1 Explication de certains termes ou
certaines expressions utilisés dans la présente Recommandation
2
Détermination des quotes-parts de répartition dans les relations
téléphoniques entre pays africains
2.1 Considérations générales
2.2 Zones de taxation
2.3 Calcul des distances (partie «ligne»)
2.4 Normes de tarification à appliquer en vue de l'établissement
de la comptabilité internationale)
3
Fixation des taxes de perception dans les relations téléphoniques entre
pays africains
3.1 Considérations générales
3.2 Zones de taxation
3.3 Fixation des taxes de perception
3.4 Exemples d'application des normes de tarification mentionnées
dans l'article 2 en vue de la fixation des taxes de perception en francs-or
4
Tarification et rémunération des moyens utilisés en ce qui concerne le
service téléphonique international assuré en Afrique par satellite
5
Relations frontalières entre pays africains
Annexe A – Normes de tarification à appliquer en Afrique pour la détermination
des quotes-parts de répartition en service téléphonique
Annexe B – Normes à appliquer en Afrique pour la rémunération des moyens de
transmission mis à disposition entre Administrations dans un pays de transit
direct
Annexe C – Normes à appliquer en Afrique pour la rémunération des moyens mis à
disposition entre Administrations dans un pays d'arrivée
Annexe D – Tarification et rémunération des moyens utilisés en ce qui concerne
le service téléphonique international assuré en Afrique par satellite
D.1 Tarification
D.2 Rémunération des moyens