Rapport UIT-R SM.2523-0
Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
1 Domaine
d'application
2 Considérations
générales
3 Évaluation
de l'efficacité d'utilisation du spectre
3.1 Étude de cas N° 1
3.1.1 Buts et objectifs
3.1.2 Approches relatives à l'efficacité d'utilisation du spectre
3.1.3 Illustration de l'établissement d'indicateurs techniques de
l'efficacité d'utilisation du spectre
3.2 Étude de cas N° 2
4 Évaluation
de la valeur économique du spectre
4.1 Exemples de facteurs influant sur la valeur du spectre
4.1.1 Facteurs d'influence fondés sur le marché
4.1.2 Facteurs d'influence non fondés sur le marché/«Concours de beauté»
ou audiences d'évaluation comparatives
4.2 Modèles utilisables pour évaluer la valeur du spectre (pour
information uniquement)
5 Résumé
Annexe 1 Étude de cas sur l'évaluation de la valeur du
spectre en tenant compte du PIB
1 Analyse
de la contribution économique directe au PIB
2 Analyse
de la contribution extra-économique au PIB
Annexe 2 Étude de cas sur l'évaluation de la valeur du
spectre en tenant compte des paramètres de systèmes
Annexe 3 Étude de cas sur l'évaluation de la valeur du
spectre fondée sur les résultats d'enchères de spectre
Pièce jointe 1 à l'Annexe 3 Procédure détaillée des
enchères de spectre
1 Facteurs
influant sur les enchères
2 Modèles
d'enchères de spectre
3 Méthode
de détermination du prix de départ pour les lots de spectre mis aux enchères
Pièce jointe 2 à l'Annexe 3 Expériences nationales
d'enchères de spectre
1 États-Unis
d'Amérique
1.1 Enchères sous pli cacheté à un tour
1.1.1 Enchères fermées pour l'octroi de licences pour les zones de service
cellulaire non desservies (https://www.fcc.gov/auction/77),
Phase I du Fonds de mobilité (https://www.fcc.gov/auction/901)
1.2 Enchères ascendantes à plusieurs tours
1.2.1 Bande des 700 MHz (https://www.fcc.gov/auction/73)
1.3 Enchères au cadran
1.3.1 Enchères au cadran ascendantes, enchères à terme incitatives en
matière de radiodiffusion (https://www.fcc.gov/auction/1002)
1.3.2 Enchères au cadran descendantes, comme l'Enchère 1001, enchères
inversées incitatives en matière de radiodiffusion (https://www.fcc.gov/auction/1001)
1.4 Enchères incitatives
1.4.1
1.4.2 Plan de bande
1.4.3 Réaffectation pour une utilisation mobile
Annexe 4 Étude de cas en Chine sur l'évaluation de
l'efficacité du spectre