Politique
en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Description d'une
disposition des canaux radioélectriques utilisant la structure homogène décrite
au point 2 du recommande, dans la bande 10,5-10,68 GHz
Annexe 2 Description d'une
disposition des canaux radioélectriques utilisant la structure homogène
décrite au point 3 du recommande, dans la bande 10,55-10,68 GHz
Annexe 3 Description d'une
disposition des canaux radioélectriques utilisant la structure homogène
décrite au point 4 du recommande, dans la bande 10,15-10,3 GHz appariée
à la bande 10,5-10,65 GHz
Annexe 4 Description d'une
disposition des canaux radioélectriques utilisant la structure homogène
décrite au point 4 du recommande, dans la bande 10,0-10,68 GHz, pour
des canaux appariés ou non appariés