Résolutions et Décisions du Conseil 2017
Sommaire
Table des matières
1 FINANCES
1.1 Budget

RÉSOLUTION 1375 (C15) - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunicationspour 2016-2017
RÉSOLUTION 1387 (C17) - Budget biennal de l'Union internationaledes télécommunications pour 2018-2019

1.2 Autres questions financières

RÉSOLUTION 925 (C-1985, dernière mod. C01) - Conditions financières de participation des Nations Unies, des institutionsspécialisées et des autres organisations internationalesaux conférences et réunions de l'UIT
RÉSOLUTION 1111 (C-1997) - Excédents de recettes de TELECOM
RÉSOLUTION 1338 (C11) - Fonds pour le développement des technologies de l'informationet de la communication (FDTIC)
RÉSOLUTION 1376 (C15) - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2014
RÉSOLUTION 1381 (C16) - Parts contributives aux dépenses de l'Union
RÉSOLUTION 1382 (C16) - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2015
RÉSOLUTION 1389 (C17) - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2016
DÉCISION 387 (C-1980) - Paiement des publications éditées par l'Union
DÉCISION 482 (C01, dernière mod. C17) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fichesde notification des réseaux à satellite
DÉCISION 545 (C07) - Non-paiement des droits perçus au titre du recouvrement des coûts pourle traitement des fiches de notification des réseaux à satellite
DÉCISION 586 (C15) - Renouvellement du mandat du Vérificateur extérieur des comptes(Corte dei Conti) pour une période de deux ans
DÉCISION 587 (C15) - Nomination des membres du Comité consultatif indépendantpour les questions de gestion (CCIG)
DÉCISION 592 (C16) - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires etde créances irrécupérables
DÉCISION 602 (C17) - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires etde créances irrécupérables
DÉCISION 603 (C17) - Renouvellement du mandat du Vérificateur extérieur des comptes(Corte dei Conti) pour une période de deux ans

2 QUESTIONS DE PERSONNEL
2.1 Conditions d'emploi

RÉSOLUTION 260 (C-1952, dernière mod. C-1954) - Congés pour service militaire
RÉSOLUTION 261 (C-1952) - Situation des familles des fonctionnaires de l'Union susceptibles de répondreà un ordre de mobilisation
RÉSOLUTION 626 (C-1968, dernière mod. C-1984) - Avis de vacance d'emploi
RÉSOLUTION 647 (C-1969, dernière mod. C03) - Modifications des conditions de rémunération prévuesau régime commun des Nations Unies
RÉSOLUTION 685 (C-1971, dernière mod. C-1981) - Procédure de recrutement sur le plan international
RÉSOLUTION 792 (C-1977, dernière mod. C-1981) - Propositions d'amendements aux Statut et Règlement du personnel
RÉSOLUTION 1004 (C-1990) - Privilèges, immunités et facilités accordés au titre des activités de l'Union
RÉSOLUTION 1142 (C-1999) - Maladies professionnelles
RÉSOLUTION 1369 (C14) - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés

ANNEXE - Amendements au Statut du personnel applicableaux fonctionnaires nommés

RÉSOLUTION 1388 (C17) - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
DÉCISION 548 (C07) - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus – Indemnité spéciale de logement
DÉCISION 579 (C13) - Âge obligatoire de départ à la retraite à l'UIT

ANNEXE - Amendement de l'Article 9.9 des Statut et Règlement du personnel

DÉCISION 593 (C16) - Amendements au Statut du personnel applicableaux fonctionnaires nommés

ANNEXE A - STATUT DU PERSONNEL

DÉCISION 594 (C16) - Age obligatoire de départ à la retraite à l'UIT

ANNEXE DE LA DÉCISION 594 - STATUT ET RÈGLEMENT DU PERSONNEL APPLICABLE AUXFONCTIONNAIRES NOMMÉS

DÉCISION 597 (C16) - Amendements au Statut du personnel applicableaux fonctionnaires nommés

ANNEXE À LA DÉCISION 597 - STATUT DU PERSONNEL APPLICABLE AUX FONCTIONNAIRES NOMMÉS

2.2 Gestion des ressources humaines

RÉSOLUTION 1106 (C-1996, dernière mod. C01) - Mise en oeuvre des recommandations du groupe tripartite consultatifsur la gestion des ressources humaines
RÉSOLUTION 1107 (C-1997) - Classement des emplois
RÉSOLUTION 1108 (C-1997) - Gestion des emplois
RÉSOLUTION 1187 (C01) - Principe de l'égalité des sexes dans la gestion, la politiqueet la pratique des ressources humaines à l'UIT
RÉSOLUTION 1299 (C08) - Création d'un plan stratégique pour les ressources humaines
DÉCISION 2 (C-1948, dernière mod. C-1981) - Liste des emplois des cadres permanents et temporaires, ainsi que leur titulaire
DÉCISION 517 (C04, dernière mod. C09) - Renforcement du dialogue entre l'Administration de l'UITet le Conseil du personnel de l'UIT
DÉCISION 582 (C15-EXT) - Programme de départ volontaire et de départ à la retraite anticipé

