1 Introduction
1.1 Objectif
1.2 Historique
1.3 Structure du Guide
1.4 Références
1.5 Définitions
1.6 Abréviations
2 Structures
3 Procédures propres à chaque organisation
3.1 Procédures de l'UIT-T
3.2 Procédures du JTC 1
4 Modes de coopération
4.1 Introduction
4.2 Mode liaison
4.3 Mode collaboration
4.4 Détermination du mode
de coopération
4.5 Cessation de la collaboration et/ou de
la publication de textes communs
5 Planification et programmes de
travail
5.1 Programmes de réunions des CE/GT et des
SC/WG
5.2 Coordination des
programmes de travail
5.3 Tenue à jour synchronisée des travaux
effectués en coopération
6 Procédures de liaison
6.1 Généralités
6.2 Représentation de la
liaison
6.3 Contributions de
liaison
7 Collaboration fondée sur l'échange de
collaboration
7.1 Relation de
collaboration
7.2 Participation aux réunions des Groupes
de travail
7.3 Calendrier de travail
7.4 Contributions
7.5 Editeur chargé de la rédaction du texte
commun
7.6 Obtention du consensus
7.7 Rapport d'activité
7.8 Liaisons
7.9 Processus
d'approbation synchronisé
7.10 Publication
7.11 Erreurs
7.12 Amendements
8 Collaboration dans le cadre d'une équipe de
collaborateurs
8.1 Equipe de
collaborateurs
8.2 Animateur(s) et éditeur(s)
8.3 Participants
8.4 Réunions
Page
8.5 Contributions
8.6 Obtention d'un
consensus
8.7 Rapport d'activité
8.8 Liaisons
8.9 Processus
d'approbation synchronisé
8.10 Publication
8.11 Erreurs
8.12 Amendements
9 Reconnaissance de la
coopération
10 Application de la politique commune en matière
de brevets de l'UIT‑T/UIT‑R/ISO/CEI
Appendice I – Formulaire de relevé d'erreurs