ACTES DE L’ASSEMBLÉE MONDIALE DE NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS New Delhi, Inde, 15-24 octobre 2024
Table des matières
PARTIE I Résolutions et Voeu adoptés par l'Assemblée du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 1 (Rév. Genève, 2022)
          Règlement intérieur du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 2 (Rév. New Delhi, 2024)
          Domaine de compétence et mandat des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 7 (Rév. New Delhi, 2024)
          Collaboration avec l'Organisation internationale de normalisation et la Commission électrotechnique internationale
     RÉSOLUTION 11 (Rév. New Delhi, 2024)
          Collaboration avec l'Union postale universelle concernant l'étude de services intéressant à la fois le secteur postal et le secteur des télécommunications
     RÉSOLUTION 18 (Rév. New Delhi, 2024)
          Renforcement de la coordination et de la coopération entre les trois Secteurs de l'UIT sur des questions d'intérêt mutuel
     RÉSOLUTION 20 (Rév. New Delhi, 2024)
          Procédures d'attribution et de gestion des ressources internationales de numérotage, de nommage, d'adressage et d'identification pour les télécommunications
     RÉSOLUTION 22 (Rév. New Delhi, 2024)
          Pouvoir conféré au Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications d'agir entre les assemblées mondiales de normalisation des télécommunications
     RÉSOLUTION 29 (Rév. New Delhi, 2024)
          Procédures d'appel alternatives utilisées sur les réseaux de télécommunication internationaux
     RÉSOLUTION 31 (Rév. Dubaï, 2012)
          Admission d'entités ou d'organisations à participer comme Associés aux travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 32 (Rév. New Delhi, 2024)
          Renforcement des méthodes de travail électroniques pour les travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 34 (Rév. New Delhi, 2024)
          Contributions volontaires
     RÉSOLUTION 40 (Rév. New Delhi, 2024)
          Aspects réglementaires et politiques des travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 43 (Rév. New Delhi, 2024)
          Travaux préparatoires régionaux pour les Assemblées mondiales de normalisation des télécommunications
     RÉSOLUTION 44 (Rév. New Delhi, 2024)
          Réduire l'écart en matière de normalisation entre pays en développement et pays développés
     RÉSOLUTION 47 (Rév. Dubaï, 2012)
          Noms de domaine de premier niveau de type code de pays
     RÉSOLUTION 48 (Rév. New Delhi, 2024)
          Noms de domaine internationalisés (et multilingues)
     RÉSOLUTION 49 (Rév. Hammamet, 2016)
          Système ENUM
     RÉSOLUTION 50 (Rév. New Delhi, 2024)
          Cybersécurité
     RÉSOLUTION 52 (Rév. New Delhi, 2024)
          Lutter contre le spam
     RÉSOLUTION 54 (Rév. New Delhi, 2024)
          Groupes régionaux des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 55 (Rév. New Delhi, 2024)
          Intégrer le principe de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les activités du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 58 (Rév. New Delhi, 2024)
          Encourager la création et le renforcement d'équipes nationales d'intervention en cas d'incident informatique, en particulier pour les pays en développement
     RÉSOLUTION 60 (Rév. New Delhi, 2024)
          Relever les défis liés à l'évolution du système d'identification/de numérotage et à sa convergence avec les systèmes ou réseaux utilisant le protocole Internet
     RÉSOLUTION 61 (Rév. New Delhi, 2024)
          Lutter contre le détournement et l'utilisation abusive des ressources internationales de numérotage, de nommage, d'adressage et d'identification des télécommunications
     RÉSOLUTION 62 (Rév. Dubaï, 2012)
          Règlement des différends
     RÉSOLUTION 64 (Rév. New Delhi, 2024)
          Promouvoir, faciliter et accélérer le passage à la version 6 du protocole Internet ainsi que le déploiement de ce protocole
     RÉSOLUTION 65 (Rév. New Delhi, 2024)
          Acheminement des informations relatives au numéro de l'appelant, à l'identification de la ligne appelante et à l'identification de l'origine
     RÉSOLUTION 67 (Rév. New Delhi, 2024)
          Utilisation au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT des six langues officielles de l'Union sur un pied d'égalité et Comité de normalisation pour le vocabulaire
     RÉSOLUTION 68 (Rév. New Delhi, 2024)
          Évolution du rôle du secteur privé au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 69 (Rév. Hammamet, 2016)
          Accès non discriminatoire aux ressources de l'Internet et aux télécommunications/technologies de l'information et de la communication et utilisation non discriminatoire de ces ressources et des télécommunications/technologies de l'information et de la com
     RÉSOLUTION 70 (Rév. New Delhi, 2024)
