Politique
en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Disposition des canaux radioélectriques dans
la bande 21,2-23,6 GHz, utilisée dans certains pays conformément au point 2 du recommande
Annexe 2 Disposition des canaux radioélectriques pour
certaines administrations de la CEPT dans la bande 22,0-23,6 GHz conformément
au point 2 du recommande
1 Bande
22,0-22,6 GHz appariée à la bande 23,0-23,6 GHz
2 Bande
22,59075-22,75875 appariée à la bande 22,84275-23,01075 GHz
3 Bande
22,75875-22,84275 GHz
Annexe 3 Disposition des canaux radioélectriques dans
la bande 21,2-23,6 GHz, selon le point 3 du recommande (Amérique du
Nord)
Annexe 4 Disposition des canaux radioélectriques dans
la bande 21,2-23,6 GHz, selon le point 2 du recommande (Allemagne)