- Résolutions et
Décisions du Conseil 2017
- Sommaire
- Table des matières
- 1 FINANCES
- 1.1 Budget
- RÉSOLUTION
1375 (C15) - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunicationspour
2016-2017
- RÉSOLUTION
1387 (C17) - Budget biennal de l'Union internationaledes
télécommunications pour 2018-2019
- 1.2 Autres questions
financières
- RÉSOLUTION
925 (C-1985, dernière mod. C01) - Conditions financières de participation
des Nations Unies, des institutionsspécialisées et des autres
organisations internationalesaux conférences et réunions de l'UIT
- RÉSOLUTION
1111 (C-1997) - Excédents de recettes de TELECOM
- RÉSOLUTION
1338 (C11) - Fonds pour le développement des technologies de
l'informationet de la communication (FDTIC)
- RÉSOLUTION
1376 (C15) - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2014
- RÉSOLUTION
1381 (C16) - Parts contributives aux dépenses de l'Union
- RÉSOLUTION
1382 (C16) - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2015
- RÉSOLUTION
1389 (C17) - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2016
- DÉCISION 387
(C-1980) - Paiement des publications éditées par l'Union
- DÉCISION 482
(C01, dernière mod. C17) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour
le traitement des fichesde notification des réseaux à satellite
- DÉCISION 545
(C07) - Non-paiement des droits perçus au titre du recouvrement des coûts
pourle traitement des fiches de notification des réseaux à satellite
- DÉCISION 586
(C15) - Renouvellement du mandat du Vérificateur extérieur des
comptes(Corte dei Conti) pour une période de deux ans
- DÉCISION 587
(C15) - Nomination des membres du Comité consultatif indépendantpour les
questions de gestion (CCIG)
- DÉCISION 592
(C16) - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires etde
créances irrécupérables
- DÉCISION 602
(C17) - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires etde
créances irrécupérables
- DÉCISION 603
(C17) - Renouvellement du mandat du Vérificateur extérieur des
comptes(Corte dei Conti) pour une période de deux ans
- 2 QUESTIONS DE PERSONNEL
- 2.1 Conditions d'emploi
- RÉSOLUTION
260 (C-1952, dernière mod. C-1954) - Congés pour service militaire
- RÉSOLUTION
261 (C-1952) - Situation des familles des fonctionnaires de l'Union
susceptibles de répondreà un ordre de mobilisation
- RÉSOLUTION
626 (C-1968, dernière mod. C-1984) - Avis de vacance d'emploi
- RÉSOLUTION
647 (C-1969, dernière mod. C03) - Modifications des conditions de
rémunération prévuesau régime commun des Nations Unies
- RÉSOLUTION
685 (C-1971, dernière mod. C-1981) - Procédure de recrutement sur le plan
international
- RÉSOLUTION
792 (C-1977, dernière mod. C-1981) - Propositions d'amendements aux
Statut et Règlement du personnel
- RÉSOLUTION
1004 (C-1990) - Privilèges, immunités et facilités accordés au titre des
activités de l'Union
- RÉSOLUTION 1142 (C-1999) -
Maladies professionnelles
- RÉSOLUTION
1369 (C14) - Amendements au Statut du personnel applicable aux
fonctionnaires nommés
- ANNEXE -
Amendements au Statut du personnel applicableaux fonctionnaires nommés
- RÉSOLUTION
1388 (C17) - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
- DÉCISION 548
(C07) - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus – Indemnité spéciale
de logement
- DÉCISION 579
(C13) - Âge obligatoire de départ à la retraite à l'UIT
- ANNEXE - Amendement
de l'Article 9.9 des Statut et Règlement du personnel
- DÉCISION 593
(C16) - Amendements au Statut du personnel applicableaux fonctionnaires
