Résolutions et Décisions du Conseil de l'Union internationale des télécommunications 2021
Sommaire
Table des matières
1 FINANCES
     1.1 Budget
          RÉSOLUTION 1396 (C19) Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2020-2021
          RÉSOLUTION 1405 (C21) Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2022-2023
     1.2 Autres questions financières
          RÉSOLUTION 925 (C-1985, dernière mod. C19) Conditions financières de participation de l'Organisation des Nations Unies, des institutions spécialisées et des autres organisations internationales aux conférences, assemblées et réunions de l'UIT
          RÉSOLUTION 1111 (C-1997) Excédents de recettes de TELECOM
          RÉSOLUTION 1338 (C11) Fonds pour le développement des technologies de l'information et de la communication (FDTIC)
          RÉSOLUTION 1397 (C19) Rapport de gestion financière pour l'exercice 2018
          RÉSOLUTION 1400 (C20) Rapport de gestion financière pour l'exercice 2019
          RÉSOLUTION 1402 (C20) Parts contributives aux dépenses de l'union
          DÉCISION 387 (C-1980) Paiement des publications éditées par l'Union
          DÉCISION 482 (C01, dernière mod. C20) Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le trait
          DÉCISION 545 (C07) Non-paiement des droits perçus au titre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite
          DÉCISION 603 (C17) Renouvellement du mandat du Vérificateur extérieur des comptes (Corte dei Conti) pour une période de deux ans
          DÉCISION 613 (C19) Vérification générale à la suite du cas de fraude dans un bureau régional
          DÉCISION 614 (C19) Vérification des comptes de l'Union
          DÉCISION 615 (C19) Nomination des membres du Comité consultatif indépendant pour les questions de gestion (CCIG)
          DÉCISION 621 (C20) Nomination d'un nouveau Vérificateur extérieur des comptes
          DÉCISION 622 (C20) Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables
          DÉCISION 624 (C21) Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables
2 QUESTIONS DE PERSONNEL
     2.1 Conditions d'emploi
          RÉSOLUTION 260 (C-1952, dernière mod. C-1954) Congés pour service militaire
          RÉSOLUTION 261 (C-1952) Situation des familles des fonctionnaires de l'Union susceptibles de répondre à un ordre de mobilisation
          RÉSOLUTION 626 (C-1968, dernière mod. C-1984) Avis de vacance d'emploi
          RÉSOLUTION 647 (C-1969, dernière mod. C03) Modifications des conditions de rémunération prévues au régime commun des Nations Unies
          RÉSOLUTION 685 (C-1971, dernière mod. C-1981) Procédure de recrutement sur le plan international
          RÉSOLUTION 792 (C-1977, dernière mod. C-1981) Propositions d'amendements aux Statut et Règlement du personnel
          RÉSOLUTION 1004 (C-1990) Privilèges, immunités et facilités accordés au titre des activités de l'Union
          RÉSOLUTION 1142 (C-1999) Maladies professionnelles
          RÉSOLUTION 1369 (C14) Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés
          RÉSOLUTION 1392 (C18) Statut du personnel applicable aux fonctionnaires élus
          RÉSOLUTION 1406 (C21) Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
          DÉCISION 548 (C07) Conditions d'emploi des fonctionnaires élus – Indemnité spéciale de logement
          DÉCISION 593 (C16) Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés
          DÉCISION 597 (C16) Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés
     2.2 Gestion des ressources humaines
          RÉSOLUTION 1106 (C-1996, dernière mod. C01) Mise en oeuvre des recommandations du groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines
          RÉSOLUTION 1107 (C-1997) Classement des emplois
          RÉSOLUTION 1108 (C-1997) Gestion des emplois
          RÉSOLUTION 1187 (C01) Principe de l'égalité des sexes dans la gestion, la politique et la pratique des ressources humaines à l'UIT
