RECOMMANDATION UIT-R SM.1603  …  Redéploiement du spectre en tant que méthode de gestion nationale du spectre
Annexe 1 … Problèmes de redéploiement
1 Introduction
2 Le redéploiement du spectre, un impératif
3 Redéploiement du spectre
    3.1 Délais
    3.2 Redéploiement du spectre: volontaire ou réglementaire
    3.3 Coûts de mise en oeuvre
4 Relation entre redéploiement du spectre et prix du spectre
    4.1 Etablissement de prix pour l'utilisation du spectre
    4.2 Compensation
5 Conclusions
Appendice 1 à l'Annexe 1
1 Exemple de réaménagement du spectre
    1.1 Intérêts motivant la décision de procéder à un réaménagement du spectre
    1.2 Coût du réaménagement
    1.3 Calcul du coût de réaménagement au moyen de la valeur comptable résiduelle
    1.4 Calcul du coût de réaménagement au moyen de la valeur économique résiduelle
    1.5 Fonds et procédures de réaménagement