• Actes de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
  • PARTIE I Résolutions et Voeu adoptés par l'Assemblée du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
    • RÉSOLUTION 1 (Rév. Hammamet, 2016)
      • SECTION 1
      • SECTION 1bis
        • 1bis.1 Principes généraux
          • 1bis.1.1 Présentation des textes
          • 1bis.1.2 Publication des textes
        • 1bis.2 Résolutions de l'UIT-T
          • 1bis.2.1 Définition
          • 1bis.2.2 Approbation
          • 1bis.2.3 Suppression
        • 1bis.3 Voeux de l'UIT-T
          • 1bis.3.1 Définition
          • 1bis.3.2 Approbation
          • 1bis.3.3 Suppression
        • 1bis.4 Questions de l'UIT-T
          • 1bis.4.1 Définition
          • 1bis.4.2 Approbation
          • 1bis.4.3 Suppression
        • 1bis.5 Recommandations UIT-T
          • 1bis.5.1 Définition
          • 1bis.5.2 Approbation
          • 1bis.5.3 Suppression
        • 1bis.6 Suppléments de l'UIT T
          • 1bis.6.1 Définition
          • 1bis.6.2 Accord
          • 1bis.6.3 Suppression
        • 1bis.7 Directives de mise en oeuvre de l'UIT-T
          • 1bis.7.1 Définition
          • 1bis.7.2 Accord
          • 1bis.7.3 Suppression
        • 1bis.8 Rapports techniques de l'UIT-T
          • 1bis.8.1 Définition
          • 1bis.8.2 Accord
          • 1bis.8.3 Suppression
        • 1bis.9 Manuels de l'UIT-T
          • 1bis.9.1 Définition
          • 1bis.9.2 Accord
          • 1bis.9.3 Suppression
      • SECTION 2
        • 2.1 Classification des commissions d'études et des groupes qui en relèvent
        • 2.2 Tenue de réunions hors de Genève
        • 2.3 Participation aux réunions
        • 2.4 Rapports des commissions d'études à l'AMNT
      • SECTION 3
      • SECTION 4
      • SECTION 5
      • SECTION 6
      • SECTION 7
        • 7.1 Elaboration ou révision des Questions
        • 7.2 Approbation des Questions nouvelles ou révisées entre les AMNT (voir la Figure 7.1a)
        • 7.3 Approbation des Questions par l'AMNT (voir la Figure 7.1b)
        • 7.4 Suppression des Questions
          • 7.4.1 Suppression d'une Question entre deux AMNT
          • 7.4.2 Suppression d'une Question par l'AMNT
      • SECTION 8
        • 8.1 Procédures d'approbation des Recommandations UIT-T et choix de la procédure d'approbation
          • 8.1.1 Choix de la procédure lors d'une réunion de commission d'études
          • 8.1.2 Choix de la procédure à une AMNT
        • 8.2 Notification de la procédure choisie
        • 8.3 Changement de la procédure choisie
      • SECTION 9
        • 9.1 Généralités
        • 9.2 Procédure
        • 9.3 Conditions préalables
        • 9.4 Consultation
        • 9.5 Procédure à suivre pendant les réunions des commissions d'études
        • 9.6 Notification
        • 9.7 Correction des erreurs
        • 9.8 Suppression de Recommandations
          • 9.8.1 Suppression de Recommandations par l'AMNT
          • 9.8.2 Suppression de Recommandations entre deux AMNT
    • RÉSOLUTION 2 (Rév. Hammamet, 2016)
      • ANNEXE A (de la Résolution 2 (Rév. Hammamet, 2016))
      • ANNEXE B (de la Résolution 2 (Rév. Hammamet, 2016))
      • ANNEXE C (de la Résolution 2 (Rév. Hammamet, 2016))
    • RÉSOLUTION 7 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 11 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 18 (Rév. Hammamet, 2016)
      • ANNEXE A (de la Résolution 18 (Rév. Hammamet, 2016))
      • ANNEXE B (de la Résolution 18 (Rév. Hammamet, 2016))
      • ANNEXE C (de la Résolution 18 (Rév. Hammamet, 2016))
    • RÉSOLUTION 20 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 22 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 29 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 31 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 32 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 34 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 35 (Rév. Hammamet, 2016)
      • ANNEXE A (de la Résolution 35 (Rév. Hammamet, 2016))
      • ANNEXE B (de la Résolution 35 (Rév. Hammamet, 2016))
      • ANNEXE C (de la Résolution 35 (Rév. Hammamet, 2016))
    • RÉSOLUTION 40 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 43 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 44 (Rév. Hammamet, 2016)
      • ANNEXE (de la Résolution 44 (Rév. Hammamet, 2016))
    • RÉSOLUTION 45 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 47 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 48 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 49 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 50 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 52 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 54 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 55 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 58 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 59 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 60 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 61 (Rév. Dubaï, 2012)
