Recommandation UIT-R M.541-11
Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Procédures d'exploitation applicables aux appels
de détresse, d'urgence et de sécurité
A1-1 Introduction
A1-1.1 Méthode d'appel
A1-2 Alerte
de détresse par appel sélectif numérique
A1-3 Procédures
applicables aux alertes de détresse par appel sélectif numérique
A1-3.1 Émission par une unité mobile en détresse
A1-3.1.3 Tentative d'alerte de détresse
A1-3.1.4 Détresse
A1-3.2 Réception
A1-3.3 Accusé de réception des alertes de détresse
A1-3.4 Relais d'alerte de détresse
A1-4 Procédures
applicables aux appels d'urgence et de sécurité par appel sélectif numérique
A1-5 Mise
à l'essai de l'équipement utilisé pour les appels de détresse et de sécurité
Annexe 2 Procédures d'exploitation applicables aux appels
de routine
A2-1 Fréquences/voies
A2-1.2 Appels internationaux
A2-1.3 Appels nationaux
A2-1.4 Méthode d'appel
A2-2 Procédures
d'exploitation
A2-2.1 Une station côtière envoie un appel à une station de navire (voir la
Note 1)
A2‑2.2 Les procédures suivantes sont appliquées dans les stations de navire:
A2‑2.3 Une station de navire envoie un appel à une station côtière (voir la
Note 1)
A2-2.4 Le navire déclenche l'appel à une station de navire
Annexe 3 Procédures d'exploitation applicables aux
liaisons établies par le système d'appel sélectif numérique dans les bandes
d'ondes hectométriques, décamétriques et métriques à l'usage des navires
A3-1 Détresse
A3-1.1 Émission d'une alerte de détresse par appel sélectif numérique
A3-1.2 Mesures à prendre dès la réception d'une alerte de détresse
A3-1.3 Trafic de détresse
A3-1.4 Transmission d'un relais d'alerte de détresse par appel sélectif
numérique
A3-1.4.1 Transmission d'un appel de relais de détresse par appel sélectif
numérique sur réception d'une alerte de détresse par appel sélectif numérique
A3-1.4.2 Transmission d'un appel de relais de détresse par appel sélectif
numérique pour le compte de quelqu'un d'autre
A3-1.5 Accusé de réception d'un relais d'alerte de détresse émis par appel
sélectif numérique par une station côtière
A3-1.6 Accusé de réception de l'appel de relais de détresse par appel sélectif
numérique par un autre navire
A3-1.7 Annulation d'une alerte de détresse par appel sélectif numérique émise
par inadvertance
A3-2 Urgence
A3-2.1 Transmission des messages d'urgence
A3-2.2 Réception d'un message d'urgence
A3-3 Sécurité
A3-3.1 Transmission des messages de sécurité
A3-3.2 Réception d'un message de sécurité
A3-4 Correspondance
publique
A3-4.1 Voies d'appel sélectif numérique pour la correspondance publique
A3-4.1.1 Ondes métriques
A3-4.1.2 Ondes hectométriques
A3-4.2 Transmission d'un appel sélectif numérique pour la correspondance
publique à destination d'une station côtière ou d'un navire
A3-4.3 Répétition d'un appel
A3-4.4 Accusé de réception d'un appel et préparation à la réception du trafic
A3-4.5 Réception de l'accusé de réception et opérations ultérieures
A3-5 Essai
de l'équipement utilisé pour les appels de détresse et de sécurité
A3-6 Conditions
spéciales et procédures spéciales applicables aux communications par appel
sélectif numérique en ondes décamétriques
A3-6.1 Détresse
A3-6.1.1 Émissions d'une alerte de détresse par appel sélectif numérique et
choix des bandes des ondes décamétriques
A3-6.1.2 Préparation au trafic de détresse subséquent
A3-6.1.3 Trafic de détresse
A3-6.1.4 Actions à la réception d'une alerte de détresse par appel sélectif