nommés
- ANNEXE A - STATUT DU
PERSONNEL
- DÉCISION 594
(C16) - Age obligatoire de départ à la retraite à l'UIT
- ANNEXE DE LA
DÉCISION 594 - STATUT ET RÈGLEMENT DU PERSONNEL APPLICABLE
AUXFONCTIONNAIRES NOMMÉS
- DÉCISION 597
(C16) - Amendements au Statut du personnel applicableaux fonctionnaires
nommés
- ANNEXE À LA
DÉCISION 597 - STATUT DU PERSONNEL APPLICABLE AUX FONCTIONNAIRES NOMMÉS
- 2.2 Gestion des ressources
humaines
- RÉSOLUTION
1106 (C-1996, dernière mod. C01) - Mise en oeuvre des recommandations du
groupe tripartite consultatifsur la gestion des ressources humaines
- RÉSOLUTION 1107 (C-1997) -
Classement des emplois
- RÉSOLUTION 1108 (C-1997) -
Gestion des emplois
- RÉSOLUTION
1187 (C01) - Principe de l'égalité des sexes dans la gestion, la
politiqueet la pratique des ressources humaines à l'UIT
- RÉSOLUTION
1299 (C08) - Création d'un plan stratégique pour les ressources humaines
- DÉCISION 2
(C-1948, dernière mod. C-1981) - Liste des emplois des cadres permanents
et temporaires, ainsi que leur titulaire
- DÉCISION 517
(C04, dernière mod. C09) - Renforcement du dialogue entre
l'Administration de l'UITet le Conseil du personnel de l'UIT
- DÉCISION 582
(C15-EXT) - Programme de départ volontaire et de départ à la retraite
anticipé
- 2.3 Pensions
- RÉSOLUTION
440 (C-1960) - Placement des fonds de la caisse d'assurance de l'UIT
- RÉSOLUTION
463 (C-1961) - Bases techniques pour la Caisse d'assurance du personnel
de l'UIT
- RÉSOLUTION
559 (C-1965, dernière mod. C-1984) - Indemnités de cherté de vie aux
bénéficiaires de la caissed'assurance du personnel de l'UIT
- RÉSOLUTION
589 (C-1966, dernière mod. C-1984) - Indemnité de cherté de vie aux
bénéficiaires de pensions et de rentesde la caisse d'assurance du personnel
de l'UIT
- RÉSOLUTION
1211 (C03-ADD) - Taux technique de la Caisse d'assurance de personnel de
l'UIT
- APPENDICE (à
la Résolution 1211) Amendement de l'article 86, alinéa 4 des Statutsde
la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT
- RÉSOLUTION
1371 (C15-EXT) - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
- DÉCISION 595
(C16) - Amendement de l'Article 5 des Statuts de la Caisse d'assurance du
personnelde l'Union internationale des télécommunications
- DÉCISION 596
(C16) - Dévolution finale des actifs du Fonds de pensions de la Caisse
d'assurancedu personnel de l'Union internationale des télécommunications
- 2.4 Autres questions de
personnel
- RÉSOLUTION
105 (C-1948, dernière mod. C-1952) - Délivrance aux fonctionnaires de
l'UIT des laissez-passer des Nations Unies
- RÉSOLUTION
747 (C-1975, dernière mod. C-1976) - Commission de la fonction publique
internationale
- DÉCISION 399
(C-1983, dernière mod. C-1990) - Représentation du personnel
- 3 CONFÉRENCES ET RÉUNIONS
- 3.1 Généralités
- RÉSOLUTION 83
(C-1948, dernière mod. C-1990) - Organisation, financement et liquidation
des comptesdes conférences et réunions
- RÉSOLUTION
741 (C-1974, dernière mod. C-1984) - Conditions de participation des
organisations de libération aux réunions de l'UIT
- RÉSOLUTION
1141 (C-1999) - Réduction du volume et du coût de la documentation pour
les conférences,les assemblées et le Conseil de l'UIT
- ANNEXE A (à
la Résolution 1141) Mesures à prendre pour réduire le volume et le coût
de la documentationpour les conférences, les assemblées et le Conseil de
l'UIT
- DÉCISION 304
(C-1963, dernière mod. C-1976) - Participation des délégations des
Membres de l'Union aux conférenceset réunions de l'Union
- DÉCISION 307