      • PIÈCE JOINTE (à la Résolution 61)
    • RÉSOLUTION 62 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 64 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 65 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 66 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 67 (Rév. Hammamet, 2016)
      • ANNEXE (de la Résolution 67 (Rév. Hammamet, 2016))
    • RÉSOLUTION 68 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 69 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 70 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 72 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 73 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 74 (Rév. Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 75 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 76 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 77 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 78 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 79 (Dubaï, 2012)
    • RÉSOLUTION 80 (Rév. Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 83 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 84 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 85 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 86 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 87 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 88 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 89 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 90 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 91 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 92 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 93 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 94 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 95 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 96 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 97 (Hammamet, 2016)
    • RÉSOLUTION 98 (Hammamet, 2016)
    • VOEU 1 (Dubaï, 2012)
  • PARTIE II Recommandations UIT-T de la série A: Organisation du travail du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT*
    • Recommandation UIT-T A.1
    • Recommandation UIT-T A.2
    • Recommandation UIT-T A.4
    • Recommandation UIT-T A.5
    • Recommandation UIT-T A.6
    • Recommandation UIT-T A.7
    • Recommandation UIT-T A.8
    • Recommandation UIT-T A.11
    • Recommandation UIT-T A.12
    • Recommandation UIT-T A.13
    • Recommandation UIT-T A.23
    • Recommandation UIT-T A.25
    • Recommandation UIT-T A.31
    • Supplément 2 aux Recommandations UIT-T de la série A
    • Supplément 3 aux Recommandations UIT-T de la série A
    • Supplément 4 aux Recommandations UIT-T de la série A
    • Supplément 5 aux Recommandations UIT-T de la série A
  • PARTIE III Présidents et Vice-Présidents du GCNT, des Commissions d'études de la normalisation des télécommunications de l'UIT et du Comité de normalisation pour le vocabulaire désignés par l'AMNT-16
  • PARTIE IV Questions approuvées à étudier par le Secteur de la normalisation des télécommunications
    • Commission d'études 2 – Aspects opérationnels de la fourniture de services et de la gestion des télécommunications
    • Commission d'études 3 – Principes de tarification et de comptabilité et questions de politique générale et d'économie relatives aux télécommunications internationales/TIC
    • Commission d'études 5 – Environnement, changements climatiques et économie circulaire
    • Commission d'études 9 – Transmission télévisuelle et sonore et réseaux câblés intégrés à large bande
    • Commission d'études 11 – Exigences de signalisation, protocoles, spécifications de test et lutte contre la contrefaçon des produits
    • Commission d'études 12 – Qualité de fonctionnement, qualité de service et qualité d'expérience
    • Commission d'études 13 – Réseaux futurs, en particulier les IMT-2020, l'informatique en nuage et les infrastructures de réseau de confiance
    • Commission d'études 15 – Réseaux, technologies et infrastructures destinés au transport, à l'accès et aux installations domestiques
    • Commission d'études 16 – Codage, systèmes et applications multimédias
    • Commission d'études 17 – Sécurité
    • Commission d'études 20 – L'Internet des objets et les villes et les communautés intelligentes (SC&C)
  • PARTIE V Rapports et documents de l'Assemblée
    • Section V-1 – Rapports des séances plénières
    • Section V-2 – Rapports des Commissions à la Plénière
    • Section V-3 – Autres rapports et documents