          RÉSOLUTION 1299 (C08, dernière mod c20) Plan stratégique de l'UIT pour les ressources humaines
          DÉCISION 2 (C-1948, dernière mod. C-1981) Liste des emplois des cadres permanents et temporaires, ainsi que leur titulaire
          DÉCISION 517 (C04, dernière mod. C09) Renforcement du dialogue entre l'Administration de l'UIT et le Conseil du personnel de l'UIT
          DÉCISION 582 (C15-EXT) Programme de départ volontaire et de départ à la retraite anticipé
          DÉCISION 605 (C18) Création d'un poste D1 de Directeur régional du Bureau régional de l'UIT pour la CEI
     2.3 Pensions
          RÉSOLUTION 440 (C-1960) Placement des fonds de la caisse d'assurance de l'UIT
          RÉSOLUTION 463 (C-1961) Bases techniques pour la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT
          RÉSOLUTION 559 (C-1965, dernière mod. C-1984) Indemnités de cherté de vie aux bénéficiaires de la caisse d'assurance du personnel de l'UIT
          RÉSOLUTION 589 (C-1966, dernière mod. C-1984) Indemnité de cherté de vie aux bénéficiaires de pensions et de rentes de la caisse d'assurance du personnel de l'UIT
          RÉSOLUTION 1211 (C03-ADD) Taux technique de la Caisse d'assurance de personnel de l'UIT
          RÉSOLUTION 1394 (C19-EXT) Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
          DÉCISION 595 (C16) Amendement de l'Article 5 des Statuts de la Caisse d'assurance du personnel de l'Union internationale des télécommunications
          DÉCISION 596 (C16) Dévolution finale des actifs du Fonds de pensions de la Caisse d'assurance du personnel de l'Union internationale des télécommunications
     2.4 Autres questions de personnel
          RÉSOLUTION 105 (C-1948, dernière mod. C-1952) RÉSOLUTION 105 (C-1948, dernière mod. C-1952)
          RÉSOLUTION 747 (C-1975, dernière mod. C-1976) Commission de la fonction publique internationale
          DÉCISION 399 (C-1983, dernière mod. C-1990) Représentation du personnel
3 CONFÉRENCES ET RÉUNIONS
     3.1 Généralités
          RÉSOLUTION 83 (C-1948, dernière mod. C-1990) Organisation, financement et liquidation des comptes des conférences et réunions
          RÉSOLUTION 741 (C-1974, dernière mod. C-1984) Conditions de participation des organisations de libération aux réunions de l'UIT
          RÉSOLUTION 1141 (C-1999) Réduction du volume et du coût de la documentation pour les conférences, les assemblées et le Conseil de l'UIT
          DÉCISION 304 (C-1963, dernière mod. C-1976) Participation des délégations des Membres de l'Union aux conférences et réunions de l'Union
          DÉCISION 307 (C-1963, dernière mod. C-1976) Conférences régionales
     3.2 Conseil
          RÉSOLUTION 2 (C-1948, dernière mod. C-1976) Participation des membres du Conseil aux sessions
          RÉSOLUTION 687 (C-1971, dernière mod. C-1976) Indemnité pour frais de voyage et indemnité de subsistance des représentants des Membres du Conseil
          RÉSOLUTION 1305 (C09, dernière mod. c19) Rôle du Groupe spécialisé dans l'identification des questions de politiques publiques relatives à l'Internet
          RÉSOLUTION 1306 (C09, dernière mod. C15) Groupe de travail du Conseil sur la protection en ligne des enfants
          RÉSOLUTION 1332 (C11, dernière mod. C19) Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats du SMSI et du Programme de développement durable à l'horizon 2030
          RÉSOLUTION 1333 (C11, dernière mod. c16) Principes directeurs régissant la création, la gestion et la cessation des activités des Groupes de travail du Conseil
          RÉSOLUTION 1334 (C11, dernière mod. C15) Rôle de l'UIT dans l'examen d'ensemble de la mise en oeuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
          RÉSOLUTION 1336 (C11, dernière mod. C19) Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiques publiques internationales relatives à l'Internet (CWG-Internet)
