1
Domaine d'application
2
Références normatives
3
Définitions
4
Abréviations
5
Principes et formats applicables aux numéros NTPU
5.1 Principes applicables aux numéros NTPU
5.2 Format du numéro NTPU
6
Critères pour l'attribution des numéros TPU
7
Procédures à suivre par le requérant
7.1 Procédures provisoires à suivre par le requérant
8 Procédures à suivre par l'autorité
d'enregistrement
9
Instructions à suivre pour remplir le formulaire de demande de numéro de
télécommunications personnelles universelles
10 Instructions à suivre pour
remplir le formulaire de notification d'état de numéro de télécommunications
personnelles universelles
Annexe A – Procédures à suivre par le requérant
Annexe B – Procédures à suivre par l'autorité d'enregistrement
Annexe C – Instructions à suivre pour remplir le formulaire de demande
de numéro de télécommunications personnelles universelles
C.1 Instructions concernant la partie A du formulaire de demande
de numéro NTPU
C.2 Instructions concernant la partie B du formulaire de demande
de numéro NTPU
Formulaire de demande de numéro de télécommunications personnelles universelles
Annexe D – Instructions à suivre pour remplir le formulaire de
notification d'état de numéro de télécommunications personnelles
universelles
D.1 Instructions concernant la partie A du formulaire de
notification d'état de numéro NTPU
D.2 Instructions concernant la partie B du formulaire de
notification d'état de numéro NTPU
Formulaire de notification d'état de numéro de télécommunications personnelles universelles