          Accessibilité des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les personnes handicapées et les personnes ayant des besoins particuliers
     RÉSOLUTION 72 (Rév. New Delhi, 2024)
          Problèmes de mesure et d'évaluation liés à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques
     RÉSOLUTION 73 (Rév. New Delhi, 2024)
          Les technologies de l'information et de la communication, l'environnement, les changements climatiques et l'économie circulaire
     RÉSOLUTION 74 (Rév. New Delhi, 2024)
          Renforcement de la participation des Membres de Secteur de pays en développement aux travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 75 (Rév. Genève, 2022)
          Contribution du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT à la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information, compte tenu du Programme de développement durable à l'horizon 2030
     RÉSOLUTION 76 (Rév. New Delhi, 2024)
          Tests de conformité et d'interopérabilité, assistance aux pays en développement et futur programme éventuel de marque UIT
     RÉSOLUTION 77 (Rév. New Delhi, 2024)
          Renforcer les travaux de normalisation au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT sur les réseaux pilotés par logiciel
     RÉSOLUTION 78 (Rév. New Delhi, 2024)
          Applications et normes relatives aux technologies de l'information et de la communication pour améliorer l'accès aux services de cybersanté
     RÉSOLUTION 79 (Rév. New Delhi, 2024)
          Rôle des télécommunications/technologies de l'information et de la communication dans la gestion et le contrôle des déchets électriques et électroniques provenant d'équipements de télécommunication et des technologies de l'information et méthodes de trait
     RÉSOLUTION 83 (Hammamet, 2016)
          Evaluation de la mise en oeuvre des Résolutions de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
     RÉSOLUTION 84 (Rév. New Delhi, 2024)
          Études relatives à la protection des utilisateurs de services de télécommunication/technologies de l'information et de la communication
     RÉSOLUTION 85 (Hammamet, 2016)
          Renforcement et diversification des ressources du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 86 (Hammamet, 2016)
          Faciliter la mise en œuvre du Manifeste Smart Africa
     RÉSOLUTION 87 (Hammamet, 2016)
          Participation du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT à l'examen et à la révision périodiques du Règlement des télécommunications internationales
     RÉSOLUTION 88 (Rév. New Delhi, 2024)
          Itinérance mobile internationale
     RÉSOLUTION 89 (Rév. New Delhi, 2024)
          Promouvoir l'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour réduire les disparités en matière d'inclusion financière
     RÉSOLUTION 90 (Hammamet, 2016)
          Code source ouvert au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 91 (Rév. New Delhi, 2024)
          Améliorer l'accès à un répertoire électronique d'informations sur les plans de numérotage publiés par le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 92 (Rév. New Delhi, 2024)
          Renforcer les travaux de normalisation relatifs aux aspects non radioélectriques des Télécommunications mobiles internationales au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 93 (Rév. New Delhi, 2024)
          Interconnexion des réseaux IMT
     RÉSOLUTION 94 (Rév. New Delhi, 2024)
          Travaux de normalisation menés par le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT concernant les technologies de données d'incidents fondées sur le nuage
     RÉSOLUTION 95 (Rév. Genève, 2022)
          Initiatives prises par le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT pour mieux faire connaître les bonnes pratiques et les politiques relatives à la qualité de service
     RÉSOLUTION 96 (Rév. New Delhi, 2024)
          Études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT visant à lutter contre la contrefaçon et l'altération volontaire des dispositifs de télécommunication/technologies de l'information et de la communication
     RÉSOLUTION 97 (Rév. New Delhi, 2024)
          Lutter contre le vol de dispositifs de télécommunication mobiles
     RÉSOLUTION 98 (Rév. New Delhi, 2024)
          Renforcer la normalisation de l'Internet des objets, des jumeaux numériques ainsi que des villes et communautés intelligentes et durables pour le développement à l'échelle mondiale
     RÉSOLUTION 99 (Rév. New Delhi, 2024)
          Restructuration des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 100 (Rév. New Delhi, 2024)
          Numéro d'urgence commun pour l'Afrique
     RÉSOLUTION 101 (New Delhi, 2024)
          Activités de normalisation du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT concernant les technologies fondées sur l'intelligence artificielle à l'appui des télécommunications/technologies de l'information et de la communication
     RÉSOLUTION 102 (New Delhi, 2024)
