
[015] Suppression progressive des limites provisoires à l'utilisation des langues officielles et de travail en application de la Résolution 103 (Minneapolis, 1998) | |
[016Rev1] Calendrier et lieu des futures réunions et conférences (2001-2004) | |
[017] Journée mondiale des télécommunications | |
[018] Modification des conditions d'emploi prévues dans le cadre du régime commun des nations unies | |
[019] Rapport du Secrétaire général et des Directeurs du BDT, du BR et du TSB | |
[020] Coordination entre les planifications stratégique, opérationnelle et financière | |
[021] Adresses de systèmes d'extrémité ATM (AESA) | |
[022] Contrats d'engagement renouvelables (MRT) et promotions personnelles | |
[023] Règlement des télécommunications internationales | |
[024] Syrie - Durée de la réunion de préparation à la Conférence (CMR-03) et durée de l'Assemblée des Radiocommunications précédant cette Conférence | |
[025] Rapport final présenté au Conseil par le Groupe de Travail sur la Réforme de l'UIT (GTR) | |
[026] Demandes d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs | |
[026Add1] Addendum 1 - Demande d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs | |
[026Add2] Addendum 2 - Demandes d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs | |
[027] Participation provisoire des Membres de Secteur et participation des associés aux activités des Secteurs de l'UIT | |
[027Add1] Addendum 1 - Participation provisoire des Membres de Secteur aux activités des Secteurs de l'UIT | |
[028] Examen et amélioration de la gestion, du fonctionnement et de la structure de l'UIT (Réforme de l'UIT) | |
[029] Modifications du Règlement du personnel | |
[030] Parts contributives de la République du Libéria aux dépenses de l'Union | |
[031] Utilisation des excédents de recettes de TELECOM | |
[032] Conférence régionale des radiocommunications pour la révision de l'accord régional pour la zone européenne de radiodiffusion, Stockholm, 1981 | |
[033] Fonds de réserve | |
[034] Suspension de la participation aux activités des Secteurs de l'UIT | |
[035] Rapport sur l'activité de l'Union pour 2000 | |
[036] Réorganisation des Unités SEC au sein du Secrétariat général | |
[037] Examen de la gestion et de l'administration de l'Union internationale des télécommunications | |
[038] Données susceptibles d'aider les Membres dans leur travail de planification stratégique | |
[039] Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-02) | |
[040] Australie - Règlement des télécommunications internationales | |
[041Rev1] Rapport du Groupe d'Experts sur le Chapitre II de la Convention de l'UIT | |
[042Rev1] Révision 1 - Réduire la fracture numérique: Le point de vue de l'UIT | |
[043] Contribution du Président du Comité du Règlement des radiocommunications | |
[044] Fédération de Russie - Utilisation des langues officielles et de travail de l'Union | |
[045] Fédération de Russie - Utilisation accrue des systèmes de traitement électronique des documents dans les langues officielles et de travail de l'Union internationale des télécommunications | |
[046] Fédération de Russie - Questions relatives à la normalisation à l'UIT | |
[047] Contribution de l'Australie - Souveraineté nationale et intérêts du secteur privé dans la normalisation | |
[048] Observations sur le rapport du Corps Commun d'Inspection (CCI) | |
[049Rev1] Révision 1 - Sommet mondial sur la société de l'information | |
[050] République Fédérale d'Allemagne - Proposition de projet de Résolution concernant la convocation d'une conférence régionale des radiocommunications en vue de la révision de l'Accord de Stockholm (1961) | |
[051Rev1] République Fédérale d'Allemagne - Procédures stables d'élection des Etats Membres du Conseil | |
[052] Fédération de Russie - Préparation par l'Union internationale des télécommunications du Sommet mondial de 2003 sur la Société de l'information | |
[053] Contribution de la Belgique, Membre siégeant au Conseil en qualité d'observateur | |
[054] Vérification extérieure des coûts assumés par l'UIT pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite | |
[055] Parts contributives de AT&T aux travaux des Secteurs de l'Union | |
[056] Côte d'Ivoire (République de) - Considérations sur l'arriéré du traitement des notices des réseaux à satellites par le Bureau des Radiocommunications | |
[056Corr1] Corrigendum 1 - Contribution de la Côte d'Ivoire F/E/S/A/C/R | |
[057] Italie - Participation des Membres des Secteurs aux travaux du Conseil (Recommandation 29 du groupe de travail sur la réforme de l'UIT - (Salvador de Bahia Brésil, 2-6 Avril 2001) | |
[058] France - Budget pour le traitement des fiches de notification relatives aux services spatiaux | |
[059] Parts contributives de la République Dominicaine aux dépenses de l'Union | |
[060] Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT | |
[061] Argentine - Rapport final au Conseil du Groupe de travail sur la réforme de l'UIT (GTR) | |
[062] Contribution de la République islamique d'Iran, membre observateur du Conseil | |
[063] Présidents et Vice-Présidents du Conseil | |
[064] Secrétariat du Conseil | |
[065Rev1] Etats-Unis d'Amérique - Projet de Résolution - Révision du Règlement financier | |
[066] Compte rendu de la Séance plénière inaugurale | |
[067] Compte rendu de la première Séance de la Commission permanente des Finances | |
[068] Compte rendu de la deuxième séance de la Commission permanente des Finances | |
[069] Compte rendu de la première et dernière réunion de la Commission permanente du personnel | |
