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Commissions d’études de l’UIT

   ​​​​​​Aperçu

Quels sont les principaux objectifs des commissions d'études de l'UIT?

Quels sont les sujets traités par les commissions d'études de l'UIT?

Combien existe-t-il de commissions d'études de l'UIT?

Les commissions d'études de l'UIT sont renouvelées tous les quatre ans. Leur nombre change au fil du temps, en fonction des créations ou des dissolutions. L'organe directeur du Secteur concerné est compétent pour créer ou dissoudre des commissions d'études de l'UIT.

Comment les commissions d'études sont-elles constituées?

Les décisions visant à former des commissions d'études sont généralement prises par consensus par l'organe directeur du Secteur correspondant (l'AR, l'AMNT et la CMDT), à la demande des membres de l'UIT. Le groupe consultatif de chaque Secteur (le GCR, le GCNT et le GCDT) peut toutefois créer ou dissoudre une commission d'études de l'UIT entre deux réunions de l'organe directeur du Secteur, si l'organe directeur l'y autorise. Les mandats des commissions d'études de l'UIT sont également déterminés par l'organe directeur de chaque Secteur, bien que ces mandats soient souvent précisés par les réunions ordinaires du groupe consultatif du Secteur (qui se tiennent en principe annuellement).

Comment les responsables des commissions d'études sont-ils nommés?

Les commissions d'études sont placées sous la direction de présidents et de vice-présidents. Ces équipes de direction sont désignées par l'organe directeur du Secteur concerné (l'AR, l'AMNT et la CMDT) dans un esprit de compromis et de consensus, et en veillant à assurer une représentation régionale équitable. Les rapporteurs et rapporteurs associés –  qui sont des spécialistes chargés de la coordination d'un domaine particulier des travaux d'une commission d'études – sont nommés par le président de la commission d'études. Pour chacune des commissions d'études, un fonctionnaire du Secrétariat de l'UIT basé à Genève est désigné pour aider les présidents, les vice-présidents et les rapporteurs à s'acquitter de leurs tâches.

Qu'est-ce qu'un groupe de travail?

Dans un souci d'efficacité, les commissions d'études de l'UIT-R et de l'UIT-T sont généralement subdivisées en groupes de travail (GT).

Au sein de l'UIT-R, plusieurs commissions d'études sont dotées de GT pour des sujets qui présentent un intérêt pour un groupe plus limité de spécialistes ou en vue d'apporter une contribution précieuse sur un sujet particulier. À titre d'exemple, la CE 1 est subdivisée en trois GT chargés de différents aspects de la gestion du spectre (à savoir les techniques d'ingénierie du spectre, les méthodologies de gestion du spectre et les stratégies économiques ainsi que le contrôle du spectre ). La CE 3 est subdivisée en quatre GT, la CE 4 est subdivisée en trois GT, la CE 5 est subdivisée en quatre GT et un Groupe d'action chargé d'un point spécifique de l'ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2019, la CE 6 est subdivisée en trois GT et la CE 7 est subdivisée en quatre GT.

Des groupes de travail par correspondance ou des groupes de travail mixtes peuvent être constitués sur une base ad hoc par des commissions d'études pour traiter des questions présentant un intérêt pour une ou plusieurs commissions d'études.

Qu'est-ce que les groupes régionaux et les groupes spécialisés de l'UIT-T?