1
Avant-propos
2
Domaine d'application
3
Références normatives
4
Termes et définitions
4.1 Définitions
4.2 Abréviations et acronymes
5
Unités, taxes, paramètres et concepts applicables à la taxation de
l'utilisation du réseau
5.1 Unités de taxation
5.2 Taxes
5.2.1 Taxe d'établissement de connexion
5.2.2 Taxe de tentative d'établissement de
connexion
5.2.3 Taxe de modification de connexion
5.2.4 Taxe de tentative de modification de
connexion
5.2.5 Taxe fondée sur la réservation
5.2.6 Taxe fondée sur l'utilisation
5.3 Périodes de taxation
5.4 Caractéristiques
de connexion susceptibles d'influer sur la taxe
5.5 Combinaisons viables de taxes
5.6 Concepts de taxation relatifs à la commutation de protection
ATM
5.6.1 Taxe de réservation assujettie à la
commutation de protection ATM
5.6.2 Taxe d'utilisation assujettie à la
commutation de protection ATM
6
Taxation des clients finals
6.1 Composante accès au réseau
6.2 Composante utilisation du réseau
7
Comptabilité entre Administrations
7.1 Composante accès au réseau
7.2 Composante utilisation du réseau
7.2.1 Hypothèses
7.2.2 Regroupement dans les taxes à des fins de
comptabilité
7.2.3 Paramètres de comptabilité découlant du
regroupement relatif à l'utilisation du réseau
Appendice I – Exemples d'application des concepts
et des paramètres définis dans la
présente Recommandation I.1 Débit cellulaire taxable (CCR)
I.2 Exemples de taxation d'une connexion
I.2.1 Hypothèses générales
I.2.2 Exemple de taxation d'une connexion DBR
I.2.3 Exemple de taxation d'une connexion SBR1
I.2.4 Exemple de taxation d'une connexion SBR2