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Electronic publishing (EP)
[001Rev1] Ordre du jour de la session 2001 du Conseil
[002] Budget proposé 2002-2003
[003] Crédits additionnels pour le budget 2000-2001
[004] Limites de dépense
[005] Recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite
[006] Réparations importantes et entretien des bâtiments de l'Union
[006c] Major repairs and maintenance (Table in Chinese)
[007] Comptes de TELECOM 99 + INTERACTIVE 99
[008] Fond de roulement pour les technologies de l'information et de la communications
[009] Rapport de gestion financière pour l'exercice financier 2000
[010] Vérification extérieure des comptes de l'Union exercice 2000
[011] Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés
[011Add1] Addendum 1 - Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République de Guinee-Bissau
[011Add2] Addendum 2 - Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République Dominicaine
[012] Programme de nouvelles initiatives
[013] Suite donnée aux recommandations du vérificateur extérieur relatives aux comptes de l'Union pour l'exercice biennal 1998/1999, à AFRICA TELECOM 98 et aux Fonds volontaires pour l'exercice financier 1999
[014] Rapport sur le troisième Forum mondial des politiques de télécommunication consacré à la téléphonie IP
[015] Suppression progressive des limites provisoires à l'utilisation des langues officielles et de travail en application de la Résolution 103 (Minneapolis, 1998)
[016Rev1] Calendrier et lieu des futures réunions et conférences (2001-2004)
[017] Journée mondiale des télécommunications
[018] Modification des conditions d'emploi prévues dans le cadre du régime commun des nations unies
[019] Rapport du Secrétaire général et des Directeurs du BDT, du BR et du TSB
[020] Coordination entre les planifications stratégique, opérationnelle et financière
[021] Adresses de systèmes d'extrémité ATM (AESA)
[022] Contrats d'engagement renouvelables (MRT) et promotions personnelles
[023] Règlement des télécommunications internationales
[024] Syrie - Durée de la réunion de préparation à la Conférence (CMR-03) et durée de l'Assemblée des Radiocommunications précédant cette Conférence
[025] Rapport final présenté au Conseil par le Groupe de Travail sur la Réforme de l'UIT (GTR)
[026] Demandes d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs
[026Add1] Addendum 1 - Demande d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs
[026Add2] Addendum 2 - Demandes d'exonération de toute contribution au financement des dépenses relatives à la participation aux travaux des Secteurs
[027] Participation provisoire des Membres de Secteur et participation des associés aux activités des Secteurs de l'UIT
[027Add1] Addendum 1 - Participation provisoire des Membres de Secteur aux activités des Secteurs de l'UIT
[028] Examen et amélioration de la gestion, du fonctionnement et de la structure de l'UIT (Réforme de l'UIT)
[029] Modifications du Règlement du personnel
[030] Parts contributives de la République du Libéria aux dépenses de l'Union
[031] Utilisation des excédents de recettes de TELECOM
[032] Conférence régionale des radiocommunications pour la révision de l'accord régional pour la zone européenne de radiodiffusion, Stockholm, 1981
[033] Fonds de réserve
[034] Suspension de la participation aux activités des Secteurs de l'UIT
[035] Rapport sur l'activité de l'Union pour 2000
[036] Réorganisation des Unités SEC au sein du Secrétariat général
[037] Examen de la gestion et de l'administration de l'Union internationale des télécommunications
[038] Données susceptibles d'aider les Membres dans leur travail de planification stratégique
[039] Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-02)
[040] Australie - Règlement des télécommunications internationales
[041Rev1] Rapport du Groupe d'Experts sur le Chapitre II de la Convention de l'UIT
[042Rev1] Révision 1 - Réduire la fracture numérique: Le point de vue de l'UIT
[043] Contribution du Président du Comité du Règlement des radiocommunications
[044] Fédération de Russie - Utilisation des langues officielles et de travail de l'Union
[045] Fédération de Russie - Utilisation accrue des systèmes de traitement électronique des documents dans les langues officielles et de travail de l'Union internationale des télécommunications
[046] Fédération de Russie - Questions relatives à la normalisation à l'UIT
[047] Contribution de l'Australie - Souveraineté nationale et intérêts du secteur privé dans la normalisation
[048] Observations sur le rapport du Corps Commun d'Inspection (CCI)
[049Rev1] Révision 1 - Sommet mondial sur la société de l'information
[050] République Fédérale d'Allemagne - Proposition de projet de Résolution concernant la convocation d'une conférence régionale des radiocommunications en vue de la révision de l'Accord de Stockholm (1961)
[051Rev1] République Fédérale d'Allemagne - Procédures stables d'élection des Etats Membres du Conseil
[052] Fédération de Russie - Préparation par l'Union internationale des télécommunications du Sommet mondial de 2003 sur la Société de l'information
[053] Contribution de la Belgique, Membre siégeant au Conseil en qualité d'observateur
[054] Vérification extérieure des coûts assumés par l'UIT pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite
[055] Parts contributives de AT&T aux travaux des Secteurs de l'Union
[056] Côte d'Ivoire (République de) - Considérations sur l'arriéré du traitement des notices des réseaux à satellites par le Bureau des Radiocommunications
[056Corr1] Corrigendum 1 - Contribution de la Côte d'Ivoire F/E/S/A/C/R
[057] Italie - Participation des Membres des Secteurs aux travaux du Conseil (Recommandation 29 du groupe de travail sur la réforme de l'UIT - (Salvador de Bahia Brésil, 2-6 Avril 2001)
[058] France - Budget pour le traitement des fiches de notification relatives aux services spatiaux
[059] Parts contributives de la République Dominicaine aux dépenses de l'Union
