1
Commissions d'études et autres Groupes
1.1 Fréquence des réunions
1.2 Coordination des travaux
1.3 Préparation des études et des réunions
1.4 Conduite des réunions
1.5 Préparation des rapports des Commissions d'études, des groupes
de travail et des groupes de travail mixtes, des Recommandations et des
Questions nouvelles
2
Gestion des Commissions d'études
2.1 Structure et répartition des travaux des Commissions d'études
2.2 Groupes mixtes de coordination
2.3 Rôle des Rapporteurs
3
Soumission et traitement des contributions
3.1 Soumission des contributions
3.2 Traitement des contributions
3.3 Documents temporaires
3.4 Accès électronique
Appendice I -
Présentation du programme de travail proposé par le Rapporteur
Appendice II - Présentation du Rapport d'activité
soumis par le Rapporteur