1 Domaine d'application
2
Références normatives
2.1 Recommandations | Normes internationales identiques
3
Définitions
4
Abréviations
5
Généralités
6
Fonctionnement des organismes d'enregistrement
7
Désignation des organismes d'enregistrement
8
Emoluments
Annexe A – Attribution de noms internationaux de domaines ADMD et PRMD
A.1 Objet
A.2 Prescriptions extraites de la Rec. UIT‑T X.402 | ISO/CEI
10021‑2
A.3 Utilisation de noms
A.3.1 Utilisation de noms internationaux de
domaine ADMD
A.3.2 Utilisation de noms internationaux de
domaine PRMD
A.4 Procédures d'enregistrement
A.4.1 Demande d'enregistrement
A.4.2 Examen des demandes
A.4.3 Processus de confirmation
A.5 Registre
A.5.1 Tenue à jour
A.5.2 Consultation
A.5.3 Publication
A.6 Contenu des formulaires
A.6.1 Demande d'enregistrement
A.6.2 Demande de confirmation
A.6.3 Réponse à une demande de confirmation
A.6.4 Notification
A.6.5 Annonce d'enregistrement
A.6.6 Avis de rejet
A.6.7 Demande de consultation
A.6.8 Réponse à consultation
A.6.9 Demande de publication et réponse à
demande de publication
A.6.10 Rubrique d'enregistrement
A.6.11 Demande de mise à jour
Annexe B – Attribution de noms internationaux d'organisation pour utilisation
dans les services d'annuaire
B.1 Objet
B.2 Prescriptions extraites de la Rec. UIT‑T X.520 | ISO/CEI
9594-6
B.3 Utilisation de noms internationaux d'organisation
B.4 Procédures d'enregistrement
B.4.1 Demande d'enregistrement
B.4.2 Examen des demandes
B.4.3 Processus de confirmation
B.5 Registre
B.5.1 Tenue à jour
B.5.2 Consultation
B.5.3 Publication
B.6 Contenu des formulaires
B.6.1 Demande d'enregistrement
B.6.2 Demande de confirmation
B.6.3 Réponse à une demande de confirmation
B.6.4 Notification
B.6.5
Annonce d'enregistrement
B.6.6 Avis de rejet
B.6.7 Demande de consultation
B.6.8 Réponse à consultation
B.6.9 Demande de publication et réponse à
demande de publication
B.6.10 Rubrique d'enregistrement
B.6.11 Demande de mise à jour
Annexe C – Attribution à des organisations de valeurs composantes
d'identificateur d'objet international
C.1 Objet
C.2 Prescriptions extraites de la Rec. UIT‑T X.680 | ISO/CEI
8824-1
C.3 Utilisation de composantes d'identificateur d'objet
international
C.4 Procédures d'enregistrement
C.4.1 Demande d'enregistrement
C.4.2 Examen des demandes
C.4.3 Processus de confirmation
C.5 Registre
C.5.1 Tenue à jour
C.5.2 Consultation
C.5.3 Publication
C.6 Contenu des
formulaires
C.6.1 Demande d'enregistrement
C.6.2 Demande de confirmation
C.6.3 Réponse à une demande de confirmation
C.6.4 Notification
C.6.5
Annonce d'enregistrement
C.6.6 Avis de rejet
C.6.7 Demande de consultation
C.6.8 Réponse à consultation
C.6.9 Demande de publication et réponse à demande
de publication
C.6.10 Rubrique d'enregistrement
C.6.11 Demande de mise à jour