[060] Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[061] Argentine - Rapport final au Conseil du Groupe de travail sur la réforme de l'UIT (GTR)
[062] Contribution de la République islamique d'Iran, membre observateur du Conseil
[063] Présidents et Vice-Présidents du Conseil
[064] Secrétariat du Conseil
[065Rev1] Etats-Unis d'Amérique - Projet de Résolution - Révision du Règlement financier
[066] Compte rendu de la Séance plénière inaugurale
[067] Compte rendu de la première Séance de la Commission permanente des Finances
[068] Compte rendu de la deuxième séance de la Commission permanente des Finances
[069] Compte rendu de la première et dernière réunion de la Commission permanente du personnel
[070] Compte rendu de la troisième séance de la Commission Permanente des Finances
[071] Rapport du Président de la Commission permanente du Personnel à la Séance Plénière
[072] Compte rendu de la première Séance plénière
[073] Avis juridique relatif à la convocation d'une Conférence régionale des radiocommunications en vue de la révison de l'Accord régional pour la Zone européenne de radiodiffusion (Stockholm, 1961)
[074] Compte rendu de la deuxième Séance plénière
[075] Compte rendu de la quatrième séance de la Commission Permanente des Finances
[077] Compte rendu de la troisième Séance plénière
[078] Compte rendu de la cinquième séance de la Commission permanente des Finances
[079] Projet de Rapport du Président de la Commission permanente des finances à la Séance Plénière
[079Corr1] Projet de Rapport du Président de la Commission permanente des Finances à la Séance plénière
[080] Compte rendu de la sixième séance de la Commission permanente des Finances
[081] Compte rendu de la quatriéme Séance plénière
[082] Compte rendu de la cinquième Séance plénière
[083] Compte rendu de la sixième Séance plénière
[084] Compte rendu de la septième séance de la Commission permanente des Finances
[085] Compte rendu de la septième Séance plénière
[086] Compte rendu de la huitième séance de la Commission permanente des Finances
[087] Compte rendu de la huitième Séance plénière
[088] R 1163 - Annulation de créances irrécupérables
[089] D 501 - Provision pour comptes débiteurs
[090] D 502 - Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République de Guinée-Bisseau
[091] D 503 - Remboursement sur une période de 10 ans des sommes dues par la République dominicaine
[092] R 1164 - Parts contributives aux dépenses de l'Union - République du Libéria
[093] R 1165 - Parts contributives aux dépenses de l'Union - République dominicaine
[094] R 1166 - Compte des activités liées à TELECOM 99 + INTERACTIVE 99
[095] R 1167 - Rapport de gestion financière pour l'exercie financier 2000
[096] R 1168 - Mise en application du recouvrement des coûts pour les fonctions d'enregistrement des AESA
[097] R 1169 - Crédits additionnels pour la mise en oeuvre des projets de coopération technique
[098] R 1170 - Crédits additionnels pour le Secteur des radiocommunications
[099] R 1171 - Révision du Règlement financier
[100] D 482 MOD - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notifications des réseaux à satellite
[101] R 1172 - Fonds d'entretien des bâtiments
[102] R 1173 - Fonds de roulement pour les technologies de l'information et de la communication (TIC)
[103] R 1174 - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2002-2003
[104] Compte rendu de la neuvième Séance plénière
[105] Compte rendu de la neuvième et dernière Séance de la Commission permanente des Finances
[106] Compte rendu de la dixième Séance plénière
[107] Résolutions et Décisions
[108] Contribution des Etats-Unis d'Amérique et de la République sudafricaine
[109] R 1175 - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'Union
[110] R 1176 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[111] R 1177 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[112] R 1178 - Amendement au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'Union
[113] R 1106 MOD - Mise en oeuvre des recommandations du groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines
[114] R 1179 - Activités de préparation de l'UIT pour le Sommet mondial sur la société de l'information
[115] D 504 - Création d'un groupe pour le Plan stratégique
[116REV1] Résolution 1180 - Consultation des Etats Membres sur la planification de la radiodiffusion de Terre dans les bandes des ondes métriques et décimétriques (Consultation en cours - EBA ABA)
[EBA] DM-1230
[ABA] DM-1231
[117] R 1181 - Recommandations sur la réforme de l'UIT
[118] R 1182 - Résorption du retard pris par le Bureau dans le traitement des fiches de notification de réseaux à satellite
[119] R 1183 - Présence régionale de l'UIT
[120] R 1184 - Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-02)
[121] R 1185 - Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord pour la Zone européenne de radiodiffusion, Stockholm, 1961, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz
[122] R 1186 - Groupe d'experts chargé de préparer le travail sur la réforme de l'UIT en vue de la PP-02
[123] R 1187 - Principe de l'égalité des sexes dans la gestion, la politique et la pratique des ressources humaines à l'UIT
[124] D 505 - Date et durée de la session de 2002 du Conseil
[125] Rapport intérimaire sur la réforme de l'UIT (Rés. 74 et 90)
[126] Compte rendu de la onzième Séance plénière
[127] Compte rendu de la douzième Séance plénière
[128] Compte rendu de la treizième Séance plénière
[129] Compte rendu de la quatorzième Séance plénière
[130] Compte rendu de la quinzième Séance plénière
[131] Compte rendu de la seizième séance plénière
[132] Compte rendu de la dix-septième et dernière Séance plénière
[132Corr1] Corrigendum 1 - Compte rendu de la dix-septième et dernière Séance plénière
[133] Résolutions et Décisions
[133REV1] Résolutions et Décisions
[134] Final List of Participants
[135] Liste finale des documents (Documents 1-135)
[135REV1] Liste finale des documents (Documents 1-135 (Rév.1))

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Mis à jour le 2007-03-30