Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
1 Introduction
2 Définition des dispositifs de radiocommunication à courte portée
3 Applications
3.1 Télécommande
3.2 Télémesure
3.3 Applications vocales et vidéo
3.4 Appareils pour la recherche des victimes d'avalanche
3.5 Réseaux locaux radioélectriques à large bande
3.6 Applications pour les chemins de fer
3.6.1 Identification automatique de véhicule
3.6.2 Système Balise
3.6.3 Système Loop
3.7 Télématique pour le transport et le trafic routiers
3.8 Détecteurs de mouvement et équipements d'alerte
3.9 Alarmes
3.9.1 Alarme en général
3.9.2 Alarmes sociales
3.10 Commande de modèles réduits
3.11 Applications inductives
3.12 Microphones radioélectriques
3.13 Systèmes d'identification radiofréquence
3.14 Implants médicaux actifs à ultra faible puissance
3.15 Applications audio hertziennes
3.16 Indicateurs de niveau (radars) radiofréquence
4 Normes techniques/réglementations
5 Plages de fréquences communes
6 Puissance rayonnée ou champ magnétique ou électrique
6.1 Pays membres de la Conférence
européenne des administrations des postes et télécommunications
6.2 Limites générales aux Etats-Unis
d'Amérique (FCC, Federal Communications Commission), au Brésil et au
Canada
6.3 Japon
6.4 République de Corée
7 Spécifications d'antenne
8 Spécifications administratives
8.1 Certification et vérification
8.1.1 Pays de la CEPT
8.1.2
Etats-Unis d'Amérique (FCC)
Certification
Vérification
8.1.3
République de Corée
8.1.4
Brésil
8.2 Spécifications relatives aux licences
8.3 Accords mutuels entre pays/régions
8.3.1
Accord MRA avec les
Etats-Unis d'Amérique
8.3.2
MRA – Canada
8.3.3
MRA avec l'Australie et la
Nouvelle‑Zélande
8.3.4
MRA – République de Corée
8.3.5
Harmonisation des
réglementations à l'échelle mondiale
9 Autres applications
Annexe 1 Autres applications
1 SRD fonctionnant dans la
bande 57‑64 GHz
2 Indicateurs de niveau
radiofréquence
2.1 Systèmes à impulsions
2.2 Systèmes FMCW
2.3 Paramètres de fonctionnement des indicateurs de niveau
radiofréquence et fréquences utilisées
Annexe 2
Pièce jointe 1 de l'Annexe 2
(Région 1; pays de la
CEPT) Paramètres techniques et de fonctionnement des SRD et fréquences
utilisées
1 Recommandation CEPT/ERC/REC 70-03
2 Bandes de fréquences et paramètres
correspondants
3 Spécifications techniques
3.1 Normes de l'ETSI
3.2 CEM et sécurité
3.2.1
CEM
3.2.2
Sécurité électrique
3.3 Spécifications nationales en
matière d'homologation
4 Autres fréquences utilisées
4.1 Puissance rayonnée ou champ
magnétique
4.2 Antenne de l'émetteur
4.3 Espacement entre canaux
4.4 Catégories de facteur d'utilisation
5 Spécifications administratives
5.1 Spécifications relatives aux
licences
5.2 Evaluation de conformité,
spécifications relatives au marquage et libre circulation
6 Paramètres de fonctionnement
7 La directive R&TTE
Pièce jointe 2 de l'Annexe 2 (Etats-Unis
d'Amérique) Précisions
concernant les Règles de la FCC relatives aux émetteurs à faible puissance
sans licence
1 Introduction
2 Emetteurs à faible puissance sans
licence – Approche générale
3 Liste de définitions
4 Normes techniques
4.1 Limites des émissions par conduction
4.2 Limites des émissions par
rayonnement
5 Spécifications d'antenne
6 Bandes avec restrictions
7 Autorisation des équipements
7.1 Certification
7.2 Vérification
8 Cas particuliers
8.1 Téléphones sans cordon
8.2 Systèmes hertziens dans les tunnels
8.3 Emetteurs fabriqués à titre privé
non destinés à la vente
8.4 Equipement de localisation de câble
9 Foire aux questions
9.1 Que se passe-t-il en cas de vente,
importation ou utilisation d'émetteurs à faible puissance non conformes?
