1 Domaine d'application
2 Références
3 Définitions
3.1 Termes définis ailleurs
3.2 Termes définis dans le présent Supplément
4 Abréviations et acronymes
5 Conventions
6 Habilitation d'une organisation
7 Choix du mode de collaboration
8 Acceptation du mode de collaboration
9 Publication des documents
10 Mise à jour des documents
11 Politique en matière de brevets et dispositions relatives au droit
d'auteur
Appendice I – Lignes directrices relatives à la collaboration en mode
liaison
Appendice II – Lignes directrices relatives à la collaboration dans le cadre
d'une activité de collaboration
II.1 Mise en place d'une activité de
collaboration
II.2 Participation aux réunions de l'autre organisation
II.3 Contributions
II.4 Editeurs chargés de la rédaction
d'un document commun
II.5 Obtention d'un consensus
II.6 Rapports d'activité
Appendice III – Lignes directrices relatives à la collaboration dans le cadre
d'une équipe commune
III.1 Mise en place d'une équipe
commune
III.2 Réunions
III.3 Contributions
III.4 Editeurs chargés de la rédaction
d'un document commun
III.5 Obtention d'un consensus
III.6 Rapports d'activité
Appendice IV – Lignes directrices relatives à la synchronisation du
déroulement de l'approbation
Appendice V – Lignes directrices relatives à la collaboration
multilatérale