• UIT-T Rec. D.301 R (11/198) FIXATION DES QUOTES-PARTS DE RÉPARTITION ET DES TAXES DE PERCEPTION DANS LES RELATIONS TÉLEX ENTRE PAYS D'EUROPE ...
  • Introduction
  • 1 Explication de certains termes ou certaines expressions utilisés dans la présente Recommandation
  • 2 Détermination des quotes-parts de répartition dans les relations télex entre pays d'Europe et du Bassin méditerranéen
    • 2.1 Considérations générales
    • 2.2 Calcul des distances (partie «ligne»)
    • 2.3 Normes de tarification à appliquer en vue de l'établissement de la comptabilité internationale
    • 2.4 Rémunération des moyens mis à disposition pour prolonger des circuits intercontinentaux
  • 3 Fixation des taxes de perception dans les relations télex entre pays d'Europe et du Bassin méditerranéen
    • 3.1 Considérations générales
    • 3.2 Fixation des taxes de perception
  • ANNEXE A
  • Normes de tarification à appliquer en Europe et dans le Bassin méditerranéen pour la détermination des quotes-parts...
  • ANNEXE B
  • Normes à appliquer en Europe et dans le Bassin méditerranéen pour la rémunération des moyens de transmission mis à ...
  • ANNEXE C
  • Normes à appliquer en Europe et dans le Bassin méditerranéen pour la rémunération des moyens mis à disposition entre ...
  • ANNEXE D
  • Rémunération des moyens utilisés pour l'établissement de circuits de type télégraphique par satellite (système Intelsat) ...
    • D.1 Redevances forfaitaires à verser pour la mise à disposition de circuits de type télégraphique établis via une ...
    • D.2 Rémunération par unité de trafic applicable dans les relations télex entre pays d'Europe et du Bassin méditerranéen ...