Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
1 Introduction
2 Recherche d'informations
3 Considérations générales
3.1 Equipe d'organisation
3.2 Coordination avec d'autres organisations
3.3 Planification des fréquences
3.4 Octroi de licences
3.5 Collecte des droits
3.6 Etiquetage
3.7 Recherche des brouillages
3.8 Logistique
3.9 Equipements de radiocommunication pour le personnel de gestion
et de contrôle du spectre
3.10 Présentation en public
4 Mesures préparatoires
4.1 Prise de contact avec l'organisateur de l'événement
4.2 Plan d'action
5 Activités pendant l'événement
6 Activités après l'événement
7 Conclusion
Annexe 1 Gestion et contrôle du spectre lors des jeux olympiques et des jeux
paralympiques de Beijing en 2008
1 Importance de la gestion et du contrôle du spectre lors d'un grand
événement
2 Vue d'ensemble des jeux olympiques (quelques données statistiques)
2.1 Données statistiques
2.2 Principaux types d'équipements radioélectriques et fréquences
associées lors des jeux
2.2.1 Liaisons hyperfréquences fixes (FL)
2.2.2 Liaisons hyperfréquences mobiles (ML)
2.2.3 Reportage d'actualités par satellite (SNG)
2.2.4 Systèmes de radiocommunications mobiles terrestres
(LMRS)
2.2.5 Systèmes d'interphone (TBS)
2.2.6 Terminaux radioélectriques bidirectionnels
portatifs (HR)
2.2.7 Caméras sans cordon (CC)
2.2.8 Microphones sans fil (WM)
2.2.9 Equipements de télécommande
2.2.10 Réseau local sans fil (WLAN)
2.2.11 Oreillette (IEMS)
2.3 Trois phases pour la gestion et le contrôle du spectre avant et
pendant les jeux
2.3.3 Pendant les jeux (entre juillet 2008 et septembre
2008)
3 Gestion du spectre
3.1 Enquête et analyse des besoins de fréquences
3.2 Collecte de la ressource en fréquences
3.3 Demandes de fréquences
3.4 Planification et assignation des fréquences
3.4.1 Considérations relatives à la réutilisation des
fréquences
3.4.2 Regroupement de fréquences
3.4.3 Bandes de fréquences pour les équipements de
radiocommunication types utilisés lors des jeux
4 Contrôle du spectre
4.1 Objectifs et tâches lors des différentes phases
4.2 Configurations des stations de contrôle
4.3 Réseau de contrôle
4.4 Etudes de cas de résolution de brouillage
5 Tests des équipements
5.1 Objet
5.2 Equipes de test et sites de test
5.3 Charge de travail
5.4 Paramètres à tester
5.5 Taux d'équipements testés
5.6 Autres
6 Conclusions
6.1 Gestion du spectre
6.2 Contrôle du spectre
6.3 Tests des équipements
6.4 Gestion et contrôle du spectre sur les sites
6.5 Systèmes d'information
Annexe 2 Gestion et contrôle du spectre lors des jeux panaméricains et des
jeux parapanaméricains au Brésil en 2007
1 Introduction
2 Aperçu des jeux panaméricains de 2007
2.1 Informations générales
2.2 Centre d'exploitation technique (TOC)
3 Gestion du spectre
3.1 Spectre demandé
3.2 Période de préparation
3.3 Juste avant
3.4 Pendant les jeux
3.5 Contrôle du spectre
3.6 Spectre disponible dans les bandes d'ondes métriques,
décimétriques et centimétriques
3.7 Equipements radioélectriques utilisés pendant les jeux
4 Octroi de licences temporaires d'utilisation de fréquences
5 Conclusions
5.1 Gestion du spectre
5.2 Tests des équipements
5.3 Utilisation temporaire de fréquences
Annexe 3 Gestion et contrôle du spectre lors du sommet de l'APEC en 2005 et
du sommet du G20 à Séoul en 2010 en République de Corée
1 Introduction
2 Aperçu des activités lors du grand événement
2.1 Tâches générales du groupe de préparation en vue d'un grand
événement
2.2 Avant l'événement
2.3 Pendant l'événement
2.4 Après l'événement
3 Cas de gestion et de contrôle du spectre lors d'un grand événement
3.1 Sommet de l'APEC en 2005
3.1.1 Aperçu
3.1.2 Gestion du spectre
3.1.3 Contrôle du spectre
3.1.4 Cas de transgressions et marches à suivre
