1 Commissions d'études et groupes
qui en relèvent
1.1 Fréquence des réunions
1.2 Coordination des travaux
1.3 Préparation des études et des réunions
1.4 Conduite des réunions
1.5 Notes de liaison
1.6 Préparation des rapports des commissions d'études, des groupes de
travail et des groupes de travail mixtes, des Recommandations et des Questions
nouvelles
1.7 Définitions
2 Gestion des commissions d'études
2.1 Structure et répartition des travaux des commissions d'études
2.2 Groupes mixtes de coordination
2.3 Rôle des Rapporteurs
3 Soumission et traitement des
contributions
3.1 Soumission des contributions
3.2 Traitement des contributions
3.3 Documents temporaires
3.4 Accès électronique
Appendice I
– Présentation du programme de travail proposé par le Rapporteur
Appendice II
– Présentation du Rapport d'activité soumis par le Rapporteur