(C-1963, dernière mod. C-1976) - Conférences régionales
- 3.2 Conseil
- RÉSOLUTION 2
(C-1948, dernière mod. C-1976) - Participation des membres du Conseil aux
sessions
- RÉSOLUTION
687 (C-1971, dernière mod. C-1976) - Indemnité pour frais de voyage et
indemnité de subsistance des représentantsdes Membres du Conseil
- RÉSOLUTION
1305 (C09) - Rôle du Groupe spécialisé dans l'identification des
questions de politiquespubliques relatives à l'Internet
- RÉSOLUTION
1306 (C09, dernière mod. C15) - Groupe de travail du Conseil sur la
protection en ligne des enfants
- RÉSOLUTION
1332 (C11, dernière mod. C16) - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des
résultats du SMSI, compte tenu duProgramme de développement durable à
l'horizon 2030
- ANNEXE -
Mandat du Groupe de travail du Conseil sur le SMSI
- RÉSOLUTION
1333 (C11, dernière mod. C16) - Principes directeurs régissant la
création, la gestion et la cessationdes activités des Groupes de travail
du Conseil
- ANNEXE 1
Procédure à suivre pour la désignation des Présidents et Vice-Présidentsdes
groupes de travail du Conseil
- ANNEXE 2
Qualifications des Présidents et des Vice-Présidents
- RÉSOLUTION
1334 (C11, dernière mod. C15) - Rôle de l'UIT dans l'examen d'ensemble de
la mise en oeuvre des résultatsdu Sommet mondial sur la société de
l'information
- RÉSOLUTION
1336 (C11, dernière mod. C15) - Groupe de travail du Conseil sur les
questions de politiques publiquesinternationales relatives à l'Internet
(CWG-Internet)
- ANNEXE
Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiquespubliques
internationales relatives à l'Internet
- RÉSOLUTION
1344 (C12, dernière mod. C15) - Les modalités des consultations ouvertes
du Groupe de travail du Conseil surles politiques publiques
internationales relatives à l'Internet (GTC-Internet)
- RÉSOLUTION
1372 (C15, dernière mod. C16) - Groupe de travail du Conseil sur
l'utilisation des langues (GTC-LANG)
- ANNEXE
Groupe de travail du Conseil sur l'utilisation des langues(GTC-LANG)
- RESOLUTION
1384 (C17) - Etablissement du Groupe de travail du Conseil chargé
d'élaborerle Plan stratégique et le Plan financier pour la période
2020-2023
- DÉCISION 8
(C-1950, dernière mod. C-1958) - Documentation à envoyer aux membres de
l'Union concernantles décisions prises par le Conseil
- DÉCISION 375
(C-1975, dernière mod. C-1990) - Frais de voyage des Membres du Conseil
- DÉCISION 495
(C-2000, dernière mod. C16) - Documents d'information du Conseil
- DÉCISION 519
(C04, dernière mod. C12) - Participation de Membres de Secteur aux
sessionsdu Conseil en tant qu'observateurs
- DÉCISION 524
(C05) - Participation au Conseil d'observateurs représentant des Etats
Membres
- DÉCISION 540
(C06) - Création d'une seule Commission Permanentede l'administration et
de la gestion
- DÉCISION 556
(C10, dernière mod. C16) - Soumission et publication de documents pour
les sessions du Conseilet les réunions des groupes de travail du Conseil
- DÉCISION 563
(C11, dernière mod. C14) - Groupe de travail du Conseil sur les
ressources financièreset les ressources humaines
- ANNEXE Groupe
de travail du Conseil sur les ressources financièreset les ressources
humaines
- DÉCISION 584
(C15) - Création et gestion des groupes de travail de Conseil
- DÉCISION 599
(C17) - Dates et durée des sessions de 2018, 2019 et 2020 du Conseil
- 3.3 Conférence de
plénipotentiaires
- 3.4 Autres
conférences et réunions et questions connexes
- RÉSOLUTION
1281 (C07) - Initiative Connecter le monde
- RÉSOLUTION
