TABLE DES MATIÈRES

Annexe 1  Spécifications générales du logiciel d'examen de la conformité des fiches de notification de réseaux à satellite vis-à-vis de l'Article 5 du RR
 1     Raisons motivant l'élaboration de spécifications logicielles
 2     Utilisateurs escomptés et rôle du logiciel de vérification
 3     Fichier d'entrée
 4     Base de données de référence des dispositions de l'Article 5 du RR
 5     Examen de la conformité vis‑à‑vis du Tableau d'attribution des bandes de fréquences et des renvois associés
 6     Données en sortie
Appendice 1 à l'Annexe 1  Format de la base de données de référence des dispositions de l'Article 5 du RR
Appendice 2 à l'Annexe 1  Format du Tableau des renvois de l'Article 5 du RR
Appendice 3 à l’Annexe 1  Exemple d'algorithme de vérification de la conformité au Tableau d'attribution des bandes de fréquences du RR
Appendice 4 à l'Annexe 1  Mise en correspondance de la classe de station et du service de radiocommunication associé
Appendice 5 à l'Annexe 1  Liste des principaux examens à entreprendre en vue de vérifier la conformité aux renvois du RR
Appendice 6 à l’Annexe 1  Exemple de données de sortie requises