Rec. UIT-T D.90 (10/1992) – TAXATION, COMPTABILITÉ ET REMBOURSEMENT DANS LE
SERVICE MOBILE MARITIME
AVANT-PROPOS
SOMMAIRE
DIVISION J –
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES
1
Définitions
J1 1.1 autorité chargée de
la comptabilité
J2 1.2 code
d'identification de l'autorité chargée de la comptabilité
J3 1.3 compte maritime
J4 1.4 taxe de ligne
J5 1.5 taxe terrestre
J6 1.6 taxe de
station mobile
DIVISION K – TAXATION
1 Considérations
générales
1.1 Considérations
générales
1.2 Modifications des
tarifs
1.3 Radiocommunications entre
stations mobiles
2 Radiotélégrammes
2.1 Considérations générales
2.2 Dispositions spéciales en matière de
taxation
3 Communications radiotéléphoniques et
radiotélex
3.1 Taxes terrestres et
taxes de ligne
3.2 Taxes
spéciales
4 Radiotélexogrammes
5
Télex postal radiomaritime
DIVISION L – COMPTABILITÉ
1
Considérations générales
2 Etablissement des
comptes
2.1 Comptes
maritimes
2.2 Comptes
internationaux
2.3 Comptabilité en
exploitation avec intervention d'un seul opérateur
3
Echange et vérification des comptes maritimes
4 Paiement
des soldes de comptes
5 Archives
6
Procédures comptables spéciales applicables aux radiotélexogrammes
DIVISION M
– REMBOURSEMENTS
1 Radiotélégrammes
1.1 Considérations générales
1.2 Lettres radiomaritimes
2
Communications radiotéléphoniques et radiotélex
3
Radiotélexogrammes
ANNEXE A – Identification de l'autorité chargée de la
comptabilité
A.1 Format de code
A.2 Attribution
A.3
Notification
A.4 Publication
A.5 Exemples
ANNEXE B – Modèle de relevé
pour la comptabilité maritime
ANNEXE C – Modèle de relevé pour la
comptabilité maritime – Résumé
ANNEXE D – Modèle de relevé pour la
comptabilité du service mobile maritime par satellite
ANNEXE E – Modèle de
relevé pour la comptabilité du service mobile maritime par satellite
ANNEXE F
– Liste alphabétique des abréviations utilisées dans la présente
Recommandation