          RÉSOLUTION 1372 (C15, dernière mod. c19) Groupe de travail du Conseil sur l'utilisation des langues (GTC LANG)
          RÉSOLUTION 1404 (C21) Établissement du Groupe de travail du Conseil chargé d'élaborer le Plan stratégique et le Plan financier pour la période 2024-2027
          DÉCISION 8 (C-1950, dernière mod. C-1958) Documentation à envoyer aux membres de l'Union concernant les décisions prises par le Conseil
          DÉCISION 375 (C-1975, dernière mod. C-1990) Frais de voyage des Membres du Conseil
          DÉCISION 495 (C-2000, dernière mod. c16) Documents d'information du Conseil
          DÉCISION 519 (C04, dernière mod. C12) Participation de Membres de Secteur aux sessions du Conseil en tant qu'observateurs
          DÉCISION 524 (C05) Participation au Conseil d'observateurs représentant des Etats Membres
          DÉCISION 540 (C06) Création d'une seule Commission Permanente de l'administration et de la gestion
          DÉCISION 556 (C10, dernière mod. C16) Soumission et publication de documents pour les sessions du Conseil et les réunions des groupes de travail du Conseil
          DÉCISION 563 (C11, dernière mod. C19) Groupe de travail du Conseil sur les ressources financières et les ressources humaines
          DÉCISION 584 (C15) Création et gestion des groupes de travail de Conseil
          DÉCISION 625 (C21) Dates et durée des sessions de 2022, 2023, 2024, 2025 et 2026 du Conseil et des séries de réunions des Groupes de travail du Conseil et des Groupes d'experts de 2022, 2023 et 2024
     3.3 Conférence de plénipotentiaires
          DÉCISION 610 (C19) Convocation de la prochaine Conférence de plénipotentiaires ordinaire
     3.4 Autres conférences et réunions et questions connexes
          RÉSOLUTION 1292 (C08) Expositions et forums mondiaux ou régionaux sur les télécommunications/ technologies de l'information et de la communication
          RÉSOLUAION 1399 (C20) Ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2023
          DÉCISION 608 (C19, dernière mod C20) Convocation de la prochaine Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT-20)
          DÉCISION 609 (C19) Convocation de la prochaine Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-21)
          DÉCISION 611 (C19, dernière mod C20) Sixième Forum mondial des politiques de télécommunication/technologies de l'information et de la communication
          DÉCISION 623 (C21) Lieu et dates de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-23) et de l'Assemblée des radiocommunications (AR-23)
4 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
     RÉSOLUTION 1110 (C-1997) Rôle de l'UIT dans le cadre du Mémorandum d'accord sur les GMPCS
     RÉSOLUTION 1116 (C-1998) Mise en oeuvre des arrangements élaborés conformément au Mémorandum d'accord sur les GMPCS
     RÉSOLUTION 1403 (C21) Plan opérationnel quadriennal glissant de l'Union pour la période 2022-2025
5 SECTEURS
     5.1 Généralités
          RÉSOLUTION 1115 (C-1997) Harmonisation internationale des prescriptions techniques pour l'interception licite de télécommunications
     5.2 Radiocommunications (UIT-R)
          RÉSOLUTION 1148 (C-1999) Statut des membres du Comité du Règlement des radiocommunications
          RÉSOLUTION 1403 (C21) Plan opérationnel quadriennal glissant de l'Union pour la période 2022-2025
          DÉCISION 535 (C05, dernière mod. C14) Méthode d'imputation des coûts
     5.3 Normalisation des télécommunications (UIT-T)
          RÉSOLUTION 1155 (C-2000) Mise en application du recouvrement des coûts pour les fonctions de l'autorité d'enregistrement des numéros UIPRN et UISCN
          RÉSOLUTION 1168 (C01) Mise en application du recouvrement des coûts pour les fonctions d'enregistrement des AESA
          RÉSOLUTION 1403 (C21) Plan opérationnel quadriennal glissant de l'Union pour la période 2022-2025