2.3 Pensions

RÉSOLUTION 440 (C-1960) - Placement des fonds de la caisse d'assurance de l'UIT
RÉSOLUTION 463 (C-1961) - Bases techniques pour la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT
RÉSOLUTION 559 (C-1965, dernière mod. C-1984) - Indemnités de cherté de vie aux bénéficiaires de la caissed'assurance du personnel de l'UIT
RÉSOLUTION 589 (C-1966, dernière mod. C-1984) - Indemnité de cherté de vie aux bénéficiaires de pensions et de rentesde la caisse d'assurance du personnel de l'UIT
RÉSOLUTION 1211 (C03-ADD) - Taux technique de la Caisse d'assurance de personnel de l'UIT

APPENDICE (à la Résolution 1211) Amendement de l'article 86, alinéa 4 des Statutsde la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT

RÉSOLUTION 1371 (C15-EXT) - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
DÉCISION 595 (C16) - Amendement de l'Article 5 des Statuts de la Caisse d'assurance du personnelde l'Union internationale des télécommunications
DÉCISION 596 (C16) - Dévolution finale des actifs du Fonds de pensions de la Caisse d'assurancedu personnel de l'Union internationale des télécommunications

2.4 Autres questions de personnel

RÉSOLUTION 105 (C-1948, dernière mod. C-1952) - Délivrance aux fonctionnaires de l'UIT des laissez-passer des Nations Unies
RÉSOLUTION 747 (C-1975, dernière mod. C-1976) - Commission de la fonction publique internationale
DÉCISION 399 (C-1983, dernière mod. C-1990) - Représentation du personnel

3 CONFÉRENCES ET RÉUNIONS
3.1 Généralités

RÉSOLUTION 83 (C-1948, dernière mod. C-1990) - Organisation, financement et liquidation des comptesdes conférences et réunions
RÉSOLUTION 741 (C-1974, dernière mod. C-1984) - Conditions de participation des organisations de libération aux réunions de l'UIT
RÉSOLUTION 1141 (C-1999) - Réduction du volume et du coût de la documentation pour les conférences,les assemblées et le Conseil de l'UIT

ANNEXE A (à la Résolution 1141) Mesures à prendre pour réduire le volume et le coût de la documentationpour les conférences, les assemblées et le Conseil de l'UIT

DÉCISION 304 (C-1963, dernière mod. C-1976) - Participation des délégations des Membres de l'Union aux conférenceset réunions de l'Union
DÉCISION 307 (C-1963, dernière mod. C-1976) - Conférences régionales

3.2 Conseil

RÉSOLUTION 2 (C-1948, dernière mod. C-1976) - Participation des membres du Conseil aux sessions
RÉSOLUTION 687 (C-1971, dernière mod. C-1976) - Indemnité pour frais de voyage et indemnité de subsistance des représentantsdes Membres du Conseil
RÉSOLUTION 1305 (C09) - Rôle du Groupe spécialisé dans l'identification des questions de politiquespubliques relatives à l'Internet
RÉSOLUTION 1306 (C09, dernière mod. C15) - Groupe de travail du Conseil sur la protection en ligne des enfants
RÉSOLUTION 1332 (C11, dernière mod. C16) - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats du SMSI, compte tenu duProgramme de développement durable à l'horizon 2030

ANNEXE - Mandat du Groupe de travail du Conseil sur le SMSI

RÉSOLUTION 1333 (C11, dernière mod. C16) - Principes directeurs régissant la création, la gestion et la cessationdes activités des Groupes de travail du Conseil

ANNEXE 1 Procédure à suivre pour la désignation des Présidents et Vice-Présidentsdes groupes de travail du Conseil
ANNEXE 2 Qualifications des Présidents et des Vice-Présidents

RÉSOLUTION 1334 (C11, dernière mod. C15) - Rôle de l'UIT dans l'examen d'ensemble de la mise en oeuvre des résultatsdu Sommet mondial sur la société de l'information
RÉSOLUTION 1336 (C11, dernière mod. C15) - Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiques publiquesinternationales relatives à l'Internet (CWG-Internet)

ANNEXE Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiquespubliques internationales relatives à l'Internet

RÉSOLUTION 1344 (C12, dernière mod. C15) - Les modalités des consultations ouvertes du Groupe de travail du Conseil surles politiques publiques internationales relatives à l'Internet (GTC-Internet)
RÉSOLUTION 1372 (C15, dernière mod. C16) - Groupe de travail du Conseil sur l'utilisation des langues (GTC-LANG)