[070] Compte rendu de la troisième séance de la Commission Permanente des Finances | |
[071] Rapport du Président de la Commission permanente du Personnel à la Séance Plénière | |
[072] Compte rendu de la première Séance plénière | |
[073] Avis juridique relatif à la convocation d'une Conférence régionale des radiocommunications en vue de la révison de l'Accord régional pour la Zone européenne de radiodiffusion (Stockholm, 1961) | |
[074] Compte rendu de la deuxième Séance plénière | |
[075] Compte rendu de la quatrième séance de la Commission Permanente des Finances | |
[077] Compte rendu de la troisième Séance plénière | |
[078] Compte rendu de la cinquième séance de la Commission permanente des Finances | |
[079] Projet de Rapport du Président de la Commission permanente des finances à la Séance Plénière | |
[079Corr1] Projet de Rapport du Président de la Commission permanente des Finances à la Séance plénière | |
[080] Compte rendu de la sixième séance de la Commission permanente des Finances | |
[081] Compte rendu de la quatriéme Séance plénière | |
[082] Compte rendu de la cinquième Séance plénière | |
[083] Compte rendu de la sixième Séance plénière | |
[084] Compte rendu de la septième séance de la Commission permanente des Finances | |
[085] Compte rendu de la septième Séance plénière | |
[086] Compte rendu de la huitième séance de la Commission permanente des Finances | |
[087] Compte rendu de la huitième Séance plénière | |
[088] R 1163 - Annulation de créances irrécupérables | |
[089] D 501 - Provision pour comptes débiteurs | |
[090] D 502 - Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République de Guinée-Bisseau | |
[091] D 503 - Remboursement sur une période de 10 ans des sommes dues par la République dominicaine | |
[092] R 1164 - Parts contributives aux dépenses de l'Union - République du Libéria | |
[093] R 1165 - Parts contributives aux dépenses de l'Union - République dominicaine | |
[094] R 1166 - Compte des activités liées à TELECOM 99 + INTERACTIVE 99 | |
[095] R 1167 - Rapport de gestion financière pour l'exercie financier 2000 | |
[096] R 1168 - Mise en application du recouvrement des coûts pour les fonctions d'enregistrement des AESA | |
[097] R 1169 - Crédits additionnels pour la mise en oeuvre des projets de coopération technique | |
[098] R 1170 - Crédits additionnels pour le Secteur des radiocommunications | |
[099] R 1171 - Révision du Règlement financier | |
[100] D 482 MOD - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notifications des réseaux à satellite | |
[101] R 1172 - Fonds d'entretien des bâtiments | |
[102] R 1173 - Fonds de roulement pour les technologies de l'information et de la communication (TIC) | |
[103] R 1174 - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2002-2003 | |
[104] Compte rendu de la neuvième Séance plénière | |
[105] Compte rendu de la neuvième et dernière Séance de la Commission permanente des Finances | |
[106] Compte rendu de la dixième Séance plénière | |
[107] Résolutions et Décisions | |
[108] Contribution des Etats-Unis d'Amérique et de la République sudafricaine | |
[109] R 1175 - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'Union | |
[110] R 1176 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT | |
[111] R 1177 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT | |
[112] R 1178 - Amendement au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'Union | |
[113] R 1106 MOD - Mise en oeuvre des recommandations du groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines | |
[114] R 1179 - Activités de préparation de l'UIT pour le Sommet mondial sur la société de l'information | |
[115] D 504 - Création d'un groupe pour le Plan stratégique | |
[116REV1] Résolution 1180 - Consultation des Etats Membres sur la planification de la radiodiffusion de Terre dans les bandes des ondes métriques et décimétriques (Consultation en cours - EBA ABA) | |
[EBA] DM-1230 | |
[ABA] DM-1231 | |
[117] R 1181 - Recommandations sur la réforme de l'UIT | |
[118] R 1182 - Résorption du retard pris par le Bureau dans le traitement des fiches de notification de réseaux à satellite | |
[119] R 1183 - Présence régionale de l'UIT | |
[120] R 1184 - Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-02) | |
[121] R 1185 - Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord pour la Zone européenne de radiodiffusion, Stockholm, 1961, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz | |
[122] R 1186 - Groupe d'experts chargé de préparer le travail sur la réforme de l'UIT en vue de la PP-02 | |
[123] R 1187 - Principe de l'égalité des sexes dans la gestion, la politique et la pratique des ressources humaines à l'UIT | |
[124] D 505 - Date et durée de la session de 2002 du Conseil | |
[125] Rapport intérimaire sur la réforme de l'UIT (Rés. 74 et 90) | |
[126] Compte rendu de la onzième Séance plénière | |
[127] Compte rendu de la douzième Séance plénière | |
[128] Compte rendu de la treizième Séance plénière | |
[129] Compte rendu de la quatorzième Séance plénière | |
[130] Compte rendu de la quinzième Séance plénière | |
[131] Compte rendu de la seizième séance plénière | |
[132] Compte rendu de la dix-septième et dernière Séance plénière | |
[132Corr1] Corrigendum 1 - Compte rendu de la dix-septième et dernière Séance plénière | |
[133] Résolutions et Décisions | |
[133REV1] Résolutions et Décisions | |
[134] Final List of Participants | |
[135] Liste finale des documents (Documents 1-135) | |
[135REV1] Liste finale des documents (Documents 1-135 (Rév.1)) | |