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• Résolution 1 (2008) – Règlement intérieur du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T)
• AVANT-PROPOS
• SECTION 1 – Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
• SECTION 2 – Les commissions d'études et les groupes qui en relèvent
  • 2.1 Classification des commissions d'études et des groupes qui en relèvent
  • 2.2 Tenue de réunions hors de Genève
  • 2.3 Participation aux réunions
  • 2.4 Rapports des commissions d'études à l'AMNT
• SECTION 3 – Gestion des Commissions d'études
• SECTION 4 – Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications
• SECTION 5 – Fonctions du Directeur
• SECTION 6 – Contributions
• SECTION 7 – Elaboration et approbation des Questions
  • 7.1 Elaboration des Questions
  • 7.2 Approbation des Questions entre les AMNT
  • 7.3 Approbation des Questions par l'AMNT
  • 7.4 Suppression des Questions
• SECTION 8 – Choix de la procédure d'approbation des Recommandations
  • 8.1 Choix de la procédure d'approbation
  • 8.2 Notification de la procédure choisie
  • 8.3 Changement de la procédure choisie
• SECTION 9 – Approbation de Recommandations nouvelles ou réviséesselon la procédure d'approbation traditionnelle
  • 9.1 Généralités
  • 9.2 Procédure
  • 9.3 Conditions préalables
  • 9.4 Consultation
  • 9.5 Procédure à suivre pendant les réunions des commissions d'études
  • 9.6 Notification
  • 9.7 Correction des erreurs
  • 9.8 Suppression de Recommandations
• Appendice I – Renseignements nécessaires pour présenter une Question
• Appendice II – Proposition de texte de note à faire figurer dans la circulaire