Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Critères de protection des services de
radiocommunication fonctionnant à des fréquences inférieures à 30 MHz
Annexe 2 Exemples of de réglementations nationales
Appendice 1 à
l'Annexe 2 Etats-Unis d'Amérique Réglementation relative aux rayonnements RF
provenant des systèmes de communication à courants porteurs en ligne aux
Etats-Unis d'Amérique
1 Introduction
2 Définition du BPL
3 Limites de rayonnement
4 Protection spéciale de
certaines fréquences
4.1 Exclusions de bandes
de fréquences
4.2
Zones
d'exclusion géographiques
4.3 Exigences relatives
aux zones de consultation
4.4
Exigences de
notification relatives aux zones de consultation
4.5
Exigences de
notification aux services de sécurité publique
5 Réduction des brouillages
5.1 Procédures de
réclamation en cas de brouillages
5.2
Techniques
adaptatives de réduction des brouillages
5.3
Exigences
applicables aux systèmes CPL de type accès en matière de bases de données
6 Lignes directrices en
matière de mesure
6.1
Dispositions
existantes en matière de mesure
6.2
Nouvelles
dispositions et dispositions modifiées en matière de mesure
7 Autorisation des
équipements
8 Conclusion
Appendice 2 à
l'Annexe 2 Allemagne
Annexe 1 à la
Recommandation (05)04 du CCE Lignes directrices aux fins de l'évaluation des
cas de brouillages radioélectriques causés par des rayonnements parasites
provenant de réseaux de télécommunication filaires
_Toc305751978
{0>
Examen de conformité
Résolution des brouillages
{0>
Réclamation concernant un
cas de brouillage non résolu
Addendum à
l'Annexe 1 de la Recommandation (05)04 du CCE Explication de l'organigramme de
l'Annexe 1 à la Recommandation (05)04 du CCE
Annexe 2 à la
Recommandation (05)04 du CCE Techniques et considérations de réduction des
brouillages, notamment limites de champ parasite, applicables aux blocs 3 et 4
de l'organigramme figurant à l'Annexe 1 de la Recommandation (05)04 du
CCE
1 Aspects techniques
2 Aspects économiques et
stratégiques
3 Aspects relatifs à la
réglementation
4 Evaluation de tous les
critères et de l'ensemble de la situation
Appendice 3 à
l'Annexe 2 Réglementation japonaise en matière de systèmes de
télécommunication à courants porteurs en ligne à haut débit
1 Principe fondamental
2 Equipements autorisés:
CPL de type Indoor exclusivement
3 Limites
3.1
Rayonnement par
conduction au niveau du connecteur d'alimentation
3.2
Rayonnement par
conduction au niveau du connecteur de communication
3.3
Rayonnement
4 Calcul des limites
4.1
Procédures
4.2
Modèle
d'installation du système CPL et valeurs préliminaires des limites
4.3 Limites CPL adoptées
par le Japon
5 Conditions de mesure
du courant CPL en mode commun
Appendice 4 à
l'Annexe 2 République fédérale du Brésil Réglementation brésilienne en
matière de systèmes de télécommunication à courants porteurs en ligne à haut
débit
1 Introduction
2 Prescriptions générales
3 Mesures
4 Exigences
particulières
4.1
Exclusions de
bandes de fréquences
4.2
Zones
d'exclusion
4.3
Mesures
préventives
4.4
Procédure de
coordination
5 Conclusion
Appendice 5 à
l'Annexe 2 République de Corée
1 Limites
1.1
Limites applicables
au rayonnement par conduction au niveau des connecteurs d'alimentation
1.2
Limites
applicables au rayonnement parasite
1.3 Bande de fréquences
interdites et exploitation des systèmes CPL
2 Méthodes de mesure des rayonnements
parasites
2.1 Méthodes de mesure
applicables dans la gamme des fréquences comprises entre 9 kHz et
30 MHz
2.2
Méthodes de mesure applicables dans la gamme des fréquences comprises
entre 30 MHz et 1 000 MHz