Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
1 Introduction
2 Pourquoi effectuer des mesures
des dispositifs SRD?
3 Choix d'une méthode de mesure
Annexe 1 Normes contenant des méthodes de mesure au sein de
la CEPT
1 Réglementation applicable aux
dispositifs à courte portée dans les pays membres de la CEPT
2 Procédures de mesure
applicables aux dispositifs de radiocommunication à courte portée dans les pays
membres de la CEPT
Annexe 2 Réglementation sur les dispositifs SRD en vigueur
aux Etats-Unis (FCC) contenant des méthodes de mesure acceptées
1 Réglementation applicable aux
dispositifs à courte portée en vigueur aux Etats‑Unis d'Amérique
2 Méthodes de mesure applicables
aux dispositifs SRD aux Etats-Unis d'Amérique
Annexe 3 Normes canadiennes traitant de méthodes de mesure
Annexe 4 Normes contenant les méthodes de mesure utilisées au
sein de l'ISO/CEI