1
Domaine d'application
2
Références normatives
3
Termes et définitions
4
Généralités
5
Indicatifs de pays pour les zones géographiques
5.1 Réservation
5.2 Critères d'attribution
5.3 Critères de retrait
5.4 Procédures de réservation, d'attribution et de retrait
d'indicatifs de pays pour les zones géographiques
5.5 Organigramme des procédures
6
Indicatifs de pays pour les services mondiaux
6.1 Critères de réservation
6.2 Critères d'attribution
6.3 Critère de retrait
6.4 Procédures de réservation, d'attribution et de retrait des
indicatifs de pays pour le service mondial
6.5 Organigramme des procédures
7
Indicatifs de pays et codes d'identification associés destinés aux
Réseaux
7.1 Critères de réservation
7.2 Critères d'attribution
7.3 Critères de retrait
7.4 Procédures de réservation,
d'attribution et de retrait d'indicatifs de pays et codes d'identification
associés pour les Réseaux
7.5 Procédure d'appel
7.6 Organigramme des procédures
8 Questions nécessitant un
complément d'étude
9 Historique de la Recommandation
Appendice I –
Processus de réservation et d'attribution des codes d'identification (IC)
associés aux indicatifs de la catégorie E.164 appelés indicatifs de pays (CC)
communs pour Réseaux
I.1 Introduction
I.2 Procédures générales
I.3 Procédures spécifiques de
réservation et d'attribution des paires CC + IC
I.4 Nouvelle soumission d'une demande et
procédure d'appel