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Resolutions and Decisions

[65] Rés. 1150: Comptes des activités liées à Africa TELECOM 98
[66] Rés. 1151: Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 1998-1999 et l'exercice financier 1999
[67] Rés. 1152: Vérification extérieure des comptes de l'UIT pour l'exercice biennal 1998-1999 et l'exercice financier 1999
[68] Rés. 1153: Modification du Règlement financier de l'Union
[69] Rés. 1154: Parts contributives aux dépenses de l'Union - République populaire démocratique de Corée
[70] Déc. 491: Annulation de créances irrécupérables d'un montant de 754 520,75 francs suisses
[71] Déc. 489: Remboursement des sommes dues par la République du Congo sur une période de dix ans
[72] Déc. 490: Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République de Bolivie
[73] Rés. 1155: Mise en application du recouvrement des coûts pour le fonctions de l'autorité d'enregistrement des numéros UIPRN et UISCN
[75] Rés. 1157: Parts contributives de la République des Seychelles aux dépenses de l'Union
[76] Déc. 492: Remboursement des sommes dues par la République du Kazakstan sur une période de 10 ans
[77] Déc. 500: Utilisation du terme "Chairman"
[81] Déc. 493: Compte spécial "Projet GDCnet"
[82] Rés. 1159: Réforme de l'UIT
[83] Rés. 1160: Amendements apportés aux dispositions du statut du personnel applicables aux fonctionnaires nommés de l'Union
[84] Rés. 1161: Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[85] Rés. 1162: Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[86] Déc. 494: Conclusion, à titre provisoire, de l'Accord de coopération entre l'UIT et l'OMC
[87] Rés. 1158: Sommet mondial de la société de l'information
[87Rev1] Res. 1158: World Summit on the Information Society - Revised version concerns the Arabic text only.
[88] Rés. 1156: Ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-03)
[89] Déc. 495: Publication des documents du Conseil
[90] Déc. 496: Lignes directrices concernant les ateliers de planification stratégique
[91] Déc. 497: Convocation de la prochaine Conférence de plénipotentiaires
[92] Déc. 498: Troisième Forum mondial des politiques de télécommunication
[93] Déc. 499: Date et durée de la session de 2001 du Conseil
[99] Résolutions et Décisions

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Mis à jour le 2007-03-30