Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Critères de protection des services de
radiocommunication fonctionnant à des fréquences inférieures à 30 MHz et à
des fréquences comprises entre 80 et 470 MHz
Annexe 2 Exemples de réglementations nationales
Appendice 1 à
l'Annexe 2 Etats-Unis d'Amérique Réglementation relative aux rayonnements RF
provenant des systèmes de communication à courants porteurs en ligne aux
Etats-Unis d'Amérique
1 Introduction
2 Définition du BPL
3 Limites de rayonnement
4 Protection spéciale de
certaines fréquences
4.1 Exclusions de bandes
de fréquences
4.2 Zones d'exclusion
géographiques
4.3 Exigences relatives
aux zones de consultation
4.4 Exigences de
notification relatives aux zones de consultation
4.5 Exigences de
notification aux services de sécurité publique
5 Réduction des brouillages
5.1 Procédures de
réclamation en cas de brouillages
5.2 Techniques adaptatives
de réduction des brouillages
5.3 Exigences applicables
aux systèmes CPL de type accès en matière de bases de données
6 Lignes directrices en matière
de mesure
6.1 Dispositions existantes
en matière de mesure
6.2 Nouvelles dispositions
et dispositions modifiées en matière de mesure
7 Autorisation des équipements
8 Conclusion
Appendice 2 à l'Annexe 2 Allemagne
Annexe 1 à la Recommandation (05)04 du CCE Lignes directrices
aux fins de l'évaluation des cas de brouillages radioélectriques causés par des
rayonnements parasites provenant de réseaux de télécommunication filaires
Réclamation concernant un
cas de brouillage non résolu
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Examen de conformité
Résolution des brouillages
Addendum à l'Annexe 1 de la Recommandation (05)04 du CCE
Explication de l'organigramme de l'Annexe 1 à la Recommandation (05)04 du CCE
Annexe 2 à la Recommandation (05)04 du CCE Techniques et
considérations de réduction des brouillages, notamment limites de champ
parasite, applicables aux blocs 3 et 4 de l'organigramme figurant à
l'Annexe 1 de la Recommandation (05)04 du CCE
1 Aspects techniques
2 Aspects économiques et stratégiques
3 Aspects relatifs à la réglementation
4 Evaluation de tous les critères
et de l'ensemble de la situation
Appendice 3 à l'Annexe 2 Réglementation japonaise en matière
de systèmes de télécommunication à courants porteurs en ligne à haut débit
1 Principe fondamental
2 Equipements autorisés: CPL de
type Indoor exclusivement
3 Limites
3.1 Rayonnement par
conduction au niveau du connecteur d'alimentation
3.2 Rayonnement par
conduction au niveau du connecteur de communication
3.3 Rayonnement
4 Calcul des limites
4.1 Procédures
4.2 Modèle d'installation
du système CPL et valeurs préliminaires des limites
4.3 Limites CPL adoptées
par le Japon
5 Conditions de mesure du courant
CPL en mode commun
Appendice 4 à l'Annexe 2 République fédérale du Brésil
Réglementation brésilienne en matière de systèmes de télécommunication à
courants porteurs en ligne à haut débit
1 Introduction
2 Prescriptions générales
3 Mesures
4 Exigences particulières
4.1 Exclusions de bandes
de fréquences
4.2
Zones
d'exclusion
4.3
Mesures
préventives
4.4 Procédure de
coordination
5 Conclusion
Appendice 5 à l'Annexe 2 République de Corée
1 Limites
1.1 Limites applicables au
rayonnement par conduction au niveau des connecteurs d'alimentation
1.2 Limites applicables au
rayonnement parasite
1.3 Bande de fréquences
interdites et exploitation des systèmes CPL
2 Méthodes de mesure des
rayonnements parasites
2.1 Méthodes de mesure
applicables dans la gamme des fréquences comprises entre 9 kHz et
30 MHz
2.2 Méthodes de mesure
applicables dans la gamme des fréquences comprises entre 30 MHz et 1 000 MHz