          DÉCISION 600 (C17) Enregistrement des numéros universels de libre appel international
          DÉCISION 601 (C17) Enregistrement des numéros d'identification d'entité émettrice
     5.4 Développement des télécommunications (UIT-D)
          RÉSOLUTION 1114 (C-1997) Présence régionale
          RÉSOLUTION 1143 (C-1999) Renforcement de la présence régionale
          RÉSOLUTION 1183 (C01) Présence régionale de l'UIT
          RÉSOLUTION 1403 (C21) Plan opérationnel quadriennal glissant de l'Union pour la période 2022-2025
          DÉCISION 616 (C19) Présence régionale
6 RELATIONS EXTÉRIEURES
     6.1 Membres de l'UIT
          RÉSOLUTION 88 (C-1948, dernière mod. C-1976) Relations du Secrétariat Général de l'Union avec les Etats ou administrations non Membres
          RÉSOLUTION 177 (C-1950) Télégrammes circulaires destinés aux administrations
          RÉSOLUTION 216 (C-1951, dernière mod.C-1984) Demande d'admission comme Membre de l'Union
          RÉSOLUTION 262 (C-1952, dernière mod. C-1984) Réclamations émanant de Membres de l'Union et dirigées contre d'autres Membres de l'Union
          RÉSOLUTION 1008 (C-1990) Commission ayant pour mission de recueillir les faits concernant les violations par Israël de la Convention internationale des télécommunications
          RÉSOLUTION 1097 (C-1996) Droit de vote des Membres de l'Union
          DÉCISION 185 (C-1957, dernière mod. C-1981) Interprétation du terme «majorité» à l'occasion des consultations par télégramme
     6.2 Nations Unies et autres organisations
          RÉSOLUTION 101 (C-1948) Echange de documents entre l'UIT et les Nations Unies
          RÉSOLUTION 102 (C-1948) Echange de données statistiques avec les Nations Unies
          RÉSOLUTION 126 (C-1949, dernière mod. C-1976) Relation entre un mandat national et un mandat international
          RÉSOLUTION 193 (C-1950, dernière mod. C-1984) Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
          RÉSOLUTION 659 (C-1969) Suite à donner aux Résolutions 2395, 2396, 2426 et 2465 (XXIII) de l'Assemblée Générale des Nations Unies
          RÉSOLUTION 708 (C-1972) Résolutions de l'Assemblée Générale des Nations Unies
          RÉSOLUTION 800 (C-1977, dernière mod. C-1984) Les télécommunications, un facteur important du développement économique et social: rôle joué par l'UIT dans ce domaine
          RÉSOLUTION 1027 (C-1992) Fonds du Prix du Centenaire de l'UIT
          RÉSOLUTION 1353 (C12) Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable (Rio+20) tenue en 2012
          DÉCISION 43 (C-1951, dernière mod. C-1954) Résolution 411 (V) de l'Assemblée Générale des Nations Unies sur les budgets administratifs des institutions spécialisées
          DÉCISION 45 (C-1951) Coordination avec les Nations Unies en matière d'ordre du jour des réunions de cette organisation
7 DIVERS
     7.1 Bâtiments, locaux, matériel
          DÉCISION 588 (C16) Locaux du siège de l'Union
          DÉCISION 619 (C19, dernière modification C21) Locaux du siège
     7.2 Autres questions diverses
          RÉSOLUTION 1327 (C11) Rôle de l'UIT dans l'autonomisation des femmes et des jeunes filles grâce aux TIC
          RÉSOLUTION 1374 (C15) Accélérer la participation et l'autonomisation des jeunes au moyen des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication
          RÉSOLUTION 1379 (C16, dernière mod. C19) Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications internationales (EG-RTI)
          RÉSOLUTION 1386 (C17) Comité de coordination de l'UIT pour la terminologie (CCT de l'UIT)
          DÉCISION 500 (C-2000) Utilisation du terme «chairman»
          DÉCISION 576 (C13) Examen du rôle possible de l'UIT en tant qu'Autorité de surveillance du système international d'inscription pour les biens spatiaux conformément au Protocole portant sur les biens spatiaux
APPENDICE  A
APPENDICE  B
APPENDICE  C
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