ANNEXE Groupe de travail du Conseil sur l'utilisation des langues(GTC-LANG)

RESOLUTION 1384 (C17) - Etablissement du Groupe de travail du Conseil chargé d'élaborerle Plan stratégique et le Plan financier pour la période 2020-2023
DÉCISION 8 (C-1950, dernière mod. C-1958) - Documentation à envoyer aux membres de l'Union concernantles décisions prises par le Conseil
DÉCISION 375 (C-1975, dernière mod. C-1990) - Frais de voyage des Membres du Conseil
DÉCISION 495 (C-2000, dernière mod. C16) - Documents d'information du Conseil
DÉCISION 519 (C04, dernière mod. C12) - Participation de Membres de Secteur aux sessionsdu Conseil en tant qu'observateurs

ANNEXE A

DÉCISION 524 (C05) - Participation au Conseil d'observateurs représentant des Etats Membres
DÉCISION 540 (C06) - Création d'une seule Commission Permanentede l'administration et de la gestion
DÉCISION 556 (C10, dernière mod. C16) - Soumission et publication de documents pour les sessions du Conseilet les réunions des groupes de travail du Conseil
DÉCISION 563 (C11, dernière mod. C14) - Groupe de travail du Conseil sur les ressources financièreset les ressources humaines

ANNEXE Groupe de travail du Conseil sur les ressources financièreset les ressources humaines

DÉCISION 584 (C15) - Création et gestion des groupes de travail de Conseil
DÉCISION 599 (C17) - Dates et durée des sessions de 2018, 2019 et 2020 du Conseil

3.3 Conférence de plénipotentiaires
3.4 Autres conférences et réunions et questions connexes

RÉSOLUTION 1281 (C07) - Initiative Connecter le monde
RÉSOLUTION 1292 (C08) - Expositions et forums mondiaux ou régionaux sur les télécommunications/technologies de l'information et de la communication
RÉSOLUTION 1380 (C16, MODIFIÉE C17) - Lieu, dates et ordre du jour de la Conférence mondialedes radiocommunications (CMR-19)

4 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

RÉSOLUTION 1110 (C-1997) - Rôle de l'UIT dans le cadre du Mémorandum d'accord sur les GMPCS
RÉSOLUTION 1116 (C-1998) - Mise en oeuvre des arrangements élaborés conformémentau Mémorandum d'accord sur les GMPCS
RÉSOLUTION 1378 (C16) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2017-2020
RÉSOLUTION 1385 (C17) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2018-2021

5 SECTEURS
5.1 Généralités

RÉSOLUTION 1115 (C-1997) - Harmonisation internationale des prescriptions techniquespour l'interception licite de télécommunications

5.2 Radiocommunications (UIT-R)

RÉSOLUTION 1148 (C-1999) - Statut des membres du Comité du Règlement des radiocommunications
RÉSOLUTION 1378 (C16) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2017-2020
RÉSOLUTION 1385 (C17) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2018-2021
DÉCISION 535 (C05, dernière mod. C14) - Méthode d'imputation des coûts

ANNEXE Nouvelle méthode d'imputation des coûts

5.3 Normalisation des télécommunications (UIT-T)

RÉSOLUTION 1155 (C-2000) - Mise en application du recouvrement des coûts pour les fonctionsde l'autorité d'enregistrement des numéros UIPRN et UISCN
RÉSOLUTION 1168 (C01) - Mise en application du recouvrement des coûts pour les fonctionsd'enregistrement des AESA
RÉSOLUTION 1378 (C16) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2017-2020
RÉSOLUTION 1385 (C17) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2018-2021
DÉCISION 600 (C17) - Enregistrement des numéros universels de libre appel international
DÉCISION 601 (C17) - Enregistrement des numéros d'identification d'entité émettrice

5.4 Développement des télécommunications (UIT-D)

RÉSOLUTION 1114 (C-1997) - Présence régionale
RÉSOLUTION 1143 (C-1999) - Renforcement de la présence régionale

ANNEXE A (à la Résolution 1143) Activités génériques attendues de la présence régionale

RÉSOLUTION 1183 (C01) - Présence régionale de l'UIT
RÉSOLUTION 1378 (C16) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2017-2020
RÉSOLUTION 1385 (C17) - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT-R, de l'UIT-T, de l'UIT-Det du Secrétariat général pour la période 2018-2021

