1 Généralités
1.6 Définitions
2 Principes de taxation
2.2 Taxation du RMTP de rattachement
2.3 Taxation du RMTP visité
2.4 Taxes pour les stations fixes
2.5 Taxes applicables entre stations mobiles
3 Principes de comptabilité
4 Principes de règlement des comptes entre RMTP
5 Numéro
d'itinérance de la station mobile
Annexe A – Application des principes de taxation et de
comptabilité pour différents scénarios de routage des appels
A.1 Cas 1 – Station mobile vers station fixe
A.2 Cas 2 – Station mobile en itinérance vers station fixe
A.3 Cas 3 – Station mobile en itinérance vers station fixe
A.4 Cas 4 – Station fixe vers station mobile
A.5 Cas 5 – Station fixe vers station mobile en itinérance
A.6 Cas 6 – Station fixe vers station mobile en itinérance
A.7 Cas 7 – Station fixe vers station mobile en itinérance
A.8 Cas 8 – Station mobile vers station mobile
A.9 Cas 9 – Station mobile vers station mobile en itinérance
A.10 Cas 10 – Station mobile en itinérance vers station mobile
A.11 Cas 11 – Station mobile en itinérance vers station mobile en
itinérance