9.2 Quelles modifications peut-on
apporter à un dispositif autorisé par la FCC sans qu'une nouvelle autorisation
de la FCC ne soit nécessaire?
9.3 Quelle est la relation entre µV/m
et W?
Pièce jointe 3 de l'Annexe
2 (République populaire de Chine) Dispositions et paramètres techniques
concernant les SRD en Chine
1 Paramètres techniques
1.1 Téléphone analogique sans cordon
1.2 Emetteurs audio hertziens et
appareils de mesure destinés à des applications civiles
1.3 Dispositifs de télécommande de
modèles réduits et de jouets
1.4 Equipements de radiocommunications
mobiles privées en bande publique
1.5 Dispositifs radio généraux de télécommande
1.6 Emetteurs de télémesure biomédicale
1.7 Equipements de levage
1.8 Equipements de pesée
1.9 Equipements radio de télécommande
utilisés dans l'industrie
1.10 Equipements pour le transport de
données
1.11 Dispositifs radio de commande
destinés à des applications civiles
1.12 Autres SRD
1.13 Téléphone numérique sans cordon
1.14 Radars pour automobiles (radars
anticollision)
2 Paramètres de fonctionnement
3 Spécifications générales
3.1 Plages de fréquences pour la mesure
des rayonnements non essentiels
3.2 Limites des rayonnements non essentiels
3.2.1 Le tableau ci-après indique les limites des
rayonnements non essentiels lorsqu'un émetteur émet à la puissance maximale
3.2.2 Le tableau ci-après indique les limites des
rayonnements non essentiels lorsqu'un émetteur est en mode repos ou veille
Pièce jointe 4 de l'Annexe
2 (Japon) Spécifications japonaises relatives aux dispositifs de
radiocommunication à courte portée
1 Stations de radiocommunication
émettant à une puissance extrêmement faible
2 Stations de radiocommunication à
faible puissance
Pièce jointe 5 de l'Annexe
2 (République de Corée) Paramètres techniques et fréquences utilisées pour
les SRD en Corée
1 Introduction
2 Paramètres techniques et fréquences
utilisées pour les SRD
2.1 Dispositifs à
faible puissance, émetteur-récepteur sur bande banalisée et SRD spécifiques
2.2 Instruments de mesure
2.3 Récepteur uniquement
2.4 Equipements de radiocommunication destinés à servir de relais
aux services de radiodiffusion et de radiocommunication publics dans des zones
d'ombre
Pièce jointe 6 de l'Annexe
2 (République fédérative du Brésil) Réglementation sur les équipements de
radiocommunication à rayonnement restreint au Brésil
1 Introduction
2 Définitions
3 Conditions générales
4 Bandes de fréquences avec
restrictions
5 Limites générales des émissions
6 Exceptions ou exclusions par
rapport aux limites générales
7 Procédures de certification et
d'autorisation
7.1 Validité et procédure concernant
l'autorisation
7.2 Autorisation
Pièce jointe 7 de l'Annexe
2 Réglementation des Emirats arabes unis relative à l'utilisation de SRD et
d'équipements à faible puissance
Pièce jointe 8 de l'Annexe
2 Paramètres techniques et fréquences utilisées pour les SRD dans la
Communauté régionale des communications
Pièce jointe 9 de l'Annexe
2 Paramètres techniques et fréquences utilisées pour les SRD dans quelques
pays/territoires membres de l'APT (Brunéi Darussalam, Chine (Hong Kong),
Malaisie, Philippines, Nouvelle-Zélande, Singapour et Viet Nam)