          Fourniture d'informations sur la localisation de l'appelant obtenues à partir de l'appareil mobile pour les communications d'urgence
     RÉSOLUTION 103 (New Delhi, 2024)
          Renforcer les activités de normalisation sur les infrastructures publiques numériques
     RÉSOLUTION 104 (New Delhi, 2024)
          Promouvoir et renforcer les activités de normalisation relatives aux communications entre véhicules
     RÉSOLUTION 105 (New Delhi, 2024)
          Promouvoir et renforcer la normalisation du métavers
     RÉSOLUTION 106 (New Delhi, 2024)
          Renforcement des activités de normalisation relatives à la transformation numérique durable
     RÉSOLUTION 107 (New Delhi, 2024)
          Renforcer la participation de la prochaine génération d'experts aux activités de normalisation du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     RÉSOLUTION 108 (New Delhi, 2024)
          Planification stratégique au sein du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     VOEU 1 (Dubaï, 2012)
          Application pratique de la prime d'externalité de réseau
     Résolutions supprimées par l'AMNT-24
     RÉSOLUTION 80 (Rév. Hammamet, 2016)
          Reconnaître la participation active des membres à l'élaboration des produits attendus du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
PARTIE II Mesures de l'AMNT-24
PARTIE III Recommandations UIT-T de la série A: Organisation du travail du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     Recommandation UIT-T A.1
          Méthodes de travail des Commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     Recommandation UIT-T A.2
          Présentation des contributions au Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
     Recommandation UIT-T A.5
          Procédures génériques applicables à l'inclusion dans les Recommandations UIT‑T de références à des documents émanant d'autres organisations
     Recommandation UIT-T A.7
          Groupes spécialisés: création et méthodes de travail
     Recommandation UIT-T A.8
          Variante de la procédure d'approbation pour les Recommandations UIT-T nouvelles ou révisées
     Recommandation UIT-T A.11
          Publication des Recommandations de l'UIT-T et des actes des Assemblées mondiales de normalisation des télécommunications
     Recommandation UIT-T A.12
          Identification et présentation des Recommandations UIT-T
     Recommandation UIT-T A.13
          Publications de l'UIT‑T à caractère non normatif, y compris les Suppléments aux Recommandations UIT-T
     Recommandation UIT-T A.18
          Activités conjointes de coordination: création et méthodes de travail
     Recommandation UIT-T A.23
          Collaboration avec l'Organisation Internationale de Normalisation (ISO) et avec la Commission Electrotechnique Internationale (CEI) dans le domaine des technologies de l'information
     Recommandation UIT-T A.24
          Collaboration et échange d'informations avec d'autres organisations
     Recommandation UIT-T A.25
          Procédures génériques d'incorporation de texte applicables entre l'UIT T et d'autres organisations
     Recommandation UIT-T A.31
          Lignes directrices et mesures de coordination à appliquer pour l'organisation des ateliers et séminaires de l'UIT-T
     Supplément 2 aux Recommandations de la série A
          Directives pour les essais d'interopérabilité et les démonstrations de validation de concept
     Supplément 3 aux Recommandations UIT-T de la série A
          Directives pour la collaboration entre l'IETF et l'UIT-T
     Supplément 4 aux Recommandations UIT-T de la série A
          Lignes directrices applicables à la participation à distance
     Supplément 6 aux Recommandations UIT-T de la Série A
          Lignes directrices pour l'élaboration d'une analyse des écarts en matière de normalisation
     Supplément 7 aux Recommandations UIT-T de la Série A
          Lignes directrices relatives à l'élaboration des Résolutions en vue de l'AMNT
PARTIE IV Présidents et Vice-Présidents du GCNT, des Commissions d'études de la normalisation des télécommunications de l'UIT et du Comité de normalisation pour le vocabulaire désignés par l'AMNT-24
PARTIE V Titres des Questions approuvées à étudier par le Secteur de la normalisation des télécommunications
Partie VI Rapports et documents de l'Assemblée
     Section VI-1 – Rapports des séances plénières
     VI-1.1 – RAPPORT DE LA PREMIÈRE SÉANCE PLÉNIÈRE
     VI-1.2 – RAPPORT DES DEUXIÈME ET TROISIÈME SÉANCES PLÉNIÈRES
     VI-1.3 – RAPPORT DE LA QUATRIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE
     Section VI-2 – Rapports des commissions à la plénière
     VI-2.1 – Commission 2: Contrôle budgétaire
     VI-2.2 – Commission 3: Méthodes de travail de l'UIT-T
     VI-2.3 – Commission 4: Programme de travail et organisation de l'UIT-T
     VI-2.4 – Commission 5: Commission de rédaction
     Section VI-3 – Autres rapports et documents