3.2 Contrôle des émissions par satellite pendant le sommet du G20 à
Séoul en 2010
3.2.1 Aperçu
3.2.2 Contrôle des émissions par satellite
4 Conclusion
Annexe 4 Gestion et
contrôle du spectre lors de la coupe du monde de football organisée par la FIFA en Allemagne en 2006
1 Introduction
2 Organisation et coopération
3 Diffusion des informations
4 Coupe des confédérations de 2005
5 Equipe de projet et équipes locales
6 Octroi des licences
7 Personnel et accréditation
8 Centre de presse international (IMC ou IBC)
9 Tâches de contrôle du spectre
9.1 Contrôle du spectre avant l'événement
9.2 Contrôle du spectre pendant l'événement
10 Zone des fans
11 Recherche des brouillages et problèmes associés
12 Etiquetage
13 Quelques chiffres intéressants
14 Conclusion
Annexe 5 Gestion et contrôle du spectre lors de la course de Formule 1
(F1) aux Emirats arabes unis
1 Introduction
2 Implication de l'autorité de régulation des télécommunications (TRA)
3 Activités de préparation avant l'événement
4 Autorisations et utilisation du spectre
5 Défis concernant la gestion du spectre
5.1 Défis concernant les assignations pour les radiocommunications
mobiles privées
5.2 Défis concernant les assignations pour les microphones sans fil
5.2.1 Planification du spectre
5.2.2 Contrôle du spectre
5.2.3 Assignation de fréquences
6 Défis concernant le contrôle du spectre
7 Enseignements généraux tirés de la gestion et du contrôle du spectre
lors d'événements
Annexe 6 Gestion et contrôle du spectre lors de la phase finale du
championnat de football EURO-2012 de l'UEFA en Ukraine
1 Introduction
2 Tâches effectuées pendant la préparation en amont en vue de l'EURO-2012
3 Gestion des fréquences avant l'événement
4 Contrôle technique et étiquetage des équipements radioélectriques
5 Contrôle du spectre utilisé par les services de Terre avant et pendant l'EURO-2012
6 Contrôle des émissions de répéteurs de satellite et géolocalisation de
stations terriennes pendant l'EURO-2012
7 Utilisation du spectre juste avant et pendant l'EURO-2012 à Kiev
Annexe 7 Gestion du spectre lors des XXVIIe Universiades d'été à
Kazan (Fédération de Russie) en juillet 2013
1 Introduction
2 Activités préparatoires
3 Système Universiades 2013
4 Octroi de licences et collecte de droits
5 Tests et étiquetage des équipements radioélectriques
6 Contrôle planifié et en ligne des émissions
7 Utilisation d'équipements de contrôle des émissions avant et pendant les
Universiades de 2013
8 Organisation du contrôle des émissions radioélectriques pendant la
préparation et le déroulement des Universiades 2013
9 Gestion du personnel
10 Activités après les Universiades de 2013
11 Quelques chiffres intéressants
12 Conclusion
Annexe 8 Activités de gestion du spectre menées au
Brésil pour la Coupe du monde de football organisée par la FIFA en 2014
1 Introduction
2 Cadre de préparation
2.1 Groupe de travail
2.2 Analyse des
manifestations précédentes
2.3 Page web contenant des
renseignements sur la réglementation en langues étrangères
3 Réglementation du spectre et
procédures d'octroi des licences
3.1 Aménagements
réglementaires
3.2 Octroi de licences
pour l'utilisation temporaire du spectre (assignation d'une fréquence)
4 Activités sur le terrain (test
et étiquetage, contrôle des émissions et application des dispositions
réglementaires)
4.1 Test et étiquetage des
équipements de radiocommunication
4.2 Identification et
préparation des équipes chargées de faire appliquer les dispositions
réglementaires
4.3 Instruments de mesure
utilisés
4.4 Activités de contrôle
des émissions et de suppression des brouillages
4.5 Intégration avec les
forces de protection du public et de sécurité nationale
4.6 Contrôle de la qualité
de fonctionnement des réseaux mobiles – IMT
5 Enseignements tirés
6 Conclusion