1292 (C08) - Expositions et forums mondiaux ou régionaux sur les
télécommunications/technologies de l'information et de la communication
- RÉSOLUTION
1380 (C16, MODIFIÉE C17) - Lieu, dates et ordre du jour de la Conférence
mondialedes radiocommunications (CMR-19)
- 4 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
- RÉSOLUTION
1110 (C-1997) - Rôle de l'UIT dans le cadre du Mémorandum d'accord sur
les GMPCS
- RÉSOLUTION
1116 (C-1998) - Mise en oeuvre des arrangements élaborés conformémentau
Mémorandum d'accord sur les GMPCS
- RÉSOLUTION
1378 (C16) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de
l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2017-2020
- RÉSOLUTION
1385 (C17) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de
l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2018-2021
- 5 SECTEURS
- 5.1 Généralités
- RÉSOLUTION
1115 (C-1997) - Harmonisation internationale des prescriptions
techniquespour l'interception licite de télécommunications
- 5.2 Radiocommunications (UIT-R)
- RÉSOLUTION
1148 (C-1999) - Statut des membres du Comité du Règlement des
radiocommunications
- RÉSOLUTION
1378 (C16) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de
l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2017-2020
- RÉSOLUTION
1385 (C17) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de
l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2018-2021
- DÉCISION 535
(C05, dernière mod. C14) - Méthode d'imputation des coûts
- ANNEXE
Nouvelle méthode d'imputation des coûts
- 5.3
Normalisation des télécommunications (UIT-T)
- RÉSOLUTION
1155 (C-2000) - Mise en application du recouvrement des coûts pour les
fonctionsde l'autorité d'enregistrement des numéros UIPRN et UISCN
- RÉSOLUTION
1168 (C01) - Mise en application du recouvrement des coûts pour les
fonctionsd'enregistrement des AESA
- RÉSOLUTION
1378 (C16) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de
l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2017-2020
- RÉSOLUTION
1385 (C17) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de
l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2018-2021
- DÉCISION 600
(C17) - Enregistrement des numéros universels de libre appel
international
- DÉCISION 601
(C17) - Enregistrement des numéros d'identification d'entité émettrice
- 5.4
Développement des télécommunications (UIT-D)
- RÉSOLUTION 1114 (C-1997) -
Présence régionale
- RÉSOLUTION
1143 (C-1999) - Renforcement de la présence régionale
- ANNEXE A (à
la Résolution 1143) Activités génériques attendues de la présence
régionale
- RÉSOLUTION
1183 (C01) - Présence régionale de l'UIT
- RÉSOLUTION
1378 (C16) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de
l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2017-2020
- RÉSOLUTION
1385 (C17) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de
l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2018-2021
- 6 RELATIONS EXTÉRIEURES
- 6.1 Membres de l'UIT
- RÉSOLUTION 88
(C-1948, dernière mod. C-1976) - Relations du Secrétariat Général de
l'Union avec les Etatsou administrations non Membres
- RÉSOLUTION
177 (C-1950) - Télégrammes circulaires destinés aux administrations
- RÉSOLUTION
216 (C-1951, dernière mod.C-1984) - Demande d'admission comme Membre de
l'Union
- RÉSOLUTION
262 (C-1952, dernière mod. C-1984) - Réclamations émanant de Membres de
l'Union et dirigéescontre d'autres Membres de l'Union
- RÉSOLUTION
1008 (C-1990) - Commission ayant pour mission de recueillir les faits
concernant les violationspar Israël de la Convention internationale des
