1 Domaine d'application
2 Références
3 Définitions
3.1 Termes
définis ailleurs
3.2 Termes
définis dans le présent Supplément
4 Abréviations et
acronymes
5 Conventions
6 Habilitation
d'une organisation
7 Choix du mode de
collaboration
8 Acceptation du
mode de collaboration
9 Publication des
documents
10 Mise à jour des
documents
11 Politique en
matière de brevets et dispositions relatives au droit d'auteur
Appendice I – Lignes directrices relatives à la
collaboration en mode liaison
Appendice II – Lignes directrices relatives à la
collaboration dans le cadre d'une activité de collaboration
II.1 Mise en
place d'une activité de collaboration
II.2 Participation
aux réunions de l'autre organisation
II.3 Contributions
II.4 Editeurs
chargés de la rédaction d'un document commun
II.5 Obtention
d'un consensus
II.6 Rapports
d'activité
Appendice III – Lignes directrices relatives à la
collaboration dans le cadre d'une équipe commune
III.1 Mise en
place d'une équipe commune
III.2 Réunions
III.3 Contributions
III.4 Editeurs
chargés de la rédaction d'un document commun
III.5 Obtention
d'un consensus
III.6 Rapports
d'activité
Appendice IV – Lignes directrices relatives à la
synchronisation du déroulement de l'approbation