Recommandation UIT-T A.25 (03/2022) Procédures génériques d'incorporation de texte applicables entre l'UIT-T et d'autres organisations Résumé Historique AVANT-PROPOS TABLE DES MATIÈRES 1 Domaine d'application 2 Références 3 Définitions 3.1 Termes définis ailleurs 3.2 Termes définis dans la présente Recommandation 4 Abréviations et acronymes 5 Conventions 6 Procédures génériques d'incorporation du texte de documents d'autres organisations dans des documents de l'UIT-T 6.1 Procédures d'incorporation 6.2 Dispositions en matière d'autorisation 6.3 Dispositions sur les droits d'auteur 7 Procédures génériques d'incorporation du texte de documents de l'UIT-T dans des documents d'autres organisations 7.1 Documents envoyés à d'autres organisations 7.2 Dispositions en matière d'autorisation 7.3 Dispositions sur les droits d'auteur Appendice I Flux relatif à l'incorporation d'un texte émanant d'une autre organisation Appendice II Procédure à suivre pour documenter une décision d'une commission d'études ou d'un groupe de travail II.1 Description du document cité en référence (ou copie intégrale) II.2 État de l'approbation II.3 Justification de l'incorporation concernée II.4 Aspects relatifs aux droits de propriété intellectuelle (brevets, droits d'auteur en matière de logiciels ou de textes, marques) le cas échéant, se rapportant au texte qu'il est proposé d'incorporer II.5 Autres renseignements II.6 Stade d'élaboration ou degré de stabilité du document II.7 Rapport entre le document et d'autres documents existants ou en gestation II.8 Liste des références normatives figurant dans le document incorporé II.9 Habilitation de l'organisation (conformément à l'Annexe B de la Recommandation [UIT-T A.5]) II.10 Processus de tenue à jour des documents Bibliographie <\pre>