télécommunications
- RÉSOLUTION
1097 (C-1996) - Droit de vote des Membres de l'Union
- DÉCISION 185
(C-1957, dernière mod. C-1981) - Interprétation du terme «majorité» à
l'occasiondes consultations par télégramme
- 6.2 Nations Unies et autres
organisations
- RÉSOLUTION
101 (C-1948) - Echange de documents entre l'UIT et les Nations Unies
- RÉSOLUTION
102 (C-1948) - Echange de données statistiques avec les Nations Unies
- RÉSOLUTION
126 (C-1949, dernière mod. C-1976) - Relation entre un mandat national et
un mandat international
- RÉSOLUTION
193 (C-1950, dernière mod. C-1984) - Convention sur les privilèges et
immunités des institutions spécialisées
- RÉSOLUTION
659 (C-1969) - Suite à donner aux Résolutions 2395, 2396, 2426 et 2465
(XXIII)de l'Assemblée Générale des Nations Unies
- ANNEXE 1
RÉSOLUTION 2395 (XXIII) - QUESTION DES TERRITOIRES ADMINISTRÉS PAR LE
PORTUGAL
- ANNEXE 2
RÉSOLUTION 2396 (XXIII) - POLITIQUE D'APARTHEID DU GOUVERNEMENTDE LA
RÉPUBLIQUE SUDAFRICAINE
- ANNEXE 3
RÉSOLUTION 2426 (XXIII) - APPLICATION DE LA DÉCLARATION SUR L'OCTROI DE
L'INDÉPENDANCEAUX PAYS ET AUX PEUPLES COLONIAUX PAR LES
INSTITUTIONSSPÉCIALISÉES ET LES INSTITUTIONS INTERNATIONALESASSOCIÉES À
L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES
- ANNEXE 4
RÉSOLUTION 2465 (XXIII) - APPLICATION DE LA DÉCLARATION SUR L'OCTROI
DEL'INDÉPENDANCE AUX PAYS ET AUX PEUPLES COLONIAUX
- RÉSOLUTION
708 (C-1972) - Résolutions de l'Assemblée Générale des Nations Unies
- RÉSOLUTION
800 (C-1977, dernière mod. C-1984) - Les télécommunications, un facteur
important du développement économiqueet social: rôle joué par l'UIT dans
ce domaine
- RÉSOLUTION
1027 (C-1992) - Fonds du Prix du Centenaire de l'UIT
- RÉSOLUTION
1353 (C12) - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats de la
Conférence desNations Unies sur le développement durable (Rio+20) tenue
en 2012
- DÉCISION 43
(C-1951, dernière mod. C-1954) - Résolution 411 (V) de l'Assemblée
Générale des Nations Uniessur les budgets administratifs des institutions
spécialisées
- DÉCISION 45
(C-1951) - Coordination avec les Nations Unies en matière d'ordredu jour
des réunions de cette organisation
- DÉCISION 590
(C16) - Accord de coopération entre l'UIT et INTERPOL
- DÉCISION 598
(C17) - Conclusion, à titre provisoire, de l'Accord de coopération entre
l'UIT etINTERPOL
- 7 DIVERS
- 7.1 Bâtiments, locaux, matériel
- DÉCISION 588
(C16) - Locaux du siège de l'Union
- 7.2 Autres questions diverses
- RÉSOLUTION
1327 (C11) - Rôle de l'UIT dans l'autonomisation des femmeset des jeunes
filles grâce aux TIC
- RÉSOLUTION
1374 (C15) - Accélérer la participation et l'autonomisation des jeunesau
moyen des télécommunications et des technologiesde l'information et de la
communication
- RÉSOLUTION
1379 (C16) - Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications
internationales(EG-RTI)
- ANNEXE 1
Mandat du Groupe d'experts sur le Règlement des
télécommunicationsinternationales (EG-RTI)
- RÉSOLUTION
1386 (C17) - Comité de coordination de l'UIT pour la terminologie(CCT de
l'UIT)
- DÉCISION 500
(C-2000) - Utilisation du terme «chairman»
- DÉCISION 576
(C13) - Examen du rôle possible de l'UIT en tant qu'Autorité de
surveillance du systèmeinternational d'inscription pour les biens
spatiaux conformémentau Protocole portant sur les biens spatiaux
- APPENDICE A -
Liste numérique des Résolutions du Conseil de l'UIT
- APPENDICE B -
Liste numérique des Décisions du Conseil de l'UIT
- APPENDICE C - Table analytique