1 Généralités
2 Etablissement des
comptes dans les relations internationales où les
Recommandations UIT-T D.67 et D.150 sont applicables
2.1 Lorsque la procédure de division
des recettes de répartition est appliquée pour l'établissement des comptes
entre A et B
2.2 Lorsque la procédure de division
des recettes de répartition n'est pas appliquée pour l'établissement des
comptes entre A et B
2.3 Compte établi par E dans les cas
décrits aux § 2.1.2 et 2.2.2
3 Etablissement des
comptes pour les relations auxquelles les Recommandations UIT‑T D.67
et D.150 ne s'appliquent pas
4 Remarques
générales relatives à l'établissement des comptes
5 Fourniture
d'annuaires
6 Exactitude des
données relatives au trafic dans les comptes mensuels
7 Estimation des
enregistrements comptables perdus
8 Echantillonnage
du trafic
9 Réclamations
concernant les comptes mensuels
10 Ajustement et dégrèvement
11 Vérification des données des comptes
12 Conservation des bordereaux des comptes
13 Règlement des comptes
14 Autre procédure de règlement des comptes
Annexe A – Comptes téléphoniques mensuels
Annexe B – Comptes télex mensuels
Bibliographie