• Résolution 1 (2008) – Règlement intérieur du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T)
  • AVANT-PROPOS
  • SECTION 1 – Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
  • SECTION 2 – Les commissions d'études et les groupes qui en relèvent
    • 2.1 Classification des commissions d'études et des groupes qui en relèvent
    • 2.2 Tenue de réunions hors de Genève
    • 2.3 Participation aux réunions
    • 2.4 Rapports des commissions d'études à l'AMNT
  • SECTION 3 – Gestion des Commissions d'études
  • SECTION 4 – Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications
  • SECTION 5 – Fonctions du Directeur
  • SECTION 6 – Contributions
  • SECTION 7 – Elaboration et approbation des Questions
    • 7.1 Elaboration des Questions
    • 7.2 Approbation des Questions entre les AMNT
    • 7.3 Approbation des Questions par l'AMNT
    • 7.4 Suppression des Questions
  • SECTION 8 – Choix de la procédure d'approbation des Recommandations
    • 8.1 Choix de la procédure d'approbation
    • 8.2 Notification de la procédure choisie
    • 8.3 Changement de la procédure choisie
  • SECTION 9 – Approbation de Recommandations nouvelles ou réviséesselon la procédure d'approbation traditionnelle
    • 9.1 Généralités
    • 9.2 Procédure
    • 9.3 Conditions préalables
    • 9.4 Consultation
    • 9.5 Procédure à suivre pendant les réunions des commissions d'études
    • 9.6 Notification
    • 9.7 Correction des erreurs
    • 9.8 Suppression de Recommandations
  • Appendice I – Renseignements nécessaires pour présenter une Question
  • Appendice II – Proposition de texte de note à faire figurer dans la circulaire