6 RELATIONS EXTÉRIEURES
6.1 Membres de l'UIT

RÉSOLUTION 88 (C-1948, dernière mod. C-1976) - Relations du Secrétariat Général de l'Union avec les Etatsou administrations non Membres
RÉSOLUTION 177 (C-1950) - Télégrammes circulaires destinés aux administrations
RÉSOLUTION 216 (C-1951, dernière mod.C-1984) - Demande d'admission comme Membre de l'Union
RÉSOLUTION 262 (C-1952, dernière mod. C-1984) - Réclamations émanant de Membres de l'Union et dirigéescontre d'autres Membres de l'Union
RÉSOLUTION 1008 (C-1990) - Commission ayant pour mission de recueillir les faits concernant les violationspar Israël de la Convention internationale des télécommunications
RÉSOLUTION 1097 (C-1996) - Droit de vote des Membres de l'Union
DÉCISION 185 (C-1957, dernière mod. C-1981) - Interprétation du terme «majorité» à l'occasiondes consultations par télégramme

6.2 Nations Unies et autres organisations

RÉSOLUTION 101 (C-1948) - Echange de documents entre l'UIT et les Nations Unies
RÉSOLUTION 102 (C-1948) - Echange de données statistiques avec les Nations Unies
RÉSOLUTION 126 (C-1949, dernière mod. C-1976) - Relation entre un mandat national et un mandat international
RÉSOLUTION 193 (C-1950, dernière mod. C-1984) - Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées
RÉSOLUTION 659 (C-1969) - Suite à donner aux Résolutions 2395, 2396, 2426 et 2465 (XXIII)de l'Assemblée Générale des Nations Unies

ANNEXE 1 RÉSOLUTION 2395 (XXIII) - QUESTION DES TERRITOIRES ADMINISTRÉS PAR LE PORTUGAL
ANNEXE 2 RÉSOLUTION 2396 (XXIII) - POLITIQUE D'APARTHEID DU GOUVERNEMENTDE LA RÉPUBLIQUE SUDAFRICAINE
ANNEXE 3 RÉSOLUTION 2426 (XXIII) - APPLICATION DE LA DÉCLARATION SUR L'OCTROI DE L'INDÉPENDANCEAUX PAYS ET AUX PEUPLES COLONIAUX PAR LES INSTITUTIONSSPÉCIALISÉES ET LES INSTITUTIONS INTERNATIONALESASSOCIÉES À L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES
ANNEXE 4 RÉSOLUTION 2465 (XXIII) - APPLICATION DE LA DÉCLARATION SUR L'OCTROI DEL'INDÉPENDANCE AUX PAYS ET AUX PEUPLES COLONIAUX

RÉSOLUTION 708 (C-1972) - Résolutions de l'Assemblée Générale des Nations Unies
RÉSOLUTION 800 (C-1977, dernière mod. C-1984) - Les télécommunications, un facteur important du développement économiqueet social: rôle joué par l'UIT dans ce domaine
RÉSOLUTION 1027 (C-1992) - Fonds du Prix du Centenaire de l'UIT
RÉSOLUTION 1353 (C12) - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats de la Conférence desNations Unies sur le développement durable (Rio+20) tenue en 2012
DÉCISION 43 (C-1951, dernière mod. C-1954) - Résolution 411 (V) de l'Assemblée Générale des Nations Uniessur les budgets administratifs des institutions spécialisées
DÉCISION 45 (C-1951) - Coordination avec les Nations Unies en matière d'ordredu jour des réunions de cette organisation
DÉCISION 590 (C16) - Accord de coopération entre l'UIT et INTERPOL
DÉCISION 598 (C17) - Conclusion, à titre provisoire, de l'Accord de coopération entre l'UIT etINTERPOL

7 DIVERS
7.1 Bâtiments, locaux, matériel

DÉCISION 588 (C16) - Locaux du siège de l'Union

7.2 Autres questions diverses

RÉSOLUTION 1327 (C11) - Rôle de l'UIT dans l'autonomisation des femmeset des jeunes filles grâce aux TIC
RÉSOLUTION 1374 (C15) - Accélérer la participation et l'autonomisation des jeunesau moyen des télécommunications et des technologiesde l'information et de la communication
RÉSOLUTION 1379 (C16) - Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications internationales(EG-RTI)

ANNEXE 1 Mandat du Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunicationsinternationales (EG-RTI)

RÉSOLUTION 1386 (C17) - Comité de coordination de l'UIT pour la terminologie(CCT de l'UIT)
DÉCISION 500 (C-2000) - Utilisation du terme «chairman»
DÉCISION 576 (C13) - Examen du rôle possible de l'UIT en tant qu'Autorité de surveillance du systèmeinternational d'inscription pour les biens spatiaux conformémentau Protocole portant sur les biens spatiaux

APPENDICE A - Liste numérique des Résolutions du Conseil de l'UIT
APPENDICE B - Liste numérique des Décisions du Conseil de l'UIT
APPENDICE C - Table analytique