• UIT-T Rec. D.180 (11/1988) MISE À DISPOSITION OCCASIONNELLE DE CIRCUITS POUR LA RÉALISATION DE TRANSMISSIONS RADIOPHONIQUES ET TÉLÉVISUELLES ...
  • 1 Observations générales
  • 2 Définitions
    • 2.1 service centralisateur
    • 2.2 centre radiophonique international (CRI)
    • 2.4 organisme de radiodiffusion
    • 2.5 Catégories de transmission
    • 2.6 Catégories de circuits
    • 2.7 Constitution de liaisons radiophoniques et télévisuelles
  • 3 Types de circuits radiophoniques
  • 4 Commande des circuits et conditions d'admission
    • 4.1 Commandes
    • 4.2 Traitement des commandes reçues par les Administrations
    • 4.3 Annulations
    • 4.4 Modifications de commandes
  • 5 Principes de taxation
    • 5.1 Taxation des circuits mis à disposition pour la réalisation des transmissions radiophoniques et télévisuelles ...
    • 5.2 Taxation des circuits radiophoniques et télévisuels établis par satellite, par liaison radioélectrique ou par ...
    • 5.3 Détermination de la durée taxable
    • 5.4 Interruptions - Dégrèvements
    • 5.5 Mesure des distances des circuits terrestres
  • 6 Comptabilité
    • 6.1 Perception des taxes
    • 6.2 Rémunération des Administrations
  • 7 Répertoire permettant de traiter les commandes de circuits radiophoniques et télévisuels internationaux