Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Evénements et paramètres
1 Evénements
2 Paramètres
Annexe 2 Objectifs
1 Répartition
des objectifs
2 Exigences
temporelles pour l'évaluation des objectifs
3 Objectifs
4 Calcul
des objectifs de disponibilité
4.1 Tronçon international
Annexe 3 Relation entre les paramètres
des systèmes en mode paquet et ceux des autres systèmes