Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Caractéristiques de réseaux types du SMS
exploités entre 1 et 3 GHz
1 Orbites
des satellites
2 Systèmes
OSG mondiaux et régionaux/nationaux
2.1 Service mobile maritime par satellite
2.2 Service mobile aéronautique par satellite
2.3 Service mobile terrestre par satellite
2.4 Service de détresse et de sécurité
3 Caractéristiques
des systèmes du SMS non OSG
4 Facteurs
de propagation et caractéristiques des antennes mobiles
Annexe 2 Paramètres techniques des réseaux du SMS
dans les bandes de fréquences inférieures à 1 GHz