Résumé

Dans de nombreux pays, d'"autres opérateurs détenteurs d'une licence" (OLO, other licensed operators) ont l'autorisation de faire concurrence à l'opérateur historique, lequel doit continuer d'installer, d'exploiter et d'entretenir son réseau en sachant que d'autres se trouvent juste à côté, voire au même endroit. Dans un certain nombre de pays il est par ailleurs établi que l'opérateur historique doit partager certaines parties du réseau avec les OLO, de manière transparente pour les usagers. Cette opération, très complexe, s'appelle le dégroupage des éléments de réseau ou, plus simplement, dégroupage; elle soulève de nouvelles questions dont il faut tenir compte pour que tous les opérateurs puissent coexister dans un même espace sans problème. Pour garantir un environnement où ces opérateurs puissent interagir sans qu'en souffre la qualité de service fourni par les uns et par les autres, il faut que les dispositions juridiques, réglementaires et administratives soient assorties d'options techniques adéquates, garantissant l'intégrité des réseaux, l'utilisation facile des équipements et la sécurité de l'accès. La présente Recommandation a pour objet d'établir les lignes directrices qui permettront d'atteindre ces objectifs au niveau de la boucle locale dans les réseaux à conducteurs métalliques.