1
Domaine d'application
2 Procédures
2.1 Etablissement du
processus de coopération et d'échange d'informations
2.2 Processus de
coopération et d'échange d'informations une fois ce processus établi
2.3 Liste des
organisations habilitées UIT-T A.6
2.4 Dispositions sur
les droits d'auteur
2.5 Echange
électronique de documents
Annexe A – Critères d'habilitation pour le processus de
coopération et d'échange d'informations avec les organisations de normalisation
régionales et nationales
Appendice I – Etablissement d'un processus de coopération
et d'échange d'informations au titre de la Rec. UIT-T
A.6