numérique en ondes décamétriques provenant d'un autre navire
A3-6.1.5 Émission d'un relais d'alerte de détresse par appel sélectif numérique
A3-6.1.6 Accusé de réception d'un relais d'alerte de détresse émis par appel
sélectif en ondes décamétriques par une station côtière
A3-6.2 Urgence
A3-6.2.1 Émission de l'annonce par appel sélectif numérique d'un message
d'urgence en ondes décamétriques
A3-6.2.2 Émission d'un message d'urgence et opérations subséquentes
A3-6.3 Sécurité
A3-6.3.1 Émission de l'annonce par appel sélectif numérique et de messages de
sécurité en ondes décamétriques
A3-6.3.2 Réception de messages de sécurité
Annexe 4 Procédures d'exploitation applicables aux
communications par appel sélectif numérique en ondes hectométriques,
décamétriques et métriques à l'usage des stations côtières
A4-1 Détresse
(voir la Note 1)
A4-1.1 Réception d'une alerte de détresse par appel sélectif numérique
A4-1.2 Accusé de réception d'une alerte de détresse par appel sélectif
numérique
A4-1.3 Transmission d'un relais d'alerte de détresse par appel sélectif
numérique
A4-1.4 Réception d'un relais d'alerte de détresse ASN
A4-2 Urgence
A4-2.1 Transmission d'une annonce par appel sélectif numérique
A4-3 Sécurité
A4-3.1 Transmission d'une annonce par appel sélectif numérique
A4-4 Correspondance
publique
A4-4.1 Fréquences/voies d'appel sélectif numérique réservées à la
correspondance publique
A4-4.1.1 Ondes métriques
A4-4.1.2 Ondes hectométriques
A4-4.2 Transmission d'un appel par appel sélectif numérique provenant d'une
station côtière à un navire
A4-4.3 Répétition d'un appel
A4-4.4 Préparation à l'échange de trafic
A4-4.5 Accusé de réception d'un appel sélectif numérique
A4-5 Appels
d'essai utilisant l'appel sélectif numérique
A4-6 Conditions
spéciales et procédures spéciales applicables aux communications par appel
sélectif numérique en ondes décamétriques
A4-6.1 Détresse
A4-6.1.1 Réception et accusé de réception d'une alerte de détresse par appel
sélectif numérique en ondes décamétriques
A4-6.1.2 Trafic de détresse
A4-6.1.3 Émission d'un relais d'alerte de détresse par appel sélectif numérique
en ondes décamétriques
A4-6.2 Sécurité
A4-6.2.1 Émission de l'annonce et du message de sécurité en ondes décamétriques
Annexe 5 Procédures d'exploitation applicables aux
stations de navire et aux stations côtières pour le système de connexion
automatique utilisant les communications par appel sélectif numérique en ondes
hectométriques et décamétriques
A5-1 Fréquences
et méthode d'appel pour le système de connexion automatique
A5-1.1 Fréquences pour le système de connexion automatique
A5-1.2 Méthode d'appel
A5-2 Procédures
d'exploitation
A5-2.1 Balayage
A5-2.2 Station appelante
A5-2.3 Station appelée
A5-2.4 Détermination de la fréquence et réponse envoyée à une station
appelante
A5-2.4.1 Réponse envoyée à une station côtière
A5-2.4.2 Réponse envoyée à une station de navire
A5-2.5 Choix de la fréquence de travail
Annexe 6 Dispositifs de radiocommunication maritime
autonomes du groupe A signalant la présence de personnes à la mer en utilisant
l'appel sélectif numérique en ondes métriques pour les alertes et la
technologie du système d'identification automatique pour le suivi
A6-1 Alerte
par appel sélectif numérique
A6-2 Identification
A6-3 Mise
à jour de la position
A6-4 Accusé
de réception
A6-5 Annulation
d'une alerte de détresse émise par inadvertance
Annexe 7 Fréquences utilisées